Documents repérés
-
389.Plus d’information
Dans le cadre d'analyses de droit comparé, la fiducie est généralement présentée comme l'équivalent civiliste du trust. Le terme fiducie recouvre néanmoins une grande variété d'institutions dont les particularismes découlent à la fois de leur modèle d'inspiration, des applications qui en sont faites et de la catégorie juridique retenue pour leur insertion dans chaque pays ou ordre juridique civiliste. Nous proposons ici un regroupement de divers exemples de fiducie en prenant comme point de départ la fiducie du Code civil du Québec, l'objectif étant notamment de contrer les amalgames fâcheux qui sont trop souvent une source de confusion.
-
390.Plus d’information
Il existe en France un nouveau mouvement de paix indépendant (le CODENE) qui évolue à côté d'un mouvement plus traditionnel et proche de la mouvance communiste. L'auteure identifie et analyse brièvement les facteurs qui occasionnent le retard dans la construction du mouvement indépendant, soit : le consensus des Français concernant « leur » force de frappe, le rôle joué par le Parti communiste français dans le mouvement de la paix, l'attitude de l'Église catholique favorable à la dissuasion nucléaire, et la timidité des syndicats à s'engager dans la lutte pour le désarmement. De concert avec les autres groupes indépendants européens, le CODENE continue toutefois à promouvoir la réflexion sur le non-alignement et s'apprête à lancer une enquête-référendum nationale auprès des Français, concernant la modernisation de l'armement en France.