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Cet article entend revenir sur les quatre tomes d'Iroquoisie de Léo-Paul Desrosiers, récemment parus après un demi-siècle d'oubli. Dans cette œuvre magistrale à plusieurs points de vue, écrite d'une plume alerte, l'auteur pose plusieurs hypothèses qui anticipent les paradigmes historiographiques contemporains. Les auteurs de cet article tentent de revenir sur l'œuvre en l'analysant sous trois rubriques. C'est ainsi qu'ils explorent d'abord l'histoire de Desrosiers et les principaux facteurs qui expliquent un certain silence qui a longtemps entouré son œuvre. Ils analysent ensuite l'œuvre en elle-même, sous l'angle de son érudition archivistique et de ses pistes interprétatives, mais aussi de sa perspective globale. Ils terminent par une critique de l'intention que sert Iroquoisie dans l'économie de l'écriture personnelle du romancier, ainsi que dans la défense des idéologies auxquelles adhérait alors l'intellectuel. De cette analyse se dégage une œuvre convaincante, dont la complexité et les contradictions internes enrichissent la compréhension de l'histoire de la Nouvelle-France plutôt que de la clore sur elle-même ou de l'invalider en son principe même.

Mots-clés : Gracia Couturier

Exploit technologique et médiatique, la première expédition humaine sur la Lune stupéfia l'humanité. Cette aventure avait beau être un épisode de guerre froide, elle capta l'attention universelle, inspirant le sentiment d'un progrès qui prolongeait les rêves mythologiques comme en témoigne le mot d'Armstrong « Un petit pas pour l'Homme, un grand pas pour l'humanité ». Parce qu'elle s'enracine au plus profond du désir humain, la conquête spatiale n'est pas seulement une prouesse technique, mais comporte une part d'imaginaire. Au moment où l'espace est saturé de satellites en tous genres, que reste-t-il aujourd'hui de nos rêves ? Comment comprendre ce besoin d'espace qui nous attire vers l'horizon ? Quelle expérience cherche-t-on lorsque nous partons à la conquête de l'espace ? Pourquoi nous tourner vers un ailleurs ?

En suivant une démarche dialectique, des pistes d'analyse sont proposées en vue de mesurer la contradiction insoluble qui oppose les vecteurs d'expansion de la mondialisation aux exigences de l'État de droit. Le problème de leur compatibilité réciproque ne peut être éludé, car les deux phénomènes reposent sur des prétentions hégémoniques, ce qui leur permet de revendiquer la prééminence dans des champs distincts. Ainsi, durant la décennie 90, la progression tangible de l'État de droit comme mode d'expression de la démocratie constitutionnelle au-delà du cercle restreint des pays occidentaux a contribué à l'universalisation latente du principe, mais aussi au développement d'une rhétorique qui l'a transformé en mythe constitutif du débat politique contemporain. Les idées (le constitutionnalisme, la démocratie politique, la « justiciabilité » des droits fondamentaux) qui alimentent le discours sur l'État de droit orientent dans une direction précise les pratiques politiques et institutionnelles des États souverains. À l'opposé, la mondialisation est associée à l'émergence d'un droit sans frontière et à la création de nouveaux mécanismes de régulation qui pourraient réduire la souveraineté des États dans divers champs qui sont de leurs compétences propres. Comme l'intégrité des droits nationaux repose en définitive sur la primauté des normes constitutionnelles, l'effectivité de l'État de droit et du constitutionnalisme peut devenir aléatoire par la multiplication des ordres juridiques en situation potentielle de concurrence. La mondialisation offre un terrain fertile pour concevoir divers scénarios où la dynamique de création des normes de même que la détermination des principes de référence ne sont plus du ressort des États. Si la présente étude montre ainsi l'exacerbation de plusieurs contradictions, elle souligne en revanche la complémentarité qui résulte du dédoublement de la limitation de l'État par les sources classiques du droit international. Entre la mondialisation de l'État de droit et son intégration corrélative à la réalité multiforme de la mondialisation, les transformations en cours montrent la nécessité d'une reconceptualisation de l'État de droit.

Le principe du transfert consensuel de propriété est l'une de ces questions qui, dans leurs aspects factuels et juridiques, offrent au comparatiste plus de ressemblances que de différences entre la common law et le droit civil, incitent à en scruter les tenants et les aboutissants et permettent une réfexion sur le bijuridisme canadien. Ses traces historiques sûres remontent à la jurisprudence anglaise des xve et xvie siècles. En droit civil, ce principe résulte d'une abstraction opérée par les rédacteurs du Code Napoléon pour exalter la toute-puissance de la volonté individuelle. Toutefois, le principe n'a jamais totalement satisfait la doctrine, non seulement du fait qu'il a toujours été fortement lié à la charge des risques de perte de l'objet du contrat, mais aussi parce que l'idée de propriété exclusive et complète dont il procède soulève des critiques quant à l'économie des droits et des obligations résultant du contrat. Malgré une convergence des critiques et des tendances de réforme relatives au transfert contractuel de propriété, la dynamique du principe trahit une évolution quasi parallèle des deux systèmes juridiques canadiens, bien que les nouvelles solutions soient susceptibles de recoupement, grâce à l'infuence du droit américain et du droit international uniforme portant sur la question.

L'auteur analyse dans l'article qui suit les principales questions soulevées par la reconnaissance du titre aborigène ou ancestral des peuples autochtones par le droit étatique. Il examine successivement les sources du titre aborigène, ses conditions d'existence et ses attributs en tentant d'offrir des réponses aux nombreuses questions encore irrésolues. S'agissant des sources du titre, l'auteur fait ressortir l'approche stato-centrique de la jurisprudence dans la défnition des droits ancestraux et avance notamment que la doctrine de continuité du droit précolonial revêt un sens métaphorique plutôt qu'opérationnel. Quant aux conditions d'existence du titre, l'auteur conclut qu'elles restent encore suffsamment indéterminées pour créer une situation d'insécurité foncière et permettre aux juges d'opérer, sous le couvert d'une appréciation du dossier historique, des arbitrages socioéconomiques contemporains entre autochtones et non-autochtones. Finalement, l'étude des attributs du titre aborigène met en exergue l'incertitude qui perdure relativement à plusieurs enjeux fondamentaux, dont l'identité même du détenteur du patrimoine ancestral. Cette indétermination du droit, ainsi que la difficulté qu'éprouve la Cour suprême du Canada à inscrire la tenure autochtone dans la modernité foncière, laissent également planer le doute sur la capacité des autochtones de mettre en valeur leurs terres en fonction de leurs priorités de développement.

Non ingérence et non indifférence, telle est la politique officielle de la France en matière de politique québécoise. Une analyse des faits et gestes de la diplomatie française au cours des années 70 révèle que, plus que tout autre facteur, c'est l'attitude du gouvernement du Québec qui a constitué le facteur déterminant de la diplomatie québécoise de la France. Celle-ci n'aura fait que répondre aux demandes du Québec.