Documents repérés

  1. 102271.

    Antaki, Nabil N.

    Le contrat de placement de fonds : une valeur mobilière envahissante

    Article publié dans Les Cahiers de droit (savante, fonds Érudit)

    Volume 19, Numéro 4, 1978

    Année de diffusion : 2005

  2. 102272.

    Morin, André Albert

    De l'étude des racines chrétiennes des droits pénaux français, britannique et canadien

    Article publié dans Revue générale de droit (savante, fonds Érudit)

    Volume 32, Numéro 2, 2002

    Année de diffusion : 2015

    Plus d’information

    Ce texte est une étude historique du développement de la mens rea en droit pénal. L'auteur soutient que c'est par le biais de l'influence des théologiens que l'intention est devenue un élément essentiel de l'infraction en droit pénal. L'article traite également de l'influence du christianisme sur le développement du droit pénal en Occident.

  3. 102273.

    Blais, Ann-Renée et Sinclair-Desgagné, Bernard

    Le leadership en 3C : Capacités, conduite, circonstances

    Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO)

    2002

  4. 102274.

    Aubert, Benoit et Dussart, Aymeric

    Systèmes d'information inter-organisationnels

    Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO)

    2002

  5. 102275.

    Robitaille, Jean-Pierre et Gingras, Yves

    Bulletin CIRST-ENVEX sur l'enseignement supérieur, vol. 2, no 2

    Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie

    1997

  6. 102276.

    Montmarquette, Claude

    L'importance relative des gouvernements : causes, conséquences, et organisations alternatives

    Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO)

    1994

  7. 102277.

    Godbout, Luc et St-Cerny, Suzie

    La charge fiscale nette des particuliers au Québec et dans les pays du G7 : le Québec est en excellente position et maintes fois champion des réductions fiscales!

    Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques

    2008

  8. 102278.

    Godbout, Luc et St-Cerny, Suzie

    La réforme fédérale proposée de la péréquation : le mauvais remède pour l'un des organes vitaux du fédéralisme fiscal canadien Mémoire déposé au Groupe d'experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires

    Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques

    2005

  9. 102279.

    Godbout, Luc, Dumont, Karine et Raymond, Sébastien

    Étude comparative de l'effort fiscal : Le Québec et les autres provinces canadiennes

    Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques

    2005

  10. 102280.

    Lévesque, Benoît, Bélanger, Paul R. et Mager, Lucie

    La réingénierie des services financiers: un secteur exemplaire de l'économie des services. Le cas des Caisses Populaires et d'Économie Desjardins

    Centre de recherche sur les innovations sociales

    1998