Documents repérés

  1. 4141.

    Article publié dans Les Cahiers de droit (savante, fonds Érudit)

    Volume 41, Numéro 4, 2000

    Année de diffusion : 2005

    Plus d’information

    Après un siècle d'efforts en vue d'établir un régime uniforme de responsabilité du transporteur maritime de marchandises, cette matière se trouve paradoxalement régie tantôt par les Règles de La Haye, tantôt par les Règles de La Haye-Visby ou encore par les Règles de Hambourg. L'auteur démontre comment l'intention de mettre sur pied un cadre juridique international unique a finalement abouti à une multitude de régimes juridiques qui se disputent le marché de la responsabilité du transporteur maritime, au grand dam des propriétaires de marchandises. Chacun de ces régimes continue d'imposer un plafond à la responsabilité du transporteur maritime, tandis que la plupart lui réservent encore de nombreuses circonstances exonératoires.

  2. 4142.

    Carley, Michael J.

    Notes

    Publié dans : 1939 : l’alliance de la dernière chance : une réinterprétation des origines de la Seconde Guerre mondiale , 2001 , Pages 305-343

    2001

  3. 4143.

    Bouchard, Marie J., Rondot, Sylvie et de Kerstat, Yves-Charles

    Bibliographie annotée des publications en langue française sur les coopératives 1993-2003

    Centre de recherche sur les innovations sociales

    2003

  4. 4146.

    Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie

    Activités scientifiques 1993-1994

    Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie

    1994

  5. 4148.

    CREATE - Le Centre de Recherche en économie de l'Environnement, de l'Agroalimentaire, des Transports et de l'Énergie

    2012

  6. 4150.

    Autre publié dans Cahiers de géographie du Québec (savante, fonds Érudit)

    Volume 26, Numéro 69, 1982

    Année de diffusion : 2005