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L'Actualité économique

Volume 84, numéro 1, mars 2008, p. 5-46

Direction : Patrick González (directeur)

Éditeur : HEC Montréal

ISSN : 0001-771X (imprimé)  1710-3991 (numérique)

DOI : 10.7202/019973ar

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Une analyse des taux marginaux effectifs d’imposition au Québec

Jean-Yves Duclos

Département d’économique, Université Laval, CIRPÉE

Bernard Fortin

Département d’économique, Université Laval, CIRPÉE, CIRANO, Chaire du Canada en économie des politiques sociales et des ressources humaines

Andrée-Anne Fournier

Groupe d’analyse ltée

 

Graphique 1

Revenu disponible et taux marginal effectif d’imposition d’une famille biparentale « type », selon le salaire total de la famille*

[*]

Les TMEI sont obtenus en ajoutant 10 $ au salaire du membre de la famille ayant le salaire le plus élevé.

Source : Direction de l’analyse économique et des projets gouvernementaux, MESSF.

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Graphique 2

Composition du taux marginal effectif d’imposition d’une personne seule « type » selon le niveau de revenu total*

[*]

Chacun des polygones montre la contribution d’un élément du système fiscal au TMEI total de la personne seule. Les TMEI sont obtenus en ajoutant 10 $ au revenu familial.

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Graphique 3

Composition du taux marginal effectif d’imposition d’une famille monoparentale « type » selon le revenu familial*

[*]

Chacun des polygones montre la contribution d’un élément du système fiscal au TMEI total de la famille monoparentale. Les TMEI sont obtenus en ajoutant 10 $ au revenu familial.

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Graphique 4

Composition du taux marginal effectif d’imposition d’une famille biparentale « type » selon le revenu familial*

[*]

Chacun des polygones montre la contribution d’un élément du système fiscal au TMEI total de la famille biparentale. Les TMEI sont obtenus en ajoutant 10 $ au revenu familial.

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Graphique 5

Répartition des ménages en fonction de leur statut familial et de leur revenu familial

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Graphique 6

Densité des TMEI pour l’ensemble de la population*

[*]

L’axe vertical montre la densité des TMEI selon leur niveau. Les pourcentages qui apparaissent entre des flèches sur le graphique même indique la proportion de la population qui se retrouve dans différents intervalles de 20 % de TMEI.

[**]

Exemple : pour 3,9 % des ménages, le taux marginal effectif d’impositon se situe entre 60 et 80 %.

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Graphique 7

Densité jointe des TMEI et des revenus pour l’ensemble de la population, vue de deux perspectives différentes

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Graphique 8

Densité des TMEI conditionnelle à un revenu de 10 000 $ et de 80 000 $*

[*]

Les graphiques montrent la répartition des TMEI à travers les individus qui ont un revenu familial donné, soit de 10 000 $, soit de 80 000 $.

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Graphique 9

Densité jointe des TMEI et des revenus, selon le statut familial

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Graphique 10

TMEI moyen en fonction du revenu et selon le statut familial*

[*]

Les calculs sont faits en utilisant une régression non paramétrique des TMEI à travers les revenus familiaux et pour des familles de différents types.

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Auteurs : Jean-Yves Duclos, Bernard Fortin et Andrée-Anne Fournier
Titre : Une analyse des taux marginaux effectifs d’imposition au Québec
Revue : L'Actualité économique, Volume 84, numéro 1, mars 2008, p. 5-46
URI : http://id.erudit.org/iderudit/019973ar
DOI : 10.7202/019973ar

Tous droits réservés © HEC Montréal, 2009

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