.
Index des auteurs d'articles
Abramovitch, Susan H.
Abramovitch, Susan H., « Publicity exploitation of celebrities: protection of a star's style in Quebec civil law », Les Cahiers de droit, vol. 32, n° 2,
1991, p. 301-340.
Ader, Henri
Ader, Henri, « Impressions d'un juriste voyageur », Les Cahiers de droit, vol. 42, n° 3,
2001, p. 397-405.
AJUCIQ
AJUCIQ, « La conférence préparatoire à l'instruction », Les Cahiers de droit, vol. 14, n° 4,
1973, p. 579-623.
Alain, Robert
Alain, Robert, « Le droit des valeurs mobilières et le retour des compagnies publiques au statut de compagnie privée », Les Cahiers de droit, vol. 20, n° 3,
1979, p. 539-582.
Alarie, Jean
Alarie, Jean, Guy Boisvert, « Les critères de répartition des normes entre la loi et le règlement », Les Cahiers de droit, vol. 21, n° 3-4,
1980, p. 567-578.
Alhéritière, Dominique
Alhéritière, Dominique, « La réglementation du loisir, des activités de plein air et des sports au Canada: aspects constitutionnels », Les Cahiers de droit, vol. 14, n° 1,
1973, p. 33-80.
Alhéritière, Dominique, « De la prépondérance fédérale en droit constitutionnel canadien », Les Cahiers de droit, vol. 12, n° 4,
1971, p. 545-611.
Allard, Serge
Allard, Serge, « Effets civils et organisation conventionnelle de l'union homosexuelle », Les Cahiers de droit, vol. 26, n° 2,
1985, p. 451-470.
Amayuelas, Esther Arroyo I
Amayuelas, Esther Arroyo I, « Le Code civil catalan : choix, finalités et transplantations législatives du Code civil québécois », Les Cahiers de droit, vol. 46, n° 1-2,
2005, p. 271-293.
Amyot, Bernard
Amyot, Bernard, « De la notion de juridiction en droit administratif canadien », Les Cahiers de droit, vol. 24, n° 3,
1983, p. 605-642.
Angers, Lucie
Angers, Lucie, « À la recherche d'une protection efficace contre les inspections abusives de l'État : la Charte québécoise, la Charte canadienne et le Bill of Rights américain », Les Cahiers de droit, vol. 27, n° 4,
1986, p. 723-784.
Antaki, Nabil N.
Antaki, Nabil N., « Commentaires concernant le contrat de société », Les Cahiers de droit, vol. 29, n° 4,
1988, p. 1019-1036.
Antaki, Nabil N., « Les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges : le droit des entreprises », Les Cahiers de droit, vol. 21, n° 2,
1980, p. 231-256.
Antaki, Nabil N., Gilles Leclerc, « Le droit des valeurs mobilières et les placements privés », Les Cahiers de droit, vol. 20, n° 4,
1979, p. 725-782.
Antaki, Nabil N., « Le contrat de placement de fonds : une valeur mobilière envahissante », Les Cahiers de droit, vol. 19, n° 4,
1978, p. 903-986.
Antaki, Nabil N., « La commercialité des immeubles : une théorie en construction », Les Cahiers de droit, vol. 19, n° 1,
1978, p. 157-176.
Antaki, Nabil N., « Les frais de la consultation des actionnaires », Les Cahiers de droit, vol. 14, n° 1,
1973, p. 5-31.
Applebey, George
Applebey, George, « British Legislation on Health and Safety at Work: A Reappraisal After Five Years », Les Cahiers de droit, vol. 20, n° 4,
1979, p. 695-724.
Arbour, J.-Maurice
Arbour, J.-Maurice, « La sécurité alimentaire des peuples autochtones quant à la réglementation internationale de la chasse à la baleine : un avenir mal assuré », Les Cahiers de droit, vol. 44, n° 4,
2003, p. 597-666.
Arbour, J.-Maurice, « Aspects juridiques de la crise américano-iranienne », Les Cahiers de droit, vol. 21, n° 2,
1980, p. 367-397.
Arbour, J.-Maurice, « Axiomatique constitutionnelle et pratique politique : un décalage troublant », Les Cahiers de droit, vol. 20, n° 1-2,
1979, p. 113-135.
Arbour, J.-Maurice, « Secession and International Law - Some Economic Problems in Relation to State Succession », Les Cahiers de droit, vol. 19, n° 2,
1978, p. 285-338.
Arbour, J.-Maurice, « L'obéissance à la loi. Réflexions en marge d'un récent conflit scolaire », Les Cahiers de droit, vol. 17, n° 3,
1976, p. 563-567.
Arbour, J.-Maurice, « Quelques réflexions sur les mesures conservatoires indiquées par la Cour internationale de justice », Les Cahiers de droit, vol. 16, n° 3,
1975, p. 531-573.
Arbour, Louise
Arbour, Louise, « Le droit et la justice : la contribution de la justice pénale internationale », Les Cahiers de droit, vol. 42, n° 3,
2001, p. 905-908.
Arbour, Marie-Ève
Arbour, Marie-Ève, Véronique Racine, « Itinéraires du trouble de voisinage dans l'espace normatif », Les Cahiers de droit, vol. 50, n° 2,
2009, p. 327-359.
Arbour, Marie-Ève, Caroline Plante, « Le consommateur et les services publics au Québec », Les Cahiers de droit, vol. 49, n° 1,
2008, p. 27-56.
Arbour, Marie-Ève, « Pouvoirs discrétionnaires et contrôles ex post facto par les juges : entre justice procédurale et compétence de l'avocat », Les Cahiers de droit, vol. 44, n° 2,
2003, p. 183-205.
Arbour, Marie-Ève, « Réflexions portant sur le contrôle de la compétence professionnelle des membres du Barreau du Québec », Les Cahiers de droit, vol. 42, n° 4,
2001, p. 1063-1092.
Arbour, Marie-Ève, « L'incidence du refus de traitement sur le droit à l'indemnisation de la victime d'un préjudice corporel : pour une interprétation conforme au respect des libertés de conscience et de religion », Les Cahiers de droit, vol. 41, n° 4,
2000, p. 627-655.
Arbour, Maurice
Arbour, Maurice, « Le principe de précaution dans le contexte du commerce international : une intégration difficile », Les Cahiers de droit, vol. 43, n° 1,
2002, p. 5-37.
Arguin, Pierre
Arguin, Pierre, « Les règles procédurales entourant la recevabilité des déclarations extrajudiciaires », Les Cahiers de droit, vol. 32, n° 1,
1991, p. 103-152.
Arthurs, Harry W.
Arthurs, Harry W., « Labour and the “Real” Constitution », Les Cahiers de droit, vol. 48, n° 1-2,
2007, p. 43-64.
Atias, Christian
Atias, Christian, « Quand dire, c'est faire l'inverse de ce qu'on dit. Une critique de l'opposition entre théorie et pratique juridiques », Les Cahiers de droit, vol. 28, n° 1,
1987, p. 89-108.
Atkinson, William J.
Atkinson, William J., « La discrétion administrative et la mise en oeuvre d'une politique », Les Cahiers de droit, vol. 19, n° 1,
1978, p. 187-232.
Aubin, Gérald
Aubin, Gérald, « De la « diligence raisonnable » dans l'action rédhibitoire », Les Cahiers de droit, vol. 2, n° 1,
1955, p. 16-19.
Auclair, René
Auclair, René, Pierre Issalys, « Le revenu minimum garanti et les problèmes juridiques de sa mise en oeuvre », Les Cahiers de droit, vol. 32, n° 3,
1991, p. 643-681.
Autin, Jean-Louis
Autin, Jean-Louis, « Réflexions sur le système français de dualité juridictionnelle », Les Cahiers de droit, vol. 42, n° 3,
2001, p. 765-782.
Azard, Pierre
Azard, Pierre, « Le donné moral en matière de responsabilité civile », Les Cahiers de droit, vol. 9, n° 3,
1968, p. 671-688.
Azard, Pierre, « Le droit québécois, pièce maîtresse de la civilisation canadienne-française », Les Cahiers de droit, vol. 5, n° 2,
1963, p. 7-11.
Azzaria, Georges
Azzaria, Georges, « Présentation », Les Cahiers de droit, vol. 52, n° 3-4,
2011, p. 347-350.
À propos d'Érudit | Abonnements | RSS | Conditions d’utilisation | Pour nous joindre | Aide
Consortium Érudit © 2013