Chronique bibliographique

Jimena Andino Dorato, Jean-Frédérick Ménard et Lionel Smith (dir.), Le droit civil et ses codes : parcours à travers les Amériques, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 212 p., ISBN 978-2-8940029-1-9.[Record]

  • Yan Sénéchal

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  • Yan Sénéchal
    Université de Montréal / Université Laval

Cet ouvrage collectif est issu de travaux présentés dans le contexte des Ateliers de droit civil qui ont été organisés, entre 2009 et 2010, au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de la Faculté de droit de l’Université McGill. Dès l’introduction (p. xi-xiv), rédigée en anglais, les directeurs de la publication soulèvent une question préalable qui ne manque pas d’intérêt. Reconnaissant que le rôle du Code civil dans la tradition civiliste a déjà été l’objet de nombreuses recherches, Jimena Andino Dorato, Jean-Frédérick Ménard et Lionel D. Smith s’interrogent (p. xi ; traduction libre) : « Y a-t-il vraiment quelque chose de nouveau ou d’original à ajouter ? » Oui, répondent-ils sans hésiter, à condition cependant de mettre l’accent sur la « forme plurielle » qui caractérise la thématique du livre, à savoir « les Codes » dans « les Amériques ». De là, l’objectif du collectif ne pouvait être unique. Il s’agissait, d’une part, d’en apprendre un peu plus sur les interactions entre le rôle normatif et le rôle symbolique des codes civils américains durant la période contemporaine, tout en éclairant, d’autre part, la diversité des traditions et des systèmes civilistes sur le continent aujourd’hui. Pour ce faire, six textes (trois en anglais et trois en français), de même qu’un rapport de synthèse (en français), ont été réunis. Ceux-ci se caractérisent, du point de vue tant thématique que géographique, par une « approche éclectique » (p. xiii ; traduction libre). Dès lors, comment s’y retrouver dans cette forme plurielle et cette approche éclectique ? Les trois auteurs proposent une stratégie : « Le lecteur est invité à un voyage nomadique et est encouragé à concevoir son propre itinéraire à travers les Amériques, jouant à la marelle entre les textes et entre les continents » (p. xiii ; traduction libre). Prenant l’invitation à la lettre, nous avons choisi une première destination intrigante pour entreprendre notre voyage dans les Amériques civilistes : le texte de Sophie Morin intitulé « Pourquoi j’emmènerais le législateur au musée s’il voulait discuter de l’avenir du Code civil du Québec » (p. 87-116). Comme son titre l’indique, ce texte est traversé par une interrogation centrale : quel est l’avenir du Code civil ? Pour mettre le lecteur sur la voie d’une réponse, Sophie Morin envisage le Code civil comme un « objet », plus précisément comme un « contenant », plus précisément encore comme un « musée » dont la fonction principale est liée à la « préservation ». Cependant, cette importante fonction n’équivaut pas à la simple conservation. Tout l’enjeu de la préservation est en effet de prendre en considération les modifications déjà effectuées et d’être attentif aux modifications à apporter. À l’origine de cette conception se trouve une « conviction » : « que l’avenir du Code civil du Québec est et doit être une préoccupation actuelle et non pas future […] Il faut, autant que faire se peut, agir et travailler pour que le Code civil évolue, s’adapte, en souplesse, au fur et à mesure et non seulement lorsque cela sera inévitable » (p. 116). Pourquoi l’avenir du Code civil du Québec doit-il être pensé au présent ? Assurément parce qu’il se trouve aujourd’hui, tout comme les autres codes civils des Amériques, au point de convergence de diverses transformations. Ce sont en particulier les systèmes juridiques de la tradition civiliste qui sont en train de se transformer. C’est du moins ce que suggèrent, pour leur part, Jimena Andino Dorato, Graciela Jasa-Silveira et Nelcy Lopez Cuéllar, dans un texte intitulé « Three Latin American Dialogues Between the Civil …

Appendices