Abstracts
Résumé
La gestion intégrée de l’eau au Québec, qui a récemment fait l’objet d’une consultation publique, a soulevé une diversité d’enjeux qui met en question la capacité des institutions d’y faire face de manière optimale. Les préoccupations notées lors de cette consultation ont abouti à un certain nombre de constats qui avaient déjà été émis lors d’un autre exercice de consultation réalisé il y a plus de trente ans (commission Legendre en 1970, voir CEPJE, 1971) et, surtout, à une première expérimentation de gestion par bassin versant au Québec : le plan d’aménagement du bassin de la rivière Yamaska, un projet qui, pour une bonne part, a été oublié dans la foulée des multiples projets et innovations institutionnels des années 1960 et 1970. Le présent texte constitue une analyse rétrospective visant à rappeler le contexte d’émergence de la gestion intégrée de l’eau au Québec et les difficultés de mise en oeuvre d’une telle politique. On pourra dès lors établir certains parallèles avec les enjeux actuels sur le plan de la capacité d’action des acteurs institutionnels.
Mots-clés:
- gestion intégrée,
- eau,
- régulation,
- politique publique,
- acteur,
- institution
Abstract
Integrated water management in Quebec, a topic that has recently been addressed through a public consultation process, has exposed a series of issues that challenge the ability of institutions to cope effectively. The public concerns that have come forth from these consultations are very much the same as those that were raised initially some 30 years earlier (Commission Legendre in 1970, see CEPJE, 1971), more specifically Quebec’s first water basin management experiment involving the Yamaska River Basin Management Plan, an initiative which, among many others in the 1960s and 1970s, was unfortunately lost and forgotten. This article is a retrospective analysis recalling the conditions of the emergence of integrated water management and the difficulties of implementing such a policy. From this analysis, parallels could be drawn with current issues on the ability of institutions to act.
Key Words:
- integrated management,
- water,
- regulation,
- public policy,
- stakeholder,
- institution
Appendices
Bibliographie
- AFIP (2001) Agriculteurs et acteurs locaux autour d’un contrat territorial, Dossier, Transrural (initiatives), (197) : 1-16.
- ALLISON, E. H. (2002) Sustainable Management of the African Great Lakes: Science for Development? Aquatic Ecosystem Health & Management, 5 (3) : 315-327.
- ARGYRIS, C. (1990) Overcoming Organizational Defenses. Facilitating Organizational Learning. Boston, Allyn and Bacon.
- ARGYRIS, C., PUTNAM, R. ET D. MCLAIN-SMITH (1985) Action Science. San Francisco, Jossey-Bass Publishers.
- BAROUCH, G. (1989) La décision en miettes : système de pensée et d’action à l’oeuvre dans la gestion des milieux naturels. Paris, L’Harmattan.
- BARRAQUÉ, B. (1995) Les politiques de l’eau en Europe. Paris, La Découverte (Coll. « Recherche »).
- BÉLANGER, B. (1981) Synthèse des études du milieu aquatique et environnant du lac Waterloo. Québec, ministère de l’Environnement du Québec, Direction générale des inventaires et de la recherche.
- BENJAMIN, J. (1974) Planification et politique au Québec. Montréal, Les presses de l’Université de Montréal.
- BEURET, J. E. (1999) Petits arrangements entre acteurs. Les voies d’une gestion concertée de l’espace rural. Natures, Sciences et Sociétés, 7 (1) : 21-30.
- BIBEAULT, J.-F. (2000) Limites à la gestion intégrée de l’eau au Québec : tension entre l’intégration et la fragmentation du territoire. Montréal, thèse, Faculté des études supérieures, Ph. D. Aménagement, Université de Montréal, UMI.
- BOISVERT, M., LEVERT, F., LUSSIER, M.-J. ET SÉNÉCAL, P. (1982) Pour une gestion intégrée de l’eau. Eau du Québec, 15 (3) : 273-277.
- BOURASSA, F. ET B. BÉLANGER (1978) Réservoir Choinière, problématique et solution. Québec, ministère des Richesses naturelles.
- BRISCOE, J. (1995) The Challenge of Providing Water in Developing Countries. World Bank, Internal Document.
- BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR l’ENVIRONNEMENT (BAPE) (2000) L’eau, ressource à protéger, à partager et à mettre en valeur - tome 1. Québec, rapport de la Commission sur la gestion de l’eau au Québec, no 142.
- COMITÉ CONSULTATIF DU GROUPE MINISTÉRIEL DE PLANIFICATION ET DE DÉVELOPPEMENT SUR LES CONSEILS RÉGIONAUX DE DÉVELOPPEMENT (1975) Le rôle des CRD et l’OPDQ. Québec, rapport, Office de planification et de développement du Québec.
- COMMISSION D’ÉTUDE SUR LES PROBLÈMES JURIDIQUES DE L’EAU (CEPJE) (1971) Premier rapport de la Commission d’étude des problèmes juridiques de l’eau. R. Legendre prés., 15 octobre 1970.
- CONWAY, T. (1990) Taking Stock of the Traditional Regulatory Approach, Getting it Green, Case studies in Canadian Environmental Regulation. G. B. Doern (ed.), C.D. Howe Institute, Policy Study, (12) : 25-57.
- COSSETTE, M. (1972) Le drainage souterrain… quand on y a goûté, Le Bulletin des Agriculteurs, 55 : 13 et 69.
- CROZIER, M. ET FRIEDBERG, E. (1977) L’acteur et le système. Paris, Éditions du Seuil (Coll. « Points politiques »).
- DEBAILLEUL, G. (1991) Régulation agricole et déstructuration du milieu rural : le rôle des mesures agricoles. Dans Le Québec rural dans tous ses états, sous la direction de B. Vachon, Boréal, Montréal.
- ——— (1998) Le processus d’intensification de l’agriculture québécoise et ses impacts environnementaux : une rétrospective à méditer. Dans Vecteur Environnement, 31 (2) : 49-54.
- DIONNE, H. (1992) De la région-ressource à la région-milieu de vie : la recherche de nouveaux partenaires. Dans Les partenaires du développement face au défi du Local, sous la direction de C. Gagnon et J.-L. Klein, pp. 371-401.
- DIVAY, G. ET LAPIERRE, J. (1976) Organisation collective et planification régionales : les conseils régionaux de développement. Rapport de recherche no 1, INRS-Urbanisation, Université du Québec.
- DUGAS, C. (1983) Les régions périphériques, défi au développement du Québec. Presses de l’Université du Québec.
- FAUTEUX, M. (1977) Hiérarchie tertiaire des villes. Dossiers techniques de la région de Montréal, OPDQ.
- FRIEDBERG, E. (1993) Le pouvoir et la règle, dynamique de l’action organisée. Paris, Éditions du Seuil.
- GAGNON, C., LEPAGE, L., GAUTHIER, M., CÔTÉ, G. avec la collaboration de P. CHAMPAGNE, F. MILLER et L. SIMARD (2001) Analyse et évaluation du fonctionnement de dix comités de suivi environnemental au Québec : étude exploratoire. Rapport soumis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale.
- GOUVERNEMENT DU QUÉBEC (2002) L’eau, la vie, l’avenir. Politique nationale de l’eau. Environnement Québec.
- GREENBERG, J. B. et T. K. PARK (1994) Political Ecology.Dans Journal of Political Ecology, 1 : 1-12.
- GURTNER-ZIMMERMAN, A. (1994) Ecosystem Approach to Planning in the Great Lakes: A Mid-Term Review of Remedial Action Plans. Toronto, University of Toronto, thesis.
- HARRISON, N. (2000) Constructing Sustainable Development. New York, State University of New York Press.
- INGRAM, H. (1990) Water Politics: Continuity and Change. Albuquerque, University of New Mexico Press.
- JAFFE, M. et AL-JAYYOUSI, O. (2002) Planning Models for Sustainable Water Ressource Development. Dans Journal of Environmental Planning and Managament, 45 (3) : 309-322.
- JONES, G. H. (1978) La révision du plan Yamaska. Québec, Office de planification et de développement du Québec.
- KELLOG, W. A. (1993) Ecology and Community in the Great Lakes Basin: The Role of Stakeholder and Advisory Committees in Environmental Planning Processes. Cornell University (thesis), Faculty of Graduate School.
- KNAAP, G. J., MATIER, D. et OLSHANSKY, R. (1998) Citizen Advisory Groups in Remedial Action Planning: Paper Tiger or Key to Success.Dans Journal of Environmental Planning and Management, 41 (3) : 337-354.
- LANSING, J. S., LANSING, P. S. et ERAZO, J. S. (1998) The Value of Water.Dans Journal of Political Ecology, 5 : 1-21.
- LASCOUMES, P. (1994) L’éco-pouvoir. Environnement et politiques. Paris, Éditions La Découverte (Série « écologie et société »).
- LASCOUMES, P. et J.-P. LE BOURHIS (1998) Les politiques de l’eau : enjeux et problématiques. Dans Regards sur l’actualité, (241) : 33-41.
- LEPAGE, L. (1999) Les controverses environnementales sont plutôt culturelles que scientifiques. Dans Les sciences sociales de l’environnement, sous la dir. de B. Dumas, C. Raymond et J. G. Vaillancourt, Les Presses de l’Université de Montréal, pp. 133-147.
- LEPAGE, L., GAUTHIER, M. et CHAMPAGNE, P. (2003) Le projet de restauration du fleuve Saint-Laurent : de l’approche technocratique à l’implication des communautés riveraines. Dans Sociologies Pratiques, no 7.
- LIPIETZ, A. (1995) Écologie politique régulationniste ou économie de l’envi-ronnement.Dans Théorie de la régulation, état des savoirs, sous la direction de R. Boyer et Y. Saillard, Paris, La Découverte, pp. 350-356.
- ——— (1999) Qu’est ce que l’écologie politique? La grande transformation du XXIe siècle. Paris, La Découverte.
- LOUCHARD, L. (1970) Bassin de la Yamaska, plan d’aménagement de barrages-réservoirs. ministère des Richesses naturelles.
- MACDONALD, D. (1991) The Politics of Pollution, Why Canadians are Failing Their Environment. Toronto, McClelland & Stewart inc.
- MARIÉ, M. (1984) Pour une anthropologie des grands ouvrages, le canal de Provence. Dans Les Annales de la Recherche Urbaine, (21) : 5-35.
- ——— (1995) Aménager ou ménager le territoire? Paris, École Nationale des Ponts et Chaussée, Université Paris VIII, texte de séminaire de recherche.
- ——— (1999) L’eau, les conflits et les mots. Dans Cultures, usages et stratégies de l’eau en Méditerranée occidentale, tensions, conflits et régulations. Paris, L’Harmattan (Coll. « Villes et entreprises »), pp. 15-38.
- MARIÉ, M. et BENCHEIK, A. dir. (1994) Grands appareillages hydrauliques et sociétés locales en Méditerranée. Paris, Actes du séminaire de Marrakech, Presses de L’École Nationale des Ponts et Chaussées.
- MARIÉ, M. ET GARIÉPY, M. (1997) Introduction générale. Ces réseaux qui nous gouvernent? Paris, L’Harmattan (Coll. « villes et entreprises »), pp. 15-30.
- MARGERUM, R. D. (1999) Integrated Environmental Management: The Foundations for Successful Practice. Dans Environmental Management, 24 (2) : 151-166.
- MARGERUM, R. D. ET BORN, S. M. (1995) Integrated Environmental Management: Moving from Theory to Practice. Dans Journal of Environmental Planning and Management, 38 (3) : 371-391.
- MERMET, L. (1992) Stratégies pour la gestion de l’environnement. La nature comme jeu de société? Paris, L’Harmattan (Coll. « environnement »).
- MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT (MENV) (1999) État de l’écosystème aquatique du bassin versant de la rivière Yamaska, synthèse 1998. Direction des écosystèmes aquatiques.
- MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES (MAM) (1997a) Liste des projets d’assainissement des eaux. Direction des infrastructures urbaines, banque de données.
- ——— (1997b) Évaluation de la performance des stations d’assainissement des eaux. Direction des infrastructures urbaines, banque de données.
- MONTGOMERY, D. R., GRANT, G. E. ET SULLIVAN, K. (1995) Watershed Analysis as a Framework for Implementing Ecosystem Management. Dans Water Resources Bulletin, 31 (3) : 369-386.
- MORMONT, M. (1994) Incertitudes et engagements, les agriculteurs et l’environnement une situation de transaction. Dans Vie quotidienne et démocratie, pour une sociologie de la transaction sociale (suite), édité par M. Blanc, M. Mormont, J. Rémy et T. Storrie, Éd. L’Harmattan, pp. 209-234.
- MARY (MOUVEMENT D’ASSAINISSEMENT DE LA RIVIÈRE YAMASKA INC.) (1984) La regénération des rives de la rivière Yamaska à Saint-Hyacinthe. Saint-Hyacinthe.
- OFFICE DE PLANIFICATION ET DE DÉVELOPPEMENT DU QUÉBEC (OPDQ) (1969) Mission technique pour l’aménagement des eaux du bassin de la Yamaska. Programme de travail, document interne.
- ——— (1970) Projet de planification du développement du bassin de la Yamaska. Mission interministérielle, document de travail.
- ——— (1972) Projet d’aménagement des eaux du bassin de la Yamaska. Rapport de la Mission technique de la Yamaska.
- ——— (1977) Évolution et orientation du développement et de l’aménagement, Esquisse de la région de Montréal. Collection « Les Schémas régionaux ».
- ——— (1979) Schéma régional de l’eau, la région de l’Estrie. Rapport.
- ——— (1980) L’eau et l’aménagement du territoire. Éditeur Officiel du Québec, rapport.
- PAEHLKE, R. (2001) Espace biophysique et sens des proportions : pour une politique environnementale à bonne échelle. Dans Gérer l’environnement, sous la direction de E. A. Parsons, Les Presses de l’université de Montréal, pp. 79-130.
- PARSON, E. A. (2000) Environmental Trends and Environmental Governance in Canada. Dans Canadian Public Policy, XXVI supplément, pp. S123-S143.
- PLURAM INC. (1974) Aménagement des abords de la Yamaska à Saint-Hyacinthe. Québec, ministère des Richesses naturelles.
- PORTER, T. M. (1994) Trust in Numbers, the Pursuit of Objectivity in Science and Public Life. Princeton, N. J., Princeton University Press.
- POSTEL, S. L. (2000) Entering an Era of Water Scarcity: The Challenge Ahead. Dans Ecological Applications, 10 (4) : 941-948.
- POTVIN, P. (1984) Lac Boivin, problématique et solution (document de travail no 84-22). Québec, ministère de l’Environnement du Québec.
- PRIMEAU, S. (1999) Le bassin de la rivière Yamaska : qualité des eaux de 1979 à 1997, pp. 2.1 à 2.70. Dans État de l’écosystème aquatique du bassin versant de la rivière Yamaska, synthèse 1998, Direction des écosystèmes aquatiques, MEF.
- RÉGIE DES EAUX DU QUÉBEC (REQ) (1968) Rapport sur la qualité des eaux de la rivière Yamaska. Ministère des Affaires municipales.
- ——— (1969) Étude d’alimentation et eau potable de la région rurale Saint-Hyacinthe –Rouville. Publication gouvernementale.
- ——— (1970) La lutte contre la pollution des eaux au Québec, programme de la Régie des eaux du Québec. Gouvernement du Québec.
- ——— (1971) Étude d’alimentation en eau et d’assainissement des eaux dans le bassin versant de la rivière Yamaska, publication no 48.
- SCHÖN, D. A. et ARGYRIS, C. (1978) Organizational Learning: A Theory of Action Perspective. Cambridge, Addison-Wesley Publishing Company, Inc.
- SELZNICK, P. (1966) TVA and the Grass Root. New York, Harper & Row Publishers.
- SHAWINIGAN ENGINEERING CO LTD. (THE) (1967) Étude de l’aménagement des ressources hydriques, de la rivière Yamaska supérieure. Québec, ministère des Richesses naturelles, rapport 3584-1-67, vol. 1.
- SHERIDAN, T. E. (1995) The Political Ecology of a Desert State. Dans Journal of Political Ecology, 2 : 41-57.
- SIMARD, J. J. (1979) La longue marche des technocrates. Éditions coopératives Albert Saint-Martin.
- WISSERHOF, J. (1994) Matching Research and Policy in Integrated Water Management. Delft, Netherlands, Delft University Press.
- WORSTER, D. (1985) Rivers of an Empire, Water, Aridity and the Growth of the American West. Oxford University Press.