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Le onzième sénateur. Une pause d’archéologie constitutionnelle récente[Record]

  • Pierre Foucher

Note de l’auteur

Au moment où les événements relatés ici se déroulaient, j’étais professeur à la Faculté de droit de l’Université de Moncton. Je me souviens vaguement avoir donné quelques entrevues dans les médias locaux, qui s’intéressaient à l’affaire, ce qui m’a fait prendre conscience qu’un geste inusité mais banal pouvait avoir des répercussions constitutionnelles insoupçonnées. Quand les décisions judiciaires ont commencé à être publiées, j’en ai fait des copies à des fins de recherches ultérieures — les ressources en ligne n’étaient pas ce qu’elles sont devenues. J’ai été surpris du fait qu’il y ait eu six décisions rendues, dont trois par des cours d’appel provinciales, et je pensais bien que la Cour suprême serait éventuellement saisie de la question. Mais il n’en fut rien. Le temps passa, et mon projet de recherche fut englouti dans d’autres priorités plus urgentes. Mais régulièrement, ma fiche avec les documents portant sur le onzième sénateur me lorgnait. Maintenant à la retraite, j’ai dépoussiéré mes archives et, si une revue voulait bien m’ouvrir ses pages, j’ai décidé d’exhumer ce moment curieux de notre histoire à la manière d’un ou une archéologue qui aurait découvert un vestige et le montrerait finalement au public. C’est maintenant chose faite. Je remercie les évaluateurs ou évaluatrices de leurs précieux commentaires. Toute erreur ou omission est évidemment la mienne.

Bonne lecture.

Appendices