La vérité et la justice - Tessier, Pierre (Revue générale de droit, 1988)
La vérité constitue l’élément premier de la justice en matière de preuve. Là où il n’y a pas de vérité, il n’y a pas de justice. Le juge, les parties et les témoins qui composent avec l’avocat le monde de la justice, assument chacun un devoir de vérité.Le juge écoute la preuve des parties et détermine par jugement la vérité judiciaire. Dans certains cas, il peut intervenir dans la preuve pour en contrôler la qualité. Protecteur de l’ordre public, il veille à ce que les parties en respectent les règles et dispose aussi des objections d’ordre privé soulevées par les parties. Il peut également devenir enquêteur, ce qui permet une vérification plus complète des faits menant à l’établissement de la vérité. Il peut faire remédier à une lacune dans la preuve susceptible de causer un préjudice à une partie. Dans les cas où « toute vérité n’est pas bonne à dire », il interviendra pour empêcher la divulgation de faits confidentiels. Les décisions prises par le juge doivent refléter la réalité factuelle et juridique.La partie qui témoigne s’oblige comme tout témoin à dire la vérité. Avant procès, la partie doit alléguer des faits vrais, si elle désire que ses prétentions soient conformes à la preuve et puissent être retenues par le tribunal. Ce devoir est toutefois relatif, sauf si les allégations sont appuyées d’un affidavit. La partie adverse pourra vérifier avant procès dans quelle mesure les faits allégués dans un acte de procédure sont conformes à la réalité.La partie qui découvre la fausseté ou l’absence d’un élément important de preuve, après la clôture de l’enquête ou après jugement, pourra demander la réouverture d’enquête ou la rétractation du jugement.Le témoin s’engage par serment à dire la vérité. La contraignabilité comporte cependant certaines limites. Le refus de témoigner constitue un outrage au tribunal. Le témoin qui rend un faux témoignage avec l’intention de tromper, commet un parjure.La justice requiert droit, vérité et liberté.