Recensions

JEAN MAURICE ARBOUR ET AL, DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT, 3ÈME ÉDITION, ÉDITION YVON BLAIS, COWANSVILLE (QC), 2016[Record]

  • Touwendé Roland Ouedraogo

Candidat au doctorat en droit, Université du Québec à Montréal.

« [L]’environnement est de plus en plus perçu comme une valeur commune à l’humanité tout entière, et dont la préservation est l’affaire de la communauté internationale dans son ensemble. » Valeur commune à l’humanité, l’environnement est également un objet d’étude de plusieurs disciplines scientifiques, suscitant des approches, théories, et concepts divers et variés. Parmi ces disciplines, on compte la science juridique qui n’a pas été en reste dans l’engouement pour sa décortication, sa protection, sa conservation, et sa règlementation, etc. C’est dans ce contexte qu’a émergé et s’est développé le droit de l’environnement dans ses dimensions internationales et internes. L’ouvrage Droit international de l’environnement, 3ème édition, des professeurs Jean Maurice Arbour, Sophie Lavallée, Jochen Sohnle et Hélène Trudeau s’inscrit dans cette perspective de la saisine de l’environnement par la science juridique. Il s’agit en l’occurrence de sa juridicisation à travers sa réglementation par le droit international. Cet ouvrage, dont la première édition a remporté le prix de la Fondation du barreau du Québec, traite d’une gamme variée de problématiques environnementales et de défis regroupés en dix-huit chapitres. Les auteurs, à travers une méthodologie classique de recherche documentaire en science juridique, analysent ces problématiques et défis dans leurs déclinaisons normatives, institutionnelles, conceptuelles et historiques. Cependant, l’innovation majeure de cette nouvelle édition a consisté d’une part à la mise à jour de la jurisprudence et de la législation utilisées; d’autre part, à l’ajout des chapitres sur la protection des eaux douces (chapitre 7) et de celui sur l’environnement en rapport avec les conflits armés (chapitre 18). La contribution du professeur Jochen Sohnle qui n’était pas coauteur de la seconde édition est tout aussi remarquable que la restructuration de certains chapitres (le chapitre 3 intitulé « Les concepts et principes généraux »), le chamboulement de l’ordre des chapitres (le chapitre 5 de la 2ème édition devient par exemple le chapitre 10 de la 3ème édition) et les changements de titres (le chapitre 8 de la 2ème édition intitulé « L’environnement marin » a été rebaptisé « La protection du milieu marin »). L’ouvrage contient également, outre une bibliographie sélective, une table des législations, une table de la jurisprudence et un index analytique ; ce qui facilite sa lecture. Enfin, il est dédié selon les propres expressions de ses auteurs : d’où sa structuration et son agencement académiques et pédagogiques. Dans un chapitre premier, Introduction générale, les auteurs plantent le décor du concept d’environnement. Difficile à définir et qualifié à ce titre de « notion caméléon », l’environnement peut être néanmoins compris comme l’« ensemble des conditions et des éléments naturels de la Terre ». Tiraillé entre deux grandes éthiques opposées (anthropocentrisme et biocentrisme), il subit l’effet des activités humaines (production, consommation et pollution) à telle enseigne qu’il est devenu un objet de préoccupation à la fois pour éviter les catastrophes, pour réaliser le droit à un environnement sain et même pour le maintien de la paix internationale. Cette introduction générale se termine par un rappel historique de l’émergence véritable du droit de l’environnement à partir de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement humain de Stockholm en 1972. Il faut noter également, qu’un point sur l’objet du droit international de l’environnement a été ajouté comparativement à la seconde édition. L’ouvrage aborde ensuite, dans les chapitres 2 et 3, respectivement, les institutions, la formation des normes et les mécanismes d’application et les concepts et principes généraux. En ce qui concerne la formation des normes environnementales par exemple, elle s’est faite au départ, de façon sectorielle (en apportant une solution à un problème environnemental spécifique : l’appauvrissement de …

Appendices