Abstracts
Résumé
Dans les communes environnantes de Bamako, les ressources naturelles, particulièrement les terres agricoles, sont soumises à une forte pression. Celle-ci se manifeste par une augmentation croissante du nombre de titres fonciers (TF) pendant ces dernières années. Les communes périurbaines de Bamako comptaient en décembre 2010 43 694 TF avec une superficie de 56 164 hectares, 83 ares et 59 centiares. L’augmentation significative des TF profite peu ou pas à la production agricole. Les usages de la terre étant constamment modifiés, les terres acquises par les nouveaux acquéreurs (les Bamakois) sont utilisées dans la plupart des cas comme un moyen de thésaurisation foncière pour de futurs terrains d’habitations. C’est ainsi qu’environ 70 % des TF ont vocation d’habitation. L’approvisionnement des populations bamakoises en céréales et légumes, que les paysans assuraient tant bien que mal, se détériore, anéantissant les effets bénéfiques d’une sécurisation foncière par voie d’immatriculation.
Mots-clés :
- titres fonciers,
- périurbains,
- accès,
- usages,
- Bamako,
- Burkina Faso
Abstract
In the surrounding areas -communes- of Bamako, natural resources, especially agricultural lands, are submitted to a strong pressure. This is manifested by a steady growth of Land Titles -land ownership Certificates- in recent years. The out-of-town communities -suburban areas- of Bamako accounted, on December, 2010 43 694 Land Titles -Land ownership Certificates- with an area of 56 164 hectares, 83 acres and 59 cent-acres. The significant increase of Land Titles –Land ownership Certificates_ benefits little or no to the agricultural production. The land uses are constantly being changed ; lands acquired by the new owners (citizens of Bamako) are used in most cases as a means of hoarding land for future residential land. Thus, about 70 % of Land Titles- Land ownership Certificates- is devoted to housing. The cereals and vegetables supplying of Bamako populations, that farmers difficultly provided, is destroying, and by suddenly annihilated the beneficial effects of a land secure through registration.
Keywords:
- suburban,
- land titles,
- access,
- uses,
- Bamako,
- Burkina Faso
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Appendices
Bibliographie
- Barthès, C., 2009, « Effets de la régularisation foncière à Mayotte. Pluralisme, incertitude, jeux d’acteurs et métissage », Économie rurale, [En ligne] URL : http://economierurale.revues.org, , consulté le 30 septembre 2016.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Benjaminsen, T.-A.et E. Sjaastad, 2007, « Transactions foncières et appropriation de la rente foncière dans la zone cotonnière du Mali », Recherches Africaines, mis en ligne le 12 novembre 2007, [En ligne] URL : http://www.recherches-africaines.net; p16, consulté mars 2011.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Assako, R-J. et Djomo, H-G Njouonang, 2015 : « Curée foncière et stratégies d’accès à la terre dans la périphérie sud-ouest de Yaoundé », Syllabus Review, Human & Social Sci. Ser. 6, 2015 : 9 - 42Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Benjaminsen, T.-A., et E. Sjaastad, 2007, « Transactions foncières et appropriation de la rente foncière dans la zone cotonnière du Mali ». 16. Recherches Africaines. [En ligne] URL : www.recherches-africaines.net. Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Bertrand, M., 2012, Du district au "grand Bamako" (Mali) : réserves foncières en tension, gouvernance contestée. 13ème Conférence N-Aerus : "La ville inégalitaire, espaces contestés, gouvernances en tension / The unequal city, contested spaces, governance in tension", Paris.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Bertrand, M., 1994, La Question Foncière dans les Villes du Mali. Paris : Éditions Karthala et Orstom, 315p.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Bourdarias, F., 1999, « La ville mange la terre. Désordres fonciers aux confins de Bamako », Journal des anthropologues, mis en ligne le 01 juin 2000, [En ligne] URL : http://jda.revues.org/3072, consulté le 18 juin 2013).Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Chaléard, J-L., 2006, « Villes-campagnes : les intérêts croisés », in Etudes africaines / état des lieux et des savoirs en France, Réseau des études africaines en France, Paris, p. 3Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Chauvau, J.-P. et P. Lavigne Delville, 2002, Quelles politiques foncières intermédiaires en Afrique rurale francophone ? Dans L. M. (dir.), L. Barbedette, J. Berthomé, J. Brunet-Jailly, J.-P. Chauvau, D. Gentil, et al., Comment réduire pauvreté et inégalité : pour une méthodologie des politiques publiques, pp. 211-239. [En ligne] URL : http://www.documentation.ird.fr, Paris : IRD, Karthala.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Chauveau J.-P., M. Le Pape et J.-P. Olivier de Sardan, 2001, La pluralité des normes et leurs dynamiques en Afrique. Implications pour les politiques publiques. In Winter G. (coord.), 2000, « Inégalités et politiques publiques en Afrique. Pluralité des normes et jeux d’acteurs ». Paris, Karthala-IRD, p. 145-161Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Coulibaly, C. et B. Diakité, 2007, « La question foncière au Mali », Revue Trimestrielle de l’Université Mande Bukari Numéro 09 Editions : Le Cauri d’Or, p42.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Daou, O. (23/04/2015). Communiqué du Ministère des Domaines de l'État et des Affaires foncières sur l'annulation d'actes administratifs de cession de parcelles de terrains. L'Indicateur du Renouveau, Mali.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Dauvergne, S., 2011, Les espaces urbains et periurbains à usage agricole dans les villes d'Afrique subsaharienne (Yaoundé et Accra) : une approche de l'intermediarité en géographie. Thèse de doctorat en géographie, ENS Lyon, Lyon. p. 390.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Diarra, B., 1999, Dynamique spatiale et politiques urbaines à Bamako : le rôle des images satellites SPOT dans la gestion des villes. Thèse de doctorat en Espaces méditerranéens et relations nord – sud, Université Aix-Marseille 1. p. 280.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Djiré, M., 2007, Les paysans maliens exclus de la propriété foncière ? éditions. iied, p. 23.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Durand-Lasserve, A et E. Le Roy, 2012, « La situation foncière en Afrique à l’horizon 2050 ». Projet Afrique 2050, Dov ZERAH et Robert PECCOUD (dir.). À savoir n° 11. p. 158.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Durand-Lasserve, A., M Durand-Lasserve,.et H. Selod, 2015, Le système d’approvisionnement en terres dans les villes d’Afrique de l’Ouest. Série Forum pour le Développement de l’Afrique. Washington, DC : Banque mondiale. Licence : Creative Commons Attribution CC BY 3.0.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Edja, H, 2000, « Droits délégués d’accès à la terre et aux ressources naturelles dans le sud du Benin », in : Philipe Lavigne Delville (Gret), Camilla Toulmin (IIED), Jean-Philippe (IRD), Jean-Pierre Chauveau (IRD) : L’accès à la terre par les procédures de délégation foncière (Afrique de l’Ouest rurale) Modalités, dynamiques et enjeux. iied, GRET, 2002.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Groupe Recherche/Actions Pour le Développement, 2001, « Potentialités et conflits dans les zones péri-urbaines : le cas de Bamako au Mali », iied, Working Paper Series on Rural-Urban Interactions and Livelihood Strategies, n° 5, P29.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Karsenty, A., 1994, Décentralisation et gestion des ressources naturelles renouvelables, bibliographie en langue française orientée vers les questions africaines, Paris, CIRAD-GERDAT & Club du Sahel-ARD. Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Kasanda Mukendi, N., A. Mushagalusa Balasha, J.H. Kitsali, J. Nkulu Mwine Fyama et J. Bogaert, 2016, « Maraichage périurbain à Lubumbashi : modes d’accès à la terre et gestion des superficies agricoles ». International Journal of Innovation and Applied Studies ; vol. 14 No, pp. 27-36, [En ligne] URL : http://www.ijias.issr-journals.org. Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Keita, B., 2012, Migrations internationales, investissements immobiliers et recomposition territotiale en Afrique de l'Ouest : le cas de Bamako. Thèse de doctorat de Géographie des Pays Emergents et en Développement ; Ecole Doctorale Economie, Espaces, Sociétés, civilisations (Université Paris VII Denis DIDEROT). p. 317.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Kitakya. A-P., 2007, Interactions entre la gestion foncière et l’économie locale en région de Butembo, Nord Kivu, République Démocratique du Congo. Thèse présentée en vue de l’obtention du grade de Docteur en sciences sociales (Orientation Développement, Population et Environnement). Université Catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve, 299 p.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Koffi-Didia, A-M., 2005, « l’accès au foncier urbain et périurbain pour le maraîchage à Abidjan et ses environs ». Revue de Géographie Tropicale et d’Environnement, n° 2.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Lavigne Delville, Ph., 1998b, Privatiser ou sécuriser ? In Lavigne Delville Ph. (éd.), 1998, « Quelles politiques foncières pour l’Afrique rurale ? », Paris, Karthala- Coopération Française, 744 p.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Le Roy E., A Karsenty et A. Bertrand (sous la dir. de), 1996, La sécurisation foncière en Afrique, pour une gestion viable des ressources renouvelables Paris, Karthala, avril, 381 p.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Le Roy, E., 1998, L'hypothèse du multijuridisme dans un contexte de sortie de modernité : Théorie et émergence du droit, pluralisme, surdétermination et effectivité. Dans A. Lajoie, R. Macdonald, R. Janda, et G. Rocher. Editions Thémis, Bruxelles Editions Bruylant. pp. 29-44.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Mairie du district de Bamako, 2010, Premier Forum sur le développement urbain de Bamako, Cahier élaboré sous la direction de l’Ecole Supérieure d’Ingénierie, d’Architecture et d’Urbanisme. Bamako. Mali. 57 p.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Mathieu, P., (1996, Pratiques informelles, gestion de la confusion et invention du foncier en Afrique. In de Villers G. (éd.), « Phénomènes informels et dynamiques culturelles en Afrique », Cahiers Africains, Cedaf-L’Harmattan, p. 64-87.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Ministère de l’Agriculture : « Recensement général de l’Agriculture (RGA)- Campagne Agricole 2004-2005- Résultats définitifs - Volume II : Rapport Détaillé » p. 104 Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Mission de Décentralisation, 1996. Lois et décrets de la décentralisation. Bamako : Primature ; Mission de décentralisation, Bamako.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Moleur, B., 1986, La loi coloniale : son idéologie, ses contradictions. Dans R. Verdier, & A. Rochegude, Systèmes fonciers à la ville et au village., Afrique noire francophone. Paris : Harmattan.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Paré, L, 2000, « Les droits délégués dans l’aire cotonnière du Burkina Faso », in : Philipe Lavigne Delville (Gret), Camilla Toulmin (IIED), Jean-Philippe (IRD), Jean-Pierre Chauveau (IRD) : L’accès à la terre par les procédures de délégation foncière (Afrique de l’Ouest rurale) Modalités, dynamiques et enjeux. IIED, GRET, 2002.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- RGPH, 1998/2009. Analyse des résultats définitifs. État et structure de la population.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Rochegude, A., 1986, De la nécessité d'un droit des terres. Dans R. Verdier, & A. Rochegude, Systèmes fonciers à la ville et au village, Afrique noire francophone. Paris : Harmattan.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Yves, Z.-M., 2013, « En attendant l'aéroport : pression marchande et vulnérabilités socio-foncières et agricoles à Glo-Djigbé (arrondissement rural du sud-Bénin) », Autrepart 2013/1 (N° 64), p. 107-120.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- Zongo, M. et P. Mathieu, 2000, « Transactions foncières marchandes dans l'ouest du Burkina Faso : vulnérabilité, conflits, sécurisation, insécurisation », 2000, Bulletin de l'APAD, 19, [En ligne] URL : http://apad.revues.org, consulté le 01 octobre 2016. Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- (1986). Loi n° 86-91/AN-RM du 12 juillet 1986 portant Ancien Code Domanial et Foncier en République du Mali.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- (2000). Loi n° 00 044 du 17/07/2000 portant détermination des ressources fiscales des communes des cercles et des régions.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar
- (2002) Loi N° 02–008 du 12 février 2002 portant modification et ratification de l’ordonnance N° 00-27/P– RM du 22 mars 2000 portant CDF.Google Scholar Search this bibliographic reference on Google Scholar