Volume 73, numéro 2, 2005

FR :

L’article propose une nouvelle approche du débat sur l’assurance des « nouveaux risques ». Il vise tout d’abord à faire le point sur les différentes notions que sont le risque et l’incertitude. Il expose les avancées et les défis restant à relever en matière d’appréhension et de gestion des risques catastrophiques et nouveaux risques et étudie tout particulièrement la contribution des mécanismes d’assurance émergents au développement durable des Sociétés. Enfin, il tend à définir une nouvelle approche du management de l’incertitude et pose ainsi les bases de ce que pourrait être une théorie économique de l’assurabilité dans un tel contexte.

EN :

The purpose of this article is to develop a new approach of the current discussion on the insurance on the “new risks”. It makes a point on the notions of risk and uncertainty in order to propose an alternative interpretation of this new risks universe. The article then goes on to evaluate the insurability criteria in uncertainty and studies the question of the emerging financial tools to cover large scale ambiguous risks. Lastly, it concludes by defining an “uncertainty management” and lays the foundations of an economic theory of insurability in such context.

FR :

Dans le cadre d’un jugement rendu le 30 avril 2004 par un tribunal new-yorkais, le jury rejeta les prétentions du promoteur du World Trade Center, Silverstein Properties Inc., qui réclamait une double indemnité d’assurance de la part de onze assureurs au risque. Quelques jours plus tard, le 4 mai 2004, le jury rendit un verdict semblable contre Silverstein en faveur de la compagnie de réassurance Swiss Re, ce dernier ne devant payer qu’un dédommagement simple de 877 millions de dollars et non le double. Le jury estima que, selon le formulaire utilisé par les douze assureurs, appelé « Wilprop form », la destruction des deux tours ne constituait qu’un seul événement.

Un second procès fut engagé en novembre dernier contre neuf autres assureurs, engagés pour plus d’un milliard de dollars. Une décision rendue en décembre concluait que ceux-ci étaient liés par leur formulaire, dit « Travelers form » qui définissait que l’attaque contre les tours jumelles perpétré par deux avions lancés contre deux bâtiments constituait un double attentat et permettait à Silverstein Properties Inc. De recevoir une indemnité de 1,1 milliard par événement.

Inspiré par ces procès, l’auteur tente de définir la notion d’événement dans le cadre du droit québécois régissant le contrat d’assurance. Pour déterminer l’étendue de la garantie, il faut donc référer à la définition précise du mot « événement » retrouvé dans chaque contrat. En l’absence de telle définition, ou en cas de doute, le contrat doit être interprété en faveur de l’assuré.

EN :

After a jury’s partial verdict rendered April 30, 2004 denying Silverstein Properties Inc. a potential double recovery from eleven World Trade Center property insurers, World Trade Center leaseholder Silverstein Properties Inc. suffered another major setback in litigation over thc WTC's insurance coverage when a jury found May 4, 2004 that Swiss Reinsurance Co. was bound on a policy form requiring it to pay out only $877.5 million, rather than the $1.76 billion the real estate company was seeking from the insurer. The court has ruled that under the definitions included in the so-called Wilprop form. used by the twelve insurers, the two towers attack is viewed as one occurrence.

In last November, in the second trial against 9 others insurers with more than $1 billion worth of per occurrence coverage. The jury concluded last December that insurers were bounded by a policy known as the Travelers form, which makes it easier to claim that the attack - with two planes hitting the two towers at two different times - constituted two occurrences, entitling Silverstein Properties Inc. to two payments of 1.1 billion per occurrence.

Inspired by this trial, the author tries to define the notion of “occurrence” in the context of Quebec law applying to insurance contracts. As the word “occurrence” is specifically defined in the insurance contract, the scope and the limit of coverage are determined by the contract definition of each insurer. In the absence of such wording or in case of doubt, the contract should be interpreted in favour of the insured.

EN :

In a previous article in Assurances et gestion des risques, Boyer and Papageorgiou (2004) discussed the implications of the new Basel accord to credit risk management. In the column, we will look at the financial markets and instruments that have been developed in order to satisfy the ever growing demand for credit risk management tools. We will describe the main credit derivatives and structured products that have become increasingly important in financial markets, and provide some insights into the latest trends in credit risk.

FR :

Dans un article précedent paru dans Assurances et gestion des risques, Boyer et Papageorgiou (2004) ont discuté des implications du nouvel accord de Bâle sur la gestion du risque de crédit. Dans le présent article, nous examinons les divers instruments et marchés financiers qui ont été développés en vue de répondre à une demande croissante à cet égard. Nous décrivons les principaux instruments de crédit et produits structurés qui ont fait l’objet d’une demande croissante sur les marchés financiers. Ils donnent aussi au lecteur un aperçu des principales tendances dans le domaine du risque de crédit.