Monnier, S. et Fiorentino, K. (dir.). (2016). Archives hospitalières. Regards croisés. Paris, France : L’Harmattan, 188 pages

Au Québec, les archives provenant des hôpitaux sont souvent peu connues, car peu valorisées par les institutions elles-mêmes. La gestion des archives médicales, celle des dossiers des patients, est bien prise en main par les organismes de santé, mais le reste, c’est-à-dire les archives administratives, est généralement oublié. Pourtant, celles-ci contiennent une importante richesse patrimoniale qui reste à découvrir. En France, la réflexion sur les archives hospitalières est plus avancée. À preuve, cet ouvrage collectif où divers spécialistes, archivistes, avocats et professeurs d’université, réfléchissent sur le concept des archives hospitalières au sein de l’hexagone. Tout d’abord, en introduction, Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS, résume ce que sont les archives hospitalières : des archives plurielles concernant autant la gestion du dossier médical des patients que celle des autres types de documents (finances, ressources humaines, etc.) produits et reçus par un établissement de santé. Ces archives hospitalières se caractérisent parce qu’elles représentent un domaine très sensible, celui de la santé des gens. Elles ont un caractère confidentiel puisqu’elles contiennent des informations personnelles sur les patients, mais elles doivent aussi être transparentes puisqu’elles sont d’ordre public et normalement accessibles à tous (selon certaines conditions). Les archives hospitalières touchent autant au respect de la vie privée qu’au droit d’obtenir de l’information. Sur un ton plus pratique, Frédérique Fleisch présente l’application des principaux outils de gestion documentaire à la Haute Autorité de santé (HAS), un organisme public qui vise à réguler le système de santé français, notamment en effectuant régulièrement des évaluations de procédures et en décernant des certifications aux différents établissements. Elle explique comment fonctionnent le plan de classification, le calendrier de conservation (charte de conservation), les règles de nommage et la portée d’un dictionnaire de données. De son côté, Estelle François, responsable d’un service d’archives municipales, donne des exemples de valorisation des archives historiques provenant d’établissements de santé. Pour elle, un hôpital est une communauté de vie dans laquelle se retrouvent des centaines de personnes vivant et travaillant ensemble. L’histoire de cette communauté étant riche, ses archives historiques le sont tout autant. Elles démontrent, entre autres l’évolution des différentes techniques (ex. : médicales, architecturales, etc.) ainsi que celle de la société dans son ensemble. Les archives hospitalières représentent donc une grande richesse ; elles peuvent raconter l’histoire d’une communauté entière. La valorisation de ces archives historiques peut se faire à travers la publication d’études historiques sur un établissement hospitalier ou sur un éminent médecin. Elle peut également se faire par des expositions d’objets représentant un aspect de la médecine ou des photographies représentant la vie au quotidien dans un hôpital. Jean-Marie Ponthier, professeur à l’université d’Aix-Marseille, traite du lien entre les politiques publiques et les archives hospitalières. Selon lui, l’application des politiques publiques dans ce domaine doit constamment faire face au même dilemme, soit la volonté de conserver les archives hospitalières et de les rendre accessibles à tous versus le désir de protéger la vie privée des gens, un sujet très sensible dans le milieu hospitalier. Les archives hospitalières seraient au croisement du droit public de savoir et celui de la protection de la vie privée. L’auteur souligne ici les difficultés que cela occasionne pour les législations en cause. Par ailleurs, il souligne à quel point les hôpitaux ont l’importante responsabilité de ne pas perdre leurs archives, ne serait-ce qu’une infime partie, car la perte d’un seul document pourrait avoir d’importantes conséquences sur la santé des patients. Pour sa part, Sophie Monnier, maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne, aborde le sujet du droit des patients vis-à-vis des archives hospitalières. Le devoir des hôpitaux de conserver leurs archives …