Les Cahiers de droit

Volume 34, numéro 1, 1993

Sommaire (23 articles)

  • Avant-propos
  • La codification des lois civiles au Bas-Canada et l'idée de loi naturelle
  • La prison de Montréal de 1865 à 1913 : évolution en longue période d'une population pénale
  • A Bench in Disarray : The Quebec Judiciary and The Federal Department of Justice, 1867-1878
  • Le livre à Québec, 1760-1867 : les gens de justice et leurs oeuvres
  • La Bibliothèque du Barreau de Québec : l'émergence d'une institution
  • Profil des périodiques juridiques québécois au XIXe siècle
  • Une croisade intégriste chez les avocats du Québec : La Revue du droit (1922-1939)
  • Aspects méthodologiques de la jurisprudence québécoise en droit commercial à la fin du XIXe siècle
  • La pensée constitutionnelle du juge Pierre-Basile Mignault
  • L'histoire du droit et les archives judiciaires
  • Chronique bibliographique. Histoire du droit

    Chronique bibliographique

    1. EDMOND ORBAN et al.. Fédéralisme et cours suprêmes/Federalism and Supreme Courts, Bruxelles/Montréal, Établissements Émile Bruylant/Les Presses de l'Université de Montréal, 1991, 237 p., ISBN 2-8027-0536-9/1SBN 2-7606-1560-X
    2. SARA BLAKE, Administrative Law in Canada, Toronto, Butterworths, 1992, 214 p., ISBN 0-409-80665-X.
    3. GEORGES VEDEL et PIERRE DELVOLVÉ, Le système français de protection des administrés contre l'administration, coll. « Droit public », Paris, Sirey, 1991, 280 p., ISBN 2-248-00359-5.
    4. R.P. GAGNON, Le droit du travail du Québec : pratiques et théories, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1991, 515 p., ISBN 2-89073-782-9.
    5. YVON RENAUD, JEAN-LOUIS BAUDOUIN et PATRICK A. MOLINARI, Services de santé et services sociaux, édition spéciale, Projet de loi 120 (1991, ch. 42), coll. « Lois et règlements JUDICO », Montréal, Wilson & Lafleur, 1992, 458 p., ISBN 2-89127-209-9.
    6. XAVIER FAVRE-BULLE, Le droit communautaire du paiement électronique, coll. « Études de droit de la consommation », t. 2, Genève, Schulthess Polygraphischer Verlag, 1992, 272 p., ISBN 3-7255-3005-X.
    7. RODOLPHE MORISSETTE, La presse et les tribunaux, Montréal, Wilson & Lafleur, 1992, 543 p., ISBN 2-89089-856-3.
    8. C.B. BOURNE (dir.), Annuaire canadien de droit international / The Canadian Yearbook of International Law, t. XXIX, 1991, Vancouver, University of British Columbia Press, 1992, 611 p., ISBN 0-7748-0416-5.
  • Livres reçus
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