Chronique bibliographique

Sébastien Grammond, Anne-Françoise Debruche et Yan Campagnolo, Quebec Contract Law, Montréal, Wilson & Lafleur, 2011, 313 p., ISBN 978-2-89127-928-4.[Notice]

  • Frédéric Levesque

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  • Frédéric Levesque
    Université Laval

La publication d’un ouvrage de droit civil québécois en langue anglaise est un événement en soi. Certes, il existe plusieurs livres d’introduction générale au droit civil québécois dans la langue de Shakespeare, le plus récent et connu étant celui des professeurs, Brierley et Macdonald. Cependant, la parution d’un ouvrage spécialisé en droit civil québécois en langue anglaise est particulière. En droit des obligations, certains se souviendront que Hyman Carl Goldenberg et George van Vliet Nicholls avaient publié chacun une monographie sur la responsabilité civile au cours des années 30. Dans un premier temps, nous situerons l’ouvrage de Grammond, Debruche et Campagnolo au sein de la doctrine québécoise. Nous découvrirons alors toute sa pertinence. Dans un second temps, nous procéderons à sa recension. Comparativement à d’autres domaines du droit québécois, la doctrine en droit des obligations est abondante. Le classique Droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault contient quelques tomes consacrés aux obligations. Le traité en 9 volumes est publié de 1895 à 1916. François Langelier fait paraître le Cours de droit civil de la province de Québec en 6 volumes au début des années 1900. Il s’agit du cours qu’il donne à la Faculté de droit de l’Université Laval, sous forme de commentaires sur le Code civil du Bas Canada, article par article. Le Traité de droit civil du Québec, mieux connu sous le nom de « Collection Trudel », emprunte la même formule au milieu des années 1900, mais en 17 volumes plus complets. Il est écrit de 1942 à 1965 par des praticiens québécois. Les tomes sur les obligations sont essentiellement rédigés par Gérard Trudel lui-même et par Léon Faribeault. Le volume sur la responsabilité civile, réalisé par André Nadeau en 1949, se présente sous forme de traité et non de commentaires article par article. Ce volume est mis à jour en 1971, avec l’aide de son neveu, après la nomination de l’auteur à la Cour supérieure. Il est toujours considéré comme un ouvrage de référence. Trois précis sur la responsabilité civile sont publiés en 1935, en 1938 et en 1948. Le légendaire Jean-Louis Baudouin a publié au début des années 70 ses deux ouvrages classiques sur le droit des obligations. Le premier est consacré aux contrats et au régime de l’obligation ; le second, à la responsabilité civile. L’ouvrage Les obligations a fait l’objet de six éditions. Il est maintenant rédigé par le professeur Pierre-Gabriel Jobin, avec la collaboration de la professeure Nathalie Vézina. La septième édition paraîtra à l’automne 2012. La professeure Vézina sera coauteure à part entière. La Responsabilité civile est toujours rédigée par Me Jean-Louis Baudouin, comme nous devons maintenant le nommer, et par le professeur Patrice Deslauriers. Le volume est rendu à sa septième édition. La huitième édition paraîtra en 2013, avec l’ajout du professeur Benoît Moore à l’équipe d’auteurs. Ces deux ouvrages demeurent les plus utilisés en droit québécois et les plus cités par les juges. Le professeur Maurice Tancelin fait paraître au début des années 70 la première édition de son traité sur les obligations. Son ouvrage regroupe les contrats, la responsabilité civile et le régime dans un même et unique volume, fait plutôt rare. Il a publié sa septième édition en 2009. Il modifie le titre à chaque édition. L’ouvrage du professeur Tancelin est unique par son approche critique et son ouverture à l’égard des perspectives externes. Le professeur Tancelin complète son ouvrage de doctrine par une compilation critique de la jurisprudence. L’ouvrage, maintenant rédigé en collaboration avec le professeur Daniel Gardner depuis la fin des années 90, en est à sa dixième édition. La treizième édition paraîtra …

Parties annexes