Résumés
Résumé
Dans une récente recherche comparative et interdisciplinaire (anthropologie et droit), menée en partenariat avec le Secrétariat à l’adoption internationale et l’Association des centres jeunesse du Québec, qui visait à réfléchir sur des ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale, nous avons examiné les normes juridiques et les pratiques dans différents pays d’accueil et d’origine en dégageant les conceptions, les normes et les valeurs qu’elles véhiculent et en identifiant leurs principaux impacts. Le présent article expose les grandes lignes de cette problématique. Il soulève des questions pratiques qui subsistent au Québec, malgré de récents changements législatifs concernant la conciliation des différentes lois nationales et l'adoption intrafamiliale.
Abstract
In a recent comparative and interdisciplinary research project (anthropology and law) carried out jointly by the Quebec Secretariat for International Adoption and the Association des centres jeunesse du Québec and directed to a consideration of legislative adjustments to the new realities of international adoption, we looked at juridical standards and practices in a number of adopter and adoptee countries in order to identify the ideas, standards and values peculiar to each one, together with their principal impacts. The present article describes the main issues involved and brings to the fore those that remain to be settled despite legislative adjustments, i.e. the problems of conciliating different national laws and intra-family adoption.
Parties annexes
Bibliographie
- CENTRE INTERNATIONAL DE RÉFÉRENCE POUR LE LES DROITS DE L’ENFANT PRIVÉ DE FAMILLE DU SERVICE SOCIAL INTERNATIONAL, (Décembre 2005), www.iss-ssi.org. L'organisme possède une branche au Canada dont le site web est : www.issc-ssic.ca.
- CHOWDRY, Paul (1995), Study of Hindu Adoption Practices in Gujarat and Punjab, Submitted to the Canadian High Commission New Delhi.
- COLLARD, Chantal (2004), « La politique du fosterage et de l’adoption internationale en Haïti », dans Isabelle Leblic (dir.), De l’adoption. Des pratiques de filiation différentes, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise Pascal, p. 239-268.
- COLLARD, Chantal (2005), « Les adoptions internationales d’un enfant apparenté au Québec », dans F.-R. Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, Familles en mouvance : quels enjeux éthiques?, Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval / IQRC, p. 121-140.
- Convention internationale relative aux droits de l'enfant (1992), Rés. A.G. 44/25 Annexe, R.T. du Canada, 3.
- Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale (1997), R.T. du Canada, 1.
- FONSECA, Claudia (2000), « La circulation des enfants pauvres au Brésil : Une pratique locale dans un monde globalisé », Anthropologie et sociétés, 24, 3, p. 53-74.
- GOODY, Esther (1982), Parenthood and Social Reproduction. Fostering and Occupational Roles in West Africa, Cambridge, Cambridge University Press.
- LAVALLÉE, Carmen (2004-2005), « La Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale et sa mise en oeuvre en droit québécois» 35 R.D.U.S., p. 355.
- LAVALLÉE, Carmen (2005), L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption. Regard sur le droit français et québécois, Montréal, Wilson & Lafleur ltée.
- LALLEMAND, Suzanne (1993), La circulation des enfants en société traditionnelle. Prêt, don, échange. Paris, L’Harmattan.
- Loi assurant la mise en oeuvre de la Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale et modifiant diverses dispositions législatives (2004), L.Q. 2004, c.3.
- MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, SECRÉTARIAT À L’ADOPTION INTERNATIONALE, http://www.adoption.gouv.qc.ca/site/fr_statistiques .
- OUELLETTE, Françoise-Romaine (1996), L’adoption : les acteurs et les enjeux autour de l’enfant, Presses de l’Université Laval.
- OUELLETTE, Françoise-Romaine (1998), « Les usages contemporains de l’adoption », Les parenté électives, sous la direction d’Agnès Fine, Paris, Maison des sciences de l’Homme, p. 153-176.
- OUELLETTE, Françoise-Romaine (2005), « L’adoption devrait-elle toujours rompre la filiation d’origine? », dans F.-R. Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, Familles en mouvance : quels enjeux éthiques?, Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval / IQRC, pp. 103-120.
- OUELLETTE, Françoise-Romaine, COLLARD, Chantal, LAVALLÉE Carmen (2005) avec la collaboration de Andrea Cardarello, Geneviève Garnon, Caroline Méthot, Géraldine Mossière et Julie St-Pierre, Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale, INRS Urbanisation, Culture et Société. http://www.ucs.inrs.ca/pdf/AjustementsDuDroit.pdf
- CENTRE INTERNATIONAL DE RÉFÉRENCE POUR LES DROITS DE L’ENFANT PRIVÉ DE FAMILLE (SSI/CIR), http://www.iss-ssi.org/Resource_Centre/Tronc_DI/tronc_di_edi.html N°2005.3 Fra. – Le principe de subsidiarité et la prise en charge par la famille élargie.
- UMALI, Violeda (Mai 2005), « Understanding the Stigma of child Adoption in the Philippines » Communication présentée dans le cadre du congrès “Reproductive Disruptions; Childlessness, Adoption and Other Reproductive Complexities”, University of Michigan, Ann Arbor.
- UNISA, Sayeed, (Mai 2005) « Adoption among Infertile women in a Patriarchal Society: Evidence from India”, Communication présentée dans le cadre du congrès “Reproductive Disruptions; Childlessness, Adoption and Other Reproductive Complexities”, University of Michigan, Ann Arbor.