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La famille homoparentale en France : une révolution tranquille?

  • Anne Cadoret

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1er novembre 2010 : une radio française de grande écoute, France Inter, consacre son émission Bien public au thème de la famille. La famille s’éparpille est le titre choisi. La famille ne se conjugue plus au singulier mais au pluriel; sa forme « traditionnelle », père, mère et enfants, est remplacée par d’autres configurations familiales – monoparentales, homoparentales, recomposées, élargies, nous dit le présentateur en introduction de son émission. Puis, il se demande et demande à ses deux invités experts de la famille, l’anthropologue Maurice Godelier[2] et le sociologue François de Singly[3], si le sentiment d’être une famille renvoie à l’existence d’un couple ou plutôt à la présence d’enfants. Cette question me rappelle que lors de mon premier terrain anthropologique en Andalousie, mes interlocuteurs me demandaient : « As-tu une famille?[4] », qu’il fallait comprendre comme « As-tu des enfants? » « Faire famille » signifierait alors être parents.

Or depuis maintenant une quarantaine d’années – soit presque deux générations–, nous constatons que la manière[5] de devenir parents a bien changé : à côté de la famille « classique » constituée de la mère et du père mariés l’un à l’autre, et de leurs enfants, nous trouvons diverses configurations familiales, dont la dernière apparue à la fin des années 1990, la famille homoparentale.

Toutefois, les familles homoparentales tout en s’inscrivant dans cette chaîne d’évolution y apportent une rupture importante : les parents de l’enfant ne peuvent plus se présenter comme ses possibles géniteurs. Les familles homoparentales deviennent visibles et un certain nombre d’études anthropologiques et sociologiques existent[6]. Quelles questions posent cette continuité et cette rupture? Que nous disent les familles homoparentales du lien familial et social d’aujourd’hui? Ces familles demandent à être reconnues par la loi; pouvons-nous penser que cette reconnaissance qui a eu lieu dans plusieurs pays se fera aussi prochainement en France?

Pour éclairer cette histoire de la famille homoparentale, commençons par la situer dans le tableau général des manières de « faire famille »; nous verrons alors que si elle se glisse dans des configurations hétéroparentales déjà connues, il y a une configuration familiale qu’elle ne peut adopter, celle de la famille « traditionnelle ». Elle ne peut reprendre le modèle de référence d’une seule mère et d’un seul père sur lesquels reposent toutes les fonctions parentales de concevoir, nourrir, élever, donner un statut que E. Goody a relevées (Goody, 1971). Puis, arrêtons-nous sur les propres modes de construction de la famille homoparentale afin de réfléchir à ce qu’elle retient et rejette du modèle de référence pour construire son existence. Regardons enfin deux rapports parus en France en 2010 au sujet de la révision des lois bioéthiques – l’un intitulé Révision des lois de bioéthique. Favoriser le progrès médical. Respecter la dignité humaine , et appelé Rapport Leonetti du nom du responsable d’une commission de parlementaires ad hoc; l’autre  Accès à la parenté. Assistance médicale à la procréation et à l’adoption. Pour une vision progressiste de la loi bioéthique de Delaisi de Parseval et Depadt-Sebag, responsables d’un groupe de travail réuni par le think tank Terra Nova, et dit Rapport Terra Nova – pour voir ce qu’ils préconisent quant à l’accès des homoparents à la famille. Ne pourrions-nous nous demander si la raison du refus de légaliser l’homoparenté ne serait pas à chercher du côté du poids encore accordé à l’ordre symbolique sous-jacent à notre modèle de référence?

I. Les configurations familiales

1.1 Le modèle de référence

Jusqu’en 1972, seul le mariage des père et mère permettait à l’enfant issu de ce couple de s’inscrire dans leurs lignées, le père étant le mari de la mère. La filiation y était indivisible, celle de la mère entraînant d’office celle de son époux[7]. Le mariage faisait des époux une seule entité. Nous retrouvons, dans cette caractéristique juridique du couple marié civilement, le una caro du mariage chrétien. Le mariage validait, consacrait les relations sexuelles, et les époux ne faisaient plus qu’une seule chair. Alliance, sexualité, procréation et filiation formaient bien un tout. Sur cette unité matrimoniale, sur ces deux seuls parents reposaient donc toutes les fonctions parentales. Lien généalogique, lien juridique, lien social se fondaient dans le seul lien de filiation.

1.2 Les nouvelles donnes de la parenté 

1.2.1 Premier moment

1.2.1.1 L’adoption plénière

L’adoption, dont le cadre actuel date de 1966, confère à l’enfant une filiation qui se substitue à la filiation d’origine. Cette filiation, reprise sur des bases uniquement juridiques du modèle premier respecte le principe d’indivisibilité. L’adoption n’est autorisée que pour une seule entité : soit un couple marié – ou encore, bien que cela soit bien rare, l’un des époux avec le consentement de l’autre –, soit une ou un célibataire âgé de plus de vingt-huit ans. L’adoption est interdite aux concubins : « Nul ne peut être adopté par plusieurs personnes si ce n’est par deux époux[8]. » Toutefois, comment faire avec notre modèle de référence qui suppose l’adéquation entre parents et géniteurs? La solution choisie a été de supprimer autant que possible l’existence des « figures de naissance ». Tant que nous n’avions que très peu d’adoption internationale, l’adoption était tue, et les enfants présentés comme nés de leurs parents adoptifs. Aujourd’hui, ce n’est plus possible dans bien des cas de garder cette supposition; l’adoption se voit – on compte 4000 adoptions plénières en 2007, dont 80 % correspondent à une adoption internationale –, l’adoption se dit. [9] Toutefois, notre modèle de parenté ne laisse pas beaucoup de place aux « parents de naissance » de l’enfant adopté…

1.2.1.2 La filiation concubine[10] 

La famille concubine voit le jour légal en 1972 par une loi permettant que l’enfant « naturel simple » – né de parents non mariés – puisse être assimilé à un enfant légitime[11] à condition d’être explicitement reconnu par son père et sa mère. Cependant, si cette filiation respecte bien la condition d’un seul père et d’une seule mère de notre modèle initial, elle ne repose plus sur une unité parentale (un seul parent ou un couple), mais sur chacun des deux parents, elle est divisible. Parmi les 830 000 enfants nés en France en 2006, 50 % avaient des parents non mariés au moment de leur naissance. Rappelons qu’en 1970, ils n’étaient que 6 % dans ce cas.

Avec ces deux modes de filiation, la volonté d’être parents s’affirme : volonté d’être parent qui conduit à adopter un enfant; volonté d’être parent qui conduit à rejeter le mariage comme préalable social et juridique de la filiation. Volonté qui est une affaire personnelle et renvoie à l’importance donnée à l’individuation.

1.2.2 Deuxième moment

Liées à la valeur accordée à l’individuation, c'est-à-dire à la recherche de l’expression de soi[12] – aussi bien dans l’amour que dans le désir d’enfant –, se mettent en place d’autres configurations familiales : les familles recomposées ainsi que les familles dont les enfants sont issus d’une assistance médicale à la procréation (AMP).

1.2.2.1 La famille recomposée 

La famille recomposée ne contredit pas le modèle de base dans l’établissement de la filiation : l’enfant reste bien la fille ou le fils inscrit légalement dans les lignées de ses parents. Pourtant, le noeud gordien du mariage et de la filiation, base de notre modèle de référence, s’est défait; le mariage n’est plus pour la vie et la liberté de chacun se rejoue jour après jour. Apparaissent la figure d’une ou d’un autre allié ainsi que sa lignée, qui peuvent avoir un rôle parental important d’éducation et de transmission des valeurs. Se diffuse le terme « parentalité », qui peu à peu se substitue dans toutes les configurations familiales à celui de parenté. En 1999, sur les 6,3 millions d’enfants de moins de 25 ans résidant encore dans le foyer parental, 1,6 million, vit dans une famille recomposée[13].

1.2.2.2 Le recours à l’aide médicale à la procréation 

L’aide à la procréation est encadrée par les lois de bioéthique de 1994 qui ont été revues en 2004 et sont de nouveau en discussion aujourd’hui. Elle est définie comme une pratique clinique et biologique pour pallier la stérilité d’un couple, permettant une procréation en dehors du processus naturel, c'est-à-dire une procréation sans sexualité. Néanmoins, les législateurs vont chercher à établir une filiation aussi vraie que possible, aussi proche que possible d’une procréation « naturelle ». Pour ce faire, la loi va autoriser le recours à l’insémination artificielle avec don (IAD) de gamètes ou accueil d’embryons surnuméraires seulement aux couples hétérosexuels mariés ou en concubinage déclaré depuis plus de deux ans. Les législateurs fondent ainsi le rapprochement de la procréation artificielle à la procréation naturelle sur le principe d’un père et d’une mère. En outre, pour que ce mode d’accès à la filiation réponde bien au principe fondateur de notre filiation d’un seul père et d’une seule mère, ils vont instituer l’anonymat du donneur ou de la donneuse de gamètes, ou encore des donneuses d’embryon. Pourtant, si le biologique est si important pour s’assurer de la filiation, comment pouvons-nous, que nous soyons médecins, parents, législateurs, rendre les donneurs de gamètes anonymes?

Se pointe aujourd’hui un nouveau débat : celui de la « mère-porteuse », mère pour autrui, gestatrice pour autrui[14]. Avec l’apparition de ce personnage, ce n’est plus l’anonymat qui est discuté[15], mais la divisibilité de la maternité et la place attribuée à la mère-porteuse.

Vingt-mille-quarante-deux enfants sont nés en 2006 d’une AMP, soit 2,4 % des naissances; cependant, seulement 6 % de ces enfants sont issus d’un don de spermatozoïdes (1,122 enfants) et 1 % est né grâce à un don d’ovocytes (106 enfants); quant à l’accueil d'embryons, il ne concerne que 0,05 % des naissances.

1.2.3 Troisième moment

Ce troisième moment est marqué par l’apparition sur la scène publique des familles homoparentales et par le débat qu’elles suscitent. Les familles homoparentales se déclinent de quatre manières : l’une constitue une « simple » recomposition familiale, toutefois le nouveau couple conjugal au lieu d’être un couple hétérosexuel est homosexuel; l’enfant est issu de la première union (hétérosexuelle); la suivante, la coparenté, comporte aussi deux foyers parentaux, le foyer maternel et le foyer paternel, mais cela dès la venue de l’enfant; la troisième manière est l’adoption, la dernière, le recours à l’aide médicale à la procréation. Si la recomposition familiale ne change pas l’entrée en filiation, ce n’est pas le cas des autres formules homoparentales. Les trois dernières familles reprennent toutes des configurations familiales citées précédemment à l’exception d’une seule : la famille traditionnelle, le modèle de référence! En effet, quelle que soit l’entrée en homoparenté choisie, l’enfant ne peut avoir un seul père et une seule mère ayant formé un couple conjugal (Cadoret, 2002). Soit qu’à côté de ce père ou de cette mère, d’autres figures parentales apparaissent : dans la coparenté, nous trouvons généralement trois, voire quatre figures de parents; soit, comme dans les deux dernières (recours à l’adoption ou l’AMP), les parents se déclinent seulement au féminin (les mères) ou au masculin (les pères). Selon la manière de prendre en compte leurs différentes présentations, ces familles peuvent être estimées à 40 000 (les seules configurations biparentales) (Festy, 2006) ou à plus de 200 000 familles (configurations biparentales, coparenté, voire monoparenté) (Gross, 2009).

Les familles homoparentales qui, en fait, reprennent des montages familiaux déjà existants, ajoutent à ces montages une particularité qui change complètement la donne : les parents ne peuvent plus paraître être les géniteurs; sexualité et procréation ne se confondent plus!

2. La construction de la famille homoparentale

2.1 La terminologie de parenté

Pour se dire famille, les homoparents doivent utiliser les outils de désignation familiale que leur offre la société à laquelle ils appartiennent, doivent bricoler avec les mots de la parenté dont ils disposent.

Ces mots, termes d’adresse et d’appellation[16], nous renvoient à un principe de classification terminologique définissant les différentes catégories de parents telles celles de cousins, oncles, nièces, etc., mais aussi celles de père ou mère, ainsi qu’à certaines attitudes et obligations que les individus appartenant à ces différentes catégories peuvent et doivent entretenir entre eux. La parenté est bien un cadre symbolique, variable d’une société à l’autre, qui permet de repérer la position de tout individu au sein d’une grille relationnelle, au travers d’un système de parenté (Moisseeff, 1992). Brièvement, en nous fondant sur la distinction des semblables (les miens, ma famille, mon lignage…) et des différents (les autres), similitudes et différences inscrites dans la terminologie, nous aurions six systèmes terminologiques; dont, par exemple, l’un, dit iroquois, où tous les frères de pères sont aussi des pères, toutes les soeurs de mères sont aussi des mères, et où à la génération suivante, les enfants des frères de pères et des soeurs de mères sont des germains, etc.; dont aussi un autre système de parenté, le nôtre, dit eskimo, qui rassemble dans une même unité le père et la mère, en les distinguant de leurs propres frères et soeurs, ces derniers et dernières formant le groupe des oncles. Le système de parenté eskimo met en valeur l’unité du couple, dans laquelle chacun s’autonomise de son lignage et de sa fratrie; il permet l’émergence de la famille nucléaire.

Faisons encore quelques commentaires au sujet de cette qualification de personnes en parents et sur notre usage du système de parenté eskimo : en plus de donner des places et d’assurer une inscription, nous l’avons inséré sur un fait biologique[17]. Claire Neirinck note que ce mot parent « vient du verbe latin parere qui signifie procurer, produire, enfanter et mettre au monde » (Neirinck, 2001 : 11). De même, la définition que l’on trouve dans Le Petit Robert (2009) aux mots père renvoie à « qui a engendré, qui a donné naissance à un ou plusieurs enfants. En droit : ascendant mâle au premier degré », et mère : « femme qui a donné la vie à un ou plusieurs enfants ». Nous constatons que ces deux vocables (père/mère) réfèrent à une donnée biologique, l’engendrement et l’accouchement; cependant si l’accouchement peut se voir, l’engendrement n’est pas une donnée première : il se déduit d’un acte de volonté, le mariage ou la reconnaissance de paternité, ou encore de recherches génétiques, cette dernière possibilité étant très récente. Précisons aussi que cet acte de volonté, qui relève donc du seul individu, doit être validé par le droit, lequel, en instituant une situation, la pérennise et surtout lui donne une dimension générale qui dépasse les seuls individus concernés.

Cependant, comme la parenté repose sur un fait biologique (accouchement et engendrement), elle ne peut désigner que deux personnes et de plus, deux personnes de sexe différent; deux seules personnes supposées remplir et respecter les fonctions parentales (garde, éducation, soins de l’enfant, interdits d’inceste), parce qu’instituées parents de l’enfant. Et si ces parents peuvent confier l’exécution des fonctions parentales à d’autres personnes, à l’heure actuelle, eux seuls restent responsables « en dernière instance » des fonctions qu’ils délèguent; la délégation des fonctions ne changeant ni leur statut de parenté à eux, les « vrais » parents, ni n’entraînant l’attribution d’un statut de parenté aux délégataires.

Ajoutons à ce cadre terminologique celui de la descendance en rappelant qu’il existe trois manières d’organiser l’inscription filiative : unilinéaire (patrilinéaire ou matrilinéaire), bilinéaire et cognatique, celle-ci étant la nôtre[18].

À partir de ce cadre, deux seuls parents, une femme/mère, un homme/père, censés avoir engendré leurs enfants, une femme et un homme dont les lignées se retrouvent fondues dans leurs enfants, comment vont procéder les homoparents?

2.2 Les familles homoparentales

Lors de mon enquête auprès des homoparents au tournant du siècle, j’entendais fréquemment les futurs parents déclarer « c’est assez compliqué comme cela que d’être une famille homoparentale », phrase suivie de leur choix de la construction familiale : soit l’enfant ne doit vivre que dans une seule cellule familiale, soit « l’enfant doit avoir un père et une mère », Les premiers se dirigeaient alors vers le recours à l’adoption ou à l’AMP, les seconds vers la coparenté/parentalité. Les premiers retenaient de notre système de parenté le fait de deux seuls parents, les seconds, le fait d’avoir une mère et un père reconnus. Le premier scénario nous conduit vers ce que M. Gross appelle les familles « à structure biparentale », le second, des familles « à structure multi-parentale » (Gross, 2003).

Ce premier choix, qui reste fondamental, est une manière d’entrée en parenté; il va dépendre des représentations de la famille, du couple et de l’intérêt de l’enfant, relève encore M. Gross :

Deux représentations sont à l’oeuvre. Selon la première, un enfant aurait surtout besoin d’être élevé au sein d’un seul foyer par deux personnes qui s’aiment et qui l’aiment. Dans cette représentation, le couple « conjugal » et le couple « parental » ne font qu’un. […] Selon la seconde représentation, l’intérêt de l’enfant nécessiterait la présence d’un père et d’une mère.

Gross, 2003 : 58

V. Descoutures a raison de remarquer qu’il est « trop restrictif de limiter à deux représentations majeures […] le choix qui mène les mères lesbiennes à une configuration plutôt qu’à une autre » (Descoutures, 2010 : 96). Ajoutons que ce serait trop restrictif de s’arrêter aux représentations de la famille, du couple et de l’intérêt de l’enfant comme seules raisons à cette bipartition, mais qu’il reste essentiel de reprendre cette bipartition pour voir comment les homoparents vont la mettre en oeuvre pour faire famille dans une situation homoparentale. Car ceux-ci, qu’ils ou qu’elles veuillent ou non se distancier de la norme, effectivement hétéronorme pour reprendre le terme de Descoutures, ne peuvent qu’utiliser le langage à leur disposition, comme les mots mère/maman ou père/papa. Et faire avec ces appellations qui ne désignent qu’une seule personne comme père/papa ou mère/maman, et laissent tomber une autre personne, le compagnon du père ou la compagne de la mère. Ainsi, pour reprendre un exemple donné par V. Descoutures, une mère non statutaire[19] se souvient de moments bien difficiles lors de la naissance de leur enfant conçu par sa compagne suite au recours à une IAD. Cette mère non statutaire raconte : « Ça a été une période très difficile. Je ne sais pas… J’ai pété un plomb! […] Et il a fallu du temps… Alors peut-être que pendant tout un temps où on ne m’a pas trouvé de nom, il y a eu quelque chose… qui ne pouvait… enclencher notre truc ». Elle remarque aussi que la mère (statutaire) de l’enfant «a souffert de cette situation… par amour pour moi sûrement, parce qu’elle me l’a dit après : elle ne se nommait même pas comme maman. Elle dit : “ Je te le dis aujourd’hui, je n’osais même pas dire à la puce ‘appelle-moi maman’ ”. Alors, tu imagines un peu la souffrance d’une mère ! » (idem. p. 157). Le nom d’adresse trouvé sera « Mamour ». Bien sûr, une fois la famille assurée de son existence – sociale, car les familles homoparentales françaises n’ont toujours pas d’existence légale –, il est plus facile de faire fi de ce terme exclusif de maman, et lorsque la compagne de la mère deviendra mère statutaire à son tour, les deux mères pourront toutes les deux être appelées maman par les deux enfants. Cette famille aura surmonté le poids de la norme et nous le fera savoir par leur utilisation encore incongrue aujourd’hui du terme « maman ».

Chaque famille trouve ses petits et grands arrangements[20] pour se construire et s’affirmer dans son choix de faire famille avec des parents de même sexe faisant souvent couple. Il peut arriver que ce soit en entrant dans cette adéquation couple parental/couple conjugal que des homofamilles puissent contester complètement « l’hétéronorme » : ainsi, Maria et Isabelle vont jouer le cognatisme de leur famille en reprenant les manières de rappeler et de mélanger les deux lignées de chacune d’elles à travers le choix des trois prénoms de chacune de leurs enfants. Ces mères vont leur donner un premier prénom avec une consonance italienne, pour rappeler l’origine de Maria, Isabelle, la mère statutaire, étant déjà présente dans leur nom de famille. Puis, chacun des seconds et troisièmes prénoms va reprendre des personnages familiaux et – comme il se doit – dans chacune des lignées, à tour de rôle. Mais Isabelle, la seule mère légitime, souffre de ne pouvoir consacrer légalement la position maternelle de Maria. Grâce à l’affirmation d’une place de mère[21] de Maria, une adoption simple est accordée : les droits parentaux et l’exercice de la parentalité sont transférés à Maria; Isabelle garde l’affirmation de son statut d’ascendante mais perd l’autorité parentale. Les enfants portent officiellement les deux noms. Enfin, trois ans plus tard, Isabelle récupère l’autorité parentale qu’elle avait perdue grâce à la nouvelle loi permettant son partage. Nous voyons que c’est en s’appuyant sur certains principes de cette hétéronorme que Maria et Isabelle ont pu le mieux la contester.

Prenons un autre exemple de reprise d’éléments de cognatisme, non plus tant pour contester directement la norme que pour donner une place à des figures parentales impossibles à nommer dans notre terminologie, telles les mères-porteuses. Basile, le compagnon de Théo, a deux enfants – Auguste et Paul – grâce au recours à deux génitrices, Valérie et Marion et à une gestatrice pour autrui, Irène. Ces femmes, génitrices ou gestatrices, ont donné de leur corps pour qu’un enfant naisse, sans pour autant revendiquer le statut de mère. Comment les retenir dans l’histoire familiale? Une solution[22] est trouvée : les génitrices sont rappelées soit par la dation du deuxième prénom pour l’une, soit par le parrainage pour l’autre. Remarquons que l’enfant qui rappelle ces figures n’est pas celui qui s’est construit à partir de leur ovule : le rôle de Valérie, génitrice d’Auguste, sera rappelé par l’attribution de son prénom masculinisé à Paul (Paul Valery); le rôle de Marion, génitrice de Paul, sera mis en scène par sa fonction de marraine d’Auguste. Il s’agit bien de rappeler le rôle de chacune dans l’existence même de la famille sans coller à une marque génétique. Quant à la gestatrice, elle sera nommée dans l’un des faire-part de naissance : « Basile et Théo ont le plaisir de faire part de la naissance de Paul et Auguste, le … , à … . Ils pesaient 3,5 kilos et 3,4 kilos. La mère des enfants, Irène, se porte bien. Les papas sont épuisés, mais heureux ». (Cadoret, 2009)

Tous ces signes qui reprennent des marquages issus de notre système de parenté sont importants : ainsi du duo couple conjugal ou parental de notre système eskimo. En regardant de nouveau des faire-part de naissance, nous voyons comment ces deux duos sont respectés lors de l’annonce d’une naissance en coparenté. Évoquons la structure multiparentale d’Élisabeth et Jacqueline qui envoient à leurs amis un faire-part de naissance où, pour chaque enfant, sur la partie gauche du carton (côté lu en premier) figurent les noms des femmes et sur la partie droite, les noms des hommes, les noms des « couples conjugaux » étant suivis de leurs adresses; de plus, pour chaque naissance – elles ont chacune d’elles eu un ou deux enfants – le nom du parent statutaire est placé en premier dans les noms du couple conjugal.

Toutes ces manières de reprendre des éléments de notre modèle de parenté peuvent être interprétées comme « les stratégies de composition ou la résistance au modèle hétéronormatif » (Descoutures, 2010 : 132). Elles sont des manières de s’inscrire dans les mots ou dans la vision de la filiation d’une société, tout en prenant une distance par rapport au modèle de parenté de départ, modèle que E. Gratton (2008) qualifie de « bioconjugal ». Par leur nature même de famille homoparentale, les homoparents ne peuvent coller à la famille de référence, qu’ils ou qu’elles veuillent composer ou résister à l’hétéronorme. Prenons encore un exemple d’adhésion ainsi que de résistance à cette norme, celui de la famille d’Élodie et de Véronique, dont nous parle V. Descoutures. Ce couple a une fille, Agathe, issue d’une relation procréative d’Élodie avec un ami hétérosexuel, Romain. Élodie avait d’abord envisagé d’adopter un enfant, mais l’agrément d’adoption lui a été refusé; elle se rappelle alors qu’elle est une femme.

Alors j’aurais pu faire bébé toute seule, c’est ce que j’ai un peu fait, sauf que le papa a tout de suite, – parce qu’il me connaissait, il connaissait mes histoires d’amour avec les femmes. Donc, on a discuté et puis un jour, à l’emporte-pièce, il me dit : « Si tu veux, moi, je te le fais, le bébé. » Alors, j’ai dit : « Écoute, tu réfléchis à ce que tu viens de me dire, moi, je ne suis pas d’accord de prendre la balle au bond comme ça, il faut réfléchir, on ne se revoit pas pendant un moment. » Et puis, je ne sais pas, deux, trois mois après, je l’ai invité au restaurant et puis, là, j’ai mis vraiment les cartes sur table, en posant bien les règles de ce que moi je voulais et surtout de ce que je ne voulais pas. Donc, c’était clair que j’avais besoin de lui pour procréer, ça, c’était évident. J’aurais très bien pu m’unir avec lui, faire l’amour avec lui et puis ne rien dire et puis être malhonnête, ce qui n’était pas le cas (il ne s’était rien passé encore). Donc, j’ai posé les choses et puis voilà… on s’est vus… on s’est même vus de près pendant dix mois, et puis Agathe est arrivée. (Descoutures, 2010 : 102).

Le père, Romain, respectant le souhait de la mère, n’a pas reconnu l’enfant. Il n’a pas revu Élodie durant le temps de sa grossesse et ne s’est pas, non plus, manifesté à la naissance de l’enfant. Puis, peu à peu, une forme de coparentalité se met en place, suite à la demande du père, mais aussi des mères qui estiment que ce serait dans l’intérêt d’Agathe d’avoir des liens avec son père… Nous voyons dans cet exemple que ce couple lesbien reprend deux éléments du modèle bioconjugal : la relation procréative d’un homme et d’une femme, de laquelle l’enfant doit être issue, et l’inclination automatique (la voix du sang) vers le père-géniteur : Agathe « sera naturellement portée vers son père » (idem, p. 114). Cette adhésion aux principes de notre modèle de parenté est le moyen trouvé par ce couple lesbien pour faire famille.

3. Les résistances à l’homoparenté

3.1 Les résistances

Les familles homoparentales reprennent les schémas déjà éprouvés des configurations familiales citées précédemment sauf l’un, et pas n’importe lequel : le modèle de référence. En effet, quelle que soit la formule homoparentale choisie, l’enfant ne peut avoir un seul père et une seule mère au même foyer. Les homoparents font tomber la fiction respectée encore par les autres montages familiaux, fiction qui « est l'adaptation la plus intime du fait au droit, au prix de toutes les invraisemblances dont l'efficacité juridique fera alors des “figures de vérité” ». (Assier-Andrieu, 1996 : 57). L’assistance médicale à la procréation à la française peut encore valider cette figure de vérité. Or elle s'écroule lors des situations d'homoparenté. Lorsque les couples homosexuels revendiquent la reconnaissance d'une position parentale, pour chacune ou chacun des deux membres du couple, ce n'est pas seulement une fonction de parentalité dont ils demandent la reconnaissance (« nous sommes d'aussi bons parents que les autres »), mais la proclamation de leur position de parenté et de leur accord de couple qui ne passent plus par la complémentarité sexuelle, miroir de la complémentarité de l'engendrement. Ils ne nient pas la différence de sexe, ne nient pas l'existence différenciée du féminin et du masculin, mais refusent de la prendre comme seule base du désir, de la sexualité, de la famille... de l'alliance et de la filiation.

Depuis le tournant de ce siècle et la parution des premières présentations et analyses des familles homoparentales, celles-ci se sont affirmées et sont devenues plus visibles tout en devenant mieux acceptées. Pourtant dans le rapport Révision des lois de bioéthique. Favoriser le progrès médical. Respecter la dignité humaine  (Leonetti, 2010), traitant des questions du don de gamètes et d’embryon (ainsi que du recours possible à une gestatrice pour autrui), l’accès à ces techniques de procréation est encore refusé aux couples homosexuels[23].

Le rapport de Terra Nova[24], intitulé Accès à la parenté : assistance médicale à la procréation et à l’adoption et paru au début de 2010 (Delaisi de Parseval, Depadt-Sebag) afin d’alimenter le débat avant la révision des lois de bioéthique, a pour sous-titre Pour une vision progressiste de la loi relative à la bioéthique. Ce rapport, écrit le président de Terra Nova en guise de présentation,

propose de reconnaître l’existence des tiers donneurs en rapprochant le droit de l’AMP par don de la filiation adoptive : autorisation du don par décision judiciaire indiquant l’identité du ou des donneurs, et conservée dans le registre de l’état civil, accessible à l’enfant (fin de l’anonymat); mention du jugement autorisant le don dans l’acte de naissance (fin du secret).

idem, p. 9

La question de l’autorisation du recours à une AMP aux homoparents y est aussi traitée. Or si elle est demandée par l’une des deux présidentes du groupe de travail, Geneviève Delaisi de Parseval, elle est toujours refusée par l’autre, Valérie Depadt-Sebag. Celle-ci ne pense pas que les homoparents soient inaptes à exercer les fonctions parentales, puisqu’elle prône l’ouverture de l’adoption aux couples homosexuels. L’enfant étant déjà né, la parentalité pourrait être attribuée à des homoparents. Mais elle refuse la légalisation d’une procréation recourant à un « donneur d’engendrement » [25]. V. Depadt-Sebag assoit son argument sur l’aspect médical de l’aide à la procréation : pallier une incapacité de procréation d’un couple hétérosexuel (ou un danger de transmission d’une grave maladie congénitale dont l’homme ou la femme du couple serait porteur). Cet appel à une raison médicale pour aider un couple à avoir des enfants et ainsi « faire famille », mais l’interdire à des personnes seules ou en couple homosexuel reste dans la logique de naturalisation de la filiation, du « comme si » les parents étaient les géniteurs[26]. V. Depadt-Sebag confond encore et toujours filiation et procréation. Pourquoi ce poids si fort de ce modèle de parenté en France?

3.2 Le modèle de parenté

La définition même de la parenté relèverait de deux grandes dimensions, nous rappelle E. Porqueres (2009 : 19-20) : « celle, relationnelle, qui dérive des réseaux façonnés par l’alliance à la base des généalogies; puis celle qui s’inscrit dans les fondements ontologiques de la parenté, en rapport avec la construction de l’ordre cosmique et moral de la personne comme de la société ». Arrêtons-nous à la deuxième dimension, que, non plus un anthropologue mais un sociologue, J.-H. Déchaux, définit comme « modèle de parenté », cet « ensemble des lois et principes culturels qui énoncent ce qu’est la parenté; en ce sens, la parenté est un dispositif institutionnel et symbolique qui attribue des enfants aux parents » (Déchaux, 2009 : 70). En effet, la filiation, le fait que telles personnes – et non telles autres – soient désignées comme les parents d’un enfant, avec toutes les responsabilités que cela entraîne, le fait que tel enfant – et non tel autre – soit inscrit dans les généalogies de ces personnes, en porte les noms, en prolonge la vie et la mémoire, repose sur les principes fondamentaux d’un certain ordre moral, propre à une société donnée.

Le modèle qui a longtemps régi notre parenté peut se résumer en une seule phrase : une femme et un homme mariés l’un à l’autre. Lorsque la chrétienté s’établit dans le monde romain, le couple en tant qu’entité autonome existe déjà[27]. À cette donnée d’organisation matrimoniale, l’idéologie chrétienne va ajouter la régulation sexuelle de la sexualité; cette pulsion, profondément asociale comme le rappelle M. Godelier (2007), est la cause de bien des désordres; mais, néanmoins nécessaire pour la reproduction de l’espèce humaine, elle va être seulement autorisée dans le cadre du mariage. Mélange des corps, mélange des humeurs, la consommation du mariage fera des époux une seule chair, una caro. La chrétienté « spiritualise » ainsi la sexualité dans le mariage, jusqu’à, au XIIe siècle, faire de ce dernier un sacrement. C’est aussi l’époque où la consanguinité acquise par les époux (le même corps) contamine leurs lignées respectives : la soeur de ma femme est comme ma femme, le frère de mon mari, comme mari, etc. Cette consanguinité allait atteindre, toujours au XIIe siècle, le 7e degré de cousinage et interdire toute alliance entre les parents qui, inscrits à l’intérieur de ces degrés, détiendraient ainsi une « odeur de parenté » (Cadoret, 2007) et commettraient un inceste s’ils s’épousaient. De l’établissement d’une consanguinité horizontale (entre époux et germains d’époux) découlait une consanguinité verticale entre enfants et parents (Barry, 2008).

Le mariage régulait donc la sexualité, dont la sexualité procréative; et créait la famille. Famille qui était aussi une garantie de l’ordre social. Si ce principe fut valide dans plusieurs sociétés occidentales qui ont pourtant accepté ces dernières années la reconnaissance des familles homoparentales, la France est restée « droite dans ses bottes » quant au refus de les légitimer. Ne pourrions-nous faire l’hypothèse du rôle primordial que joue l’édification de l’État français dans le maintien de cet ordre symbolique là? Rappelons que le roi Louis XIII, qui entreprit l’édification de l’État français, après que son père, Henri IV, eut mis fin aux guerres de religion, glorifia le mariage et le décréta « la source et l'origine de la société civile et le fondement des familles qui composent les républiques »; familles aussi « dans lesquelles la naturelle révérence des enfants envers les parents est le lien de la légitime obéissance des sujets envers leur souverain ». [28] Souvenons-nous que Louis XIII, descendant légitime de Henri IV, eut à assurer sa place de roi face aux nombreux bâtards de son père. Est-ce cette crainte de revendications potentielles d'un statut d'héritier par ses demi-frères qui aurait incité Louis XIII à les écarter le plus possible de sa vie quotidienne – « il ne faut pas que les valets [ses demis-frères] mangent avec leur maître » –, et à valoriser le mariage comme seule institution dispensatrice d'identité, de familles? Mariage, famille, ordre familial qui permettaient et disaient les légitimes, les vrais, les purs pour les opposer aux autres, ces illégitimes, ces impropres, ces impurs, ces bâtards parce qu’enfants nés en dehors de l’ordre social; parce qu’enfants nés des pulsions crues de chacun[29].

Cet ordre familial était sous la férule du père, le chef de famille : celui-ci était le responsable, mais aussi le garant de la moralité de son épouse et des enfants nés de leur mariage. Il détenait la puissance paternelle. Et si cette dernière fut à un moment mise à mal lors de la Révolution française, elle fut rétablie dans toute sa splendeur par Napoléon et son Code civil (1804). Ce ne fut qu’à la fin du XIXe (1889) que le père put être déchu de sa puissance paternelle[30]; qu’en 1935 qu’il perdit le droit de correction paternelle[31]. Cette puissance paternelle ne disparut des textes du Code civil qu’en 1970 (loi du 4 juin 1970), soit il y a quarante ans, et cela après de nombreux siècles d’existence! Elle laissa place à « l’autorité parentale », le terme d’autorité se substituant à celui de puissance et le qualificatif de parental à celui de paternel[32]; l’autorité parentale « appartient aux père et mère pour protéger l’enfant dans sa sécurité, sa santé et sa moralité ». Toutefois, mais est-il besoin de le dire, pour que cette autorité parentale appartienne aux père et mère – chaque terme au singulier, est-il besoin de le souligner –, encore fallait-il que ces derniers soient mariés.

Car en 1970, c’était encore et toujours le mariage qui permettait la filiation, la filiation légitime. C’était avant tout le mariage qui donnait le statut de parent à part entière. Statut qui créait le parent avant même la naissance de l’enfant. Nous aurions affaire là au pouvoir de souveraineté dont parle M. Foucault :

Pour qu’il y ait un rapport de souveraineté, il faut qu’il y ait quelque chose comme un droit divin, ou comme une conquête, une victoire, un acte de soumission, un serment de fidélité, un acte passé entre le souverain qui accorde des privilèges, une aide, une protection, etc., et quelqu’un qui, en revanche, s’engage; ou il faut quelque chose comme une naissance, les droits du sang. Bref, si vous voulez, le rapport de souveraineté regarde toujours vers quelque chose qui l’a fondé une fois pour toutes.

Foucault, 2003 : 44-45

M. Foucault nous précise aussi que ce pouvoir de souveraineté, ce pouvoir fondateur, peut être détenu par divers personnages comme le suzerain, le roi, le prêtre ou encore le père.

Conclusion

Que nous reste-t-il en ce début du XXIe siècle de ce modèle? Tout d’abord, le una caro du mariage religieux se retrouve dans l’indivisibilité de la filiation du mariage civil : pour un couple marié, le mari de la femme est toujours présumé le père de ses enfants; et le mariage (civil) existe encore pour la moitié des couples. Puis, des interdits de mariage entre consanguins, reste l’interdit d’inceste entre ascendants et descendants directs ainsi qu’entre germains ou demi-germains[33].

Toutefois, nous remarquons un glissement du mot consanguinité vers le mot biologique, voire génétique, ainsi qu’un glissement de la « vérité », de la raison de la filiation qui n’est plus l’enfant né dans le mariage, mais l’enfant issu de la volonté de son père et de sa mère; volonté de faire un enfant, volonté d’avoir un enfant. L’enfant n’est plus alors le fruit de la relation sexuelle parce que matrimoniale de ses parents. Les parents ne sont pas obligatoirement ses géniteurs; les consanguins stricto sensu de l’enfant ne sont plus obligatoirement ses parents. Pourtant, l’enfant continue à avoir un corps, issu d’autres corps que ceux de ses parents. Le réseau de parenté ne dérive plus de l’alliance matrimoniale, première dimension signalée par E. Porqueres (2009 : 19-20) : il pourrait dériver de tous les individus qui se sentent apparentés, que ce soit par la naissance de l’enfant et son inscription généalogique ou par la préoccupation de son quotidien et le travail parental dont nous parle V. Descoutures. Ce réseau est en train de bousculer notre vieux modèle de parenté.

La révolution tranquille que nous sommes en train de vivre au regard de l’ordre familial est fabuleuse.

Parties annexes