Numéro 36, 2007 Democracy, Rule of Law and Human Rights. Canada 25 Years after the Charter of Rights and Freedoms La démocratie, l’État de droit et les droits de la personne. Le Canada, 25 ans après la Charte des droits et libertés

EN :

This article provides an overview of the main debates on the impact of the Charter's entrenchment in Canadian politics. In doing so, it casts a wide net, providing a selective exploration of the impact of the Charter in three main areas: 1) public policy; 2) political institutions and 3) political mobilization. The paper argues that we should move away from thinking about the Charter as a constitutional document that sets out rights that are protected by courts and move towards a view of the Charter as a structuring influence on Canadian political debate. In policy terms, the paper examines the instrumental impact of the Charter on criminal law and on lesbian and gay rights. While the Charter has strengthened the hand of the judiciary relative to other political institutions, the discursive and instrumental effects of the Charter are also felt in other political institutions such as the executive and Parliament as well as the operation of federalism. Perhaps most importantly, the Charter has become an important factor in structuring political mobilization and debate, encouraging civil society organizations to stake their political claims in terms of Charter rights (for better or ill) and contributing to the partisan competition between political parties in federal politics.

FR :

Cet article présente un aperçu des principaux débats qui ont eu lieu sur l’incidence de l’enchâssement de la Charte dans la Constitution canadienne. Il ratisse large, car l’auteure y procède à un examen sélectif de l’impact de la Charte dans trois domaines principaux : 1) la politique publique; 2) les institutions politiques; 3) la mobilisation politique. L’auteure soutient que nous devrions cesser de considérer la Charte comme un document constitutionnel qui énonce les droits protégés par les tribunaux et la voir comme une influence structurante sur le débat politique canadien. Sur le plan des politiques, le document examine l’incidence instrumentale de la Charte sur le droit pénal et les droits des gais et lesbiennes. Bien que la Charte ait accru l’importance du pouvoir judiciaire par rapport aux autres institutions politiques, les effets discursifs et instrumentaux de la Charte se font également sentir sur les autres institutions politiques comme le pouvoir exécutif et le Parlement ainsi que sur le fonctionnement du fédéralisme. Ce qui est peut-être encore plus important, la Charte est devenue un facteur important de structuration de la mobilisation et du débat politiques, qui encourage les organismes de la société civile à faire valoir leurs revendications politiques en fonction des droits conférés par la Charte (pour le meilleur ou pour le pire) et qui contribue à la concurrence partisane entre les partis politiques fédéraux.

EN :

The Charter of Rights has long been criticized for the supposed failure of its processes and outcomes to comply with Canadian federalism. This paper challenges those suppositions. The examination of five Supreme Court cases [Ford (1988); Lavigne (1991); Advance Cutting (2001a); Dunmore (2001b); and Solski (2005a)] through the lens of a "federalist dialogue" reveals a process of Charter interpretation in which provinces, far from being excluded, actually play a central role. Furthermore, this dialogue has the potential to generate an outcome—Charter-federalism—that is consistent with Canada's moral foundations.

FR :

On reproche depuis longtemps à la Charte des droits la présumée impossibilité de rendre ses processus et ses résultats conformes au fédéralisme canadien. Ce document conteste ces suppositions. L’examen de cinq arrêts de la Cour suprême (Ford (1988), Lavigne (1990), Advance Cutting (2001a), Dunmore (2001b) et Solski (2005s)) sous l’angle d’un « dialogue fédéraliste » révèle un processus d’interprétation de la Charte dans lequel les provinces, loin d’être exclues, jouent un rôle central. En outre, ce dialogue peut produire un résultat — le fédéralisme axé sur la Charte — qui est conforme aux bases morales du Canada.

FR :

L’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés constitue l’une des dispositions linguistiques constitutionnelles qui ont pour objet de préserver les deux langues officielles et de promouvoir le développement et l’épanouissement des communautés minoritaires des deux langues officielles. L’article 23 de la Charte, « Droits à l’instruction dans la langue de la minorité », a constitué un instrument d’amélioration du système d’éducation en langue française en Nouvelle-Écosse. Le présent article offre une étude de la mise en oeuvre des droits à l’instruction en français en Nouvelle-Écosse et des défis que pose celle-ci.

EN :

Section 23 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms is one of the constitutional linguistic measures that are aimed at preserving both official languages and promoting the development and enhancement of minority communities of both official languages. Section 23 of the Charter, "Minority Language Educational Rights", has been a tool for the improvement of Nova Scotia's French language education system. This article provides a study of the implementation of rights to French education in Nova Scotia and the challenges it has posed.

EN :

Despite their growing popularity, alliances and coalitions between Indigenous peoples and other actors fighting for social and environmental justice have been little documented or analyzed. Alliances form often in the context of land and resource disputes, struggles against discrimination and racism, and other areas of life where there are grounds for strategic co-operation. Using grounded theory and resource mobilization theory, this study examines relationships between social justice and Indigenous activists who formed the "Coalition for a Public Inquiry into Ipperwash", a social justice struggle in Ontario, Canada. The authors analyze participants' narratives noting their understandings of their relationships, strengths and tensions, and lessons learned. It is apparent that Indigenous and social movement alliances represent an exceptional site of encounter and transformation, always in the shadow of ongoing colonization and the movement to Indigenous self-determination. The Coalition provides a window into complex relationships that are forming across Canada and globally.

FR :

Malgré leur popularité croissante, les alliances et les coalitions entre les peuples autochtones et les autres intervenants qui luttent pour la justice sociale et environnementale ont fait l’objet de peu d’études ou d’analyses. Les alliances se créent souvent dans le cadre de différends concernant les terres et les ressources, de luttes contre la discrimination et le racisme et d’autres domaines de la vie où il y a des raisons d’établir une coopération stratégique. Fondée sur une théorie à base empirique et une théorie de la mobilisation des ressources, cette étude porte sur les relations entre la justice sociale et les activistes autochtones qui ont créé la « Coalition pour une enquête publique sur les événements d’Ipperwash », une lutte pour la justice sociale en Ontario (Canada). Les auteurs analysent les textes des participants en relevant leur connaissance de leurs rapports, les points forts et les tensions ainsi que les leçons retenues. Il est évident que les alliances entre les Autochtones et les mouvements sociaux constituent un lieu exceptionnel de rencontre et de transformation, toujours à l’ombre de la colonisation permanente et de la marche des Autochtones vers l’autodétermination. La Coalition ouvre une fenêtre sur les relations complexes qui s’établissent au Canada et à l’échelle internationale.

FR :

Cet article se penche sur l’identité culturelle des jeunes scolarisés en français au Canada en vertu des droits scolaires inscrits à l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés. À la lumière d’une étude empirique, il vise une contribution au débat sur la citoyenneté canadienne dans un contexte où les frontières politiques ne correspondent pas nécessairement aux frontières culturelles entre les groupes. Les données qualitatives recueillies auprès d’élèves d’une école secondaire francophone au Nouveau-Brunswick sont analysées à la lumière d’un cadre théorique qui considère les jeunes comme des acteurs sociaux participant activement à la construction de leur identité tout en étant influencés par les rapports de pouvoir entre les groupes linguistiques minoritaire et majoritaire. L’analyse montre que si les droits conférés aux francophones par la Charte ont des incidences certaines sur le développement des communautés francophones, l’identité culturelle développée par les jeunes se décline de plusieurs façons. De même, ces derniers veulent être reconnus comme distincts au plan de la langue et de la culture tout en participant au même titre que tous les citoyens à la vie collective d’ensemble. Dans ce contexte, la mise de l’avant d’identités fondées sur le bilinguisme peut être vue comme une réponse stratégique de ces jeunes dont l’action quotidienne se caractérise par la mobilité entre les milieux francophone et anglophone.

EN :

This article looks at the cultural identity of youth who are educated in French in Canada under the education law entrenched in section 23 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms. Based on an empirical study, this article contributes to the debate on Canadian citizenship in a context where political boundaries do not necessarily correspond to cultural boundaries between groups. Qualitative data collected among students of a francophone secondary school in New-Brunswick are analysed within a theoretical framework that considers youth as social actors who participate actively in constructing their identity while also being influenced by relationships of power between minority and majority linguistic groups. The analysis shows that if rights conferred to francophones by the Charter have definite effects on the development of francophone communities, the cultural identity developed by youth is delineated in several ways. Also, these youth want to be recognized as linguistically and culturally distinct while also being entitled, like all citizens, to participate in the life of the community as a whole. In this context, putting forward identities founded on bilingualism can be viewed as a strategic response by these youth whose daily action is characterized by mobility between francophone and anglophone milieux.

EN :

This article focuses on the Canadian labour movement's experience with constitutional reform in the early 1980s. Specifically, it argues that political divisions within the labour movement and the New Democratic Party (NDP) convinced the leadership of the Canadian Labour Congress (CLC) to exclude itself from the process of patriating the Constitution. Several scholars have previously argued that the CLC was either unaware of or genuinely disinterested in constitutional issues. However, primary sources strongly indicate that these explanations are simply insufficient. Although it is accurate to suggest that the CLC was not an active participant in the process of constitutional reform, inactivity should not be confused with disinterest. The Congress made a strategic political decision to exclude itself from the patriation debate in order to avoid an internal battle between its allies in the NDP and its affiliate, the Québec Federation of Labour.

Résumé

FR :

Cet article porte sur les débats intervenus au sein du mouvement ouvrier canadien au moment de la réforme constitutionnelle qui a eu lieu au début des années 80. En particulier, l’auteur soutient que les divisions politiques à l’intérieur du mouvement syndical et du Nouveau Parti démocratique (NPD) ont convaincu les dirigeants du Congrès du travail du Canada (CTC) de s’exclure du processus de rapatriement de la Constitution. Plusieurs universitaires ont soutenu que le CTC n’était pas au courant des questions constitutionnelles ou s’en désintéressait. Cependant, selon des sources de premier plan, ces explications sont insuffisantes. Même s’il est exact de dire que le CTC n’a pas participé activement au processus menant à la réforme constitutionnelle, il ne faut confondre inaction et désintérêt. Le Congrès a pris la décision politique stratégique de s’exclure du débat sur le rapatriement afin d’éviter une lutte interne entre ses alliés au NPD et sa filiale, la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec.

FR :

Cet article envisage les politiques en matière de sécurité citoyenne et la réforme des forces de police au Canada pendant les 25 dernières années. La Charte canadienne des droits et libertés a établi dans l’article 7 la garantie à la « sécurité de la personne ». La poursuite de cette garantie a supposé, d’une part, une tension entre la décentralisation, le désengagement de l’État et le rôle de la police et, d’autre part, une tension entre son mandat de préserver l’ordre public, entendu comme la sauvegarde de l’État, et la protection des citoyens. Même si ces tensions se révèlent problématiques, elles n’ont pas empêché que le Canada soit un pays sûr dont le taux de criminalité est bas et où règne un important sentiment de sécurité parmi les citoyens.

EN :

This article looks at policies concerning citizen security and reform among Canada's police forces during the last twenty-five years. Article 7 of the Canadian Charter of Rights and Freedoms established a guarantee of "security of the person". Pursuit of this guarantee has supposed, on one hand, a tension between decentralization, withdrawal of the State, and the role of police, and on the other hand, a tension between the Charter's mandate to preserve public order, understood as the safeguard of the State, and the protection of citizens. Even if revealed as problematic, these tensions did not prevent Canada from being a confident country with low crime rates and a heightened sense of security among its citizens.

EN :

Security is increasingly becoming a main concern in Canadian society. Post 9/11, the challenge for Canada is to strike a balance between maintaining the flow of immigration necessary for its demographic and economic development and projecting an image of openness at a time when security measures are globally being strengthened. In the post-9/11 context, it is important to assess the extent to which security concerns have infiltrated policy discourse and choices to evaluate whether these concerns are changing the overall objectives and goals pursued by the Canadian government through policy realms such as immigration. We argue that the security logic has become embedded since 9/11. Although security concerns were becoming increasingly prevalent through the 1990s, the post-9/11 period has allowed the security agenda to prevail over the human rights agenda and concerns for civil liberties. The emphasis on criminal law to address terrorism and the use of immigration policy to impose security measures is a step away from upholding goals of social justice, equality, and openness that are still central to its policies. The paper addresses these concerns and examines options to allow human rights and citizenship rights concerns to prevail.

FR :

La sécurité est devenue une préoccupation importante au sein de la société canadienne. Après les événements du 11 septembre 2001, le défi auquel font face les autorités canadiennes est d’établir un équilibre entre la nécessité de maintenir le niveau d’immigration nécessaire pour répondre aux besoins démographiques et économiques tout en continuant à projeter une image d’ouverture dans un contexte marqué par un renforcement des mesures de sécurité. Il importe d’évaluer dans quelle mesure les préoccupations liées à la sécurité ont infiltré le discours et les choix politiques et ont modifié les objectifs et les buts poursuivis dans le domaine de l’immigration. Nous soutenons que la logique sécuritaire s’est implantée dans le discours et les pratiques depuis le 11 septembre 2001. Bien que les inquiétudes autour des questions liées à la sécurité aient été présentes de manière plus marquée au cours des années 1990, la période qui a suivi le 11 septembre 2001 a fait en sorte que l’agenda sécuritaire a pris le pas sur les préoccupations liées aux droits de la personne et aux libertés civiles. L’accent mis sur le droit criminel pour contrer le terrorisme et le recours à la politique d’immigration pour imposer des mesures sécuritaires éloigne le Canada des objectifs portant sur des considérations de justice sociale, d’égalité et d’ouverture. Cet article se penche sur ces enjeux et identifie les options permettant de recentrer l’attention sur les droits de la personne et les droits citoyens.

FR :

Cette étude de cas du cluster maritime du Québec cherche à analyser les principaux mécanismes qui expliquent le fonctionnement et le développement du cluster et, parallèlement, à analyser les barrières qui freinent ou limitent sa croissance. Les résultats de cette étude portent sur une enquête réalisée auprès des entreprises maritimes et des organisations de soutien à l’industrie maritime. Les analyses démontrent, dans le cas du cluster maritime du Québec, que les principaux éléments et fonctions caractérisant les clusters dynamiques sont absents. Nous constatons que le cluster maritime est constitué de petites entreprises qui ne sont pas interreliées et dont l’activité globale d’innovation est faible. De plus, nous observons que le système de soutien à l’industrie maritime témoigne d’une grande variété organisationnelle et opérationnelle. L’absence d’une masse critique d’entreprises et d’une infrastructure de soutien et d’accueil est le principal obstacle limitant la croissance du cluster maritime.

EN :

This case study is on the Quebec maritime cluster. The article seeks to study the mechanisms underlying the functioning and development of the cluster, and to the barriers that limits its growth. The results of this study are based on a survey which was addressed to both the maritime firms and the support organisations in maritime industry. The analysis suggests, in the case of the Quebec's maritime cluster, that the key elements and functions characterising dynamic clusters are missing. We observed that the maritime cluster encompasses an array of small firms which are not linked to each others and that are not intensively engaged in innovation activities. Moreover, we observed that support organisations cover a large variety with respect to organisational and operational activities. Finally, the absence of critical mass of enterprises and support organisations are the main barriers limiting the growth of the cluster.

EN :

On November 8,1908, the Our Lady of Assumption Church was opened in the Hungarian Catholic community of Kaposvar, Saskatchewan (located 4 km south of the present-day town of Esterhazy). Nearly a century later, the focal point of the early farming district remains an important commemorative site in eastern Saskatchewan for descendants of the pioneers who settled in the Kaposvar district under Count Paul d'Esterhazy's 1886 Hungarian colonization initiative. Centred on the church grounds, commemorative celebration and an annual pilgrimage have served as important agencies of cultural retention for local Hungarian-Canadians. This paper explores the evolution of cultural identity in the former ethnic enclave of Kaposvar and reveals the role of a traditional religious pilgrimage in reinforcing identity forming place attachment.

FR :

Le 8 novembre 1908, l’église Notre-Dame-de-l’Assomption a ouvert ses portes dans la communauté catholique hongroise de Kaposvar en Saskatchewan (située à 4 km au sud de la Ville actuelle d’Esterhazy). Près d’un siècle plus tard, le centre de ce district agricole demeure un important lieu commémoratif de l’est de la Saskatchewan pour les descendants des pionniers qui se sont établis en 1886 dans le district de Kaposvar dans le cadre du projet de colonisation hongroise du comte Paul d’Esterhazy. Tenus sur les terrains de l’église, la célébration commémorative et le pèlerinage annuel ont constitué d’importants moyens de conservation de la culture des Canadiens hongrois de la région. Ce document porte sur l’évolution de l’identité culturelle dans l’ancienne enclave ethnique de Kaposvar et révèle le rôle d’un pèlerinage religieux traditionnel dans le renforcement de l’attachement à un lieu porteur d’identité.

FR :

Les changements climatiques actuels induisent une régression rapide de la glace estivale dans l’archipel arctique canadien. Cette évolution rélance la perspective d’une navigation commerciale dans la région, mais aussi le différend entre le Canada et les États-Unis au sujet de la souveraineté canadienne sur les eaux de l’archipel. Le Canada a-t-il les moyens de défendre sa revendication politique dans cette région? Quelle a été la politique canadienne en la matière, et comment comprendre ses évolutions?

EN :

Current climate changes are rapidly diminishing summer sea ice in the archipelago of the Canadian arctic. This evolution reopens the perspective of commercial navigation in the region, as well as the disagreement between Canada and the United States on the issue of Canadian sovereignty over archipelago waters. Does Canada have the means to defend its political claim in this region? What has Canada's policy been in this regard, and how are we to understand its evolutions?

FR :

Cet article s’intéresse aux rapports de l’art canadien, moderne et contemporain, à l’identité nationale. Il est un fait connu que les représentations picturales du paysage produites au Canada et au Québec entre 1910 et 1940 furent intimement liées aux nationalismes politiques. Palliant au traumatisme de la Première Guerre, les terres vierges dans la peinture du Groupe des sept furent associées à un nationalisme pancanadien, « viril » et salutaire. L’engouement pour la représentation de paysages ruraux chez les Québécois Clarence Gagnon, Marc-Aurèle de Foy Suzor-Coté et Marc-Aurèle Fortin firent plutôt écho au nationalisme d’un Lionel Groulx. À tort ou à raison, Paul-Émile Borduas incarna, quant à lui, les valeurs du nationalisme et de l’humanisme libéral qui caractérisèrent le Québec des années 1960. Aujourd’hui, le réfèrent identitaire national ne peut plus être considéré comme un réfèrent organisateur fort. Aussi, les performances de Rebecca Belmore et le travail de Lori Blondeau dénoncent l’eurocentrisme et les postulats phallocentriques que sous-tend l’histoire canadienne. Le déracinement, la dérive et l’exil traversent des pratiques diverses, celles de Christoper Pratt, de Rodney Graham, d’Isabelle Hayeur, de Camille Turner ou de Kinga Araya, entre autres. Ces entreprises de déconstruction n’ont pourtant pas mené à l’abandon d’une quête identitaire fondée sur l’appartenance à une communauté imaginée dans son rapport au « paysage ». Les images d’Isabelle Hayeur nient en même temps qu’elles l’éveillent le désir d’être en relation avec la nature. Et le travail récent d’Irène Whittome offre des images archétypes d’une communauté régionale dont l’identité collective se définit dans son rapport à la géologie du lieu.

EN :

This article looks at the connections between modern and contemporary Canadian art and national identity. It is a known fact that, between 1910 and 1940, pictorial representations of landscapes produced in Canada and in Québec were intimately linked to politics of nationalism. Disguising the traumas of the First World War, virgin lands in the work of the Group of Seven were associated to a pan-Canadian nationalism—"virile" and salutary. For Québécois like Clarence Gagnon, Marc-Aurèle de Foy Suzor-Coté and Marc-Aurèle Fortin, infatuation with representations of rural landscapes rather echoed the nationalism of Lionel Groulx. And rightly or wrongly, Paul-Émile Borduas, for his part, incarnated the values of nationalism and liberal humanism that characterized Québec in the 1960s. Today, the national identity referent can no longer be considered as a strong organizing referent. Also, the performances of Rebecca Belmore and the work of Lori Blondeau denounce Eurocentrism and the phallocentric premises that underlie Canadian history. The uprooting, the drifting and the exile run through diverse practices—those of Christopher Pratt, Rodney Graham, Isabelle Hayeur, Camille Turner or Kinga Araya among others. Yet, these enterprises of deconstruction did not lead to an abandonment of the quest for identity-one founded on belonging to an imagined community in its relation to the "landscape." The images of Isabelle Hayeur both deny and awaken the desire for a connection with nature. And the recent work of Irène Whittome offers archetypal images of a regional community whose collective identity is defined in its relationship to the geology of place.