Résumés
Abstract
The much-maligned rule in Stilk v. Myrick, in which fresh consideration is required for a contract variation to be enforceable, is giving way across many common law jurisdictions. The purpose of this article is not to defend the doctrine of consideration from its critics, but rather to suggest that its replacement, the doctrine of economic duress, is a cure that is worse than the disease. The consideration requirement has been displaced without sufficient attention to the complementary role of promissory estoppel. By consequence, the flexibility advantages offered by equity may be circumscribed by an overly permissive view of contract variation. When both contract variations and suspensions are considered, the model of economic duress is found to be morally unpersuasive and economically inefficient. This article proposes that the modernization of the law of contract variation should be based on a model of changed expectations, wherein the parties’ expectation of performance can be varied by gratuitous promises, but these gratuitous promises are revocable with reasonable notice.
Résumé
La règle grandement décriée de Stilk c. Myrick, selon laquelle une modification apportée au contrat original n’est valide que si elle est assortie d’une nouvelle contrepartie (« consideration »), a été abandonnée dans plusieurs juridictions de common law. L’objectif de cet article n’est pas de défendre la doctrine de la contrepartie, mais plutôt de démontrer que sa remplaçante, la doctrine de la contrainte économique (« economic duress »), est une mauvaise alternative. L’exigence d’une nouvelle contrepartie a été écartée sans qu’une attention suffisante ait été portée au rôle complémentaire de la préclusion promissoire (« promissory estoppel »), ce qui signifie que la les avantages offerts par l’équité en matière de flexibilité pourraient être circonscrits par une vision trop permissive des modifications contractuelles. Lorsque l’on considère à la fois la modification et la suspension des contrats, le modèle de la contrainte économique apparait moralement peu convaincant et économiquement inefficace. Cet article suggère que le droit relatif aux modifications contractuelles devrait être modernisé suivant un modèle « d’évolution des attentes ». Selon ce modèle, les attentes des parties concernant l’exécution du contrat peuvent être altérées par de nouvelles promesses sans contrepartie, à condition que ces promesses soient révocables avec un préavis raisonnable.