Résumés
Résumé
Les pays industrialisés sont entrés dans une récession économique qui se répercutera nécessairement par d’importantes pertes d’emploi. Les travailleurs licenciés ne retrouveront pas tous le niveau de salaire et les conditions de travail qu’ils avaient avant la mise à pied, et vivront même par la suite plusieurs épisodes de chômage. Les travailleurs âgés, ceux qui sont en emploi dans la même entreprise depuis plusieurs années et ceux plus faiblement scolarisés sont plus susceptibles de connaître cette situation.
Cet article s’intéresse aux protections sociales des travailleurs dans le cas des licenciements collectifs au Québec. Nous présentons les obligations légales des employeurs en la matière, nous nous interrogeons sur le pouvoir des acteurs sociaux devant un tel événement et présentons les programmes publics existants pour les travailleurs licenciés. La conclusion suggère des pistes de recherche pour une meilleure connaissance de la sécurisation des travailleurs dans le cas des licenciements collectifs.
Mots-clés :
- licenciements collectifs,
- mises à pied,
- protection de l’emploi,
- maintien du revenu
Veuillez télécharger l’article en PDF pour le lire. Télécharger
Parties annexes
Bibliographie
- ARTHURS, H. W. 2006. Équité au travail : des normes du travail fédérales pour le XXIesiècle. Gouvernement du Canada : Ressources humaines et Développement des compétences Canada, http://www.hrsdc.gc.ca/fr/travail/normes_travail/ntf/pdf/rapport_finale.pdf (page consultée le 28 septembre 2009).
- BISSON, É. 2008. Flexicurité en Europe, éléments d’analyse. Secrétariat d’État chargé de la prospective et de l’évaluation des politiques publiques, 26 février.
- BLANCHARD, O. et J. TIROLE. 2003. Protection de l'emploi et procédures delicenciement. Les Rapports du Conseil d'analyse économique, nº 44, Paris : La Documentation française.
- BOISCLAIR, L. et P. BOUTET. 2007. Une étude comparative de la législation sur lesnormes minimales du travail au Canada. Direction des études et des politiques, Ministère du Travail, février.
- CAHUC, P. 2003. Pour une meilleure protection de l’emploi.C12 mai. http://perso.univrennes1.fr/daniel.mirza/Cahuc_protection_emploi.pdf, (page consultée le 15 juillet 2008).
- CORAK, M. et WEN-HAO, C. 2005. Entreprises, industries et assurance-chômage: uneanalyse des données sur les employeurs et les employés recueillies au Canada. Direction des études analytiques, Statistique Canada, Document de recherche, no 11F0019MIF au catalogue.
- COUTU, M. 2007. Licenciements collectifs et fermetures d’entreprises au Québec : le cas Wal-Mart. Travail et Emploi, no 109, janvier-mars, 39-50.
- COUTU, M. et J. BOURGAULT. 2009. Le droit du travail et les restructurations auCanada : une pluralité normative. Communication présentée au Congrès annuel de l’Association canadienne de relations industrielles, Gatineau, 28 mai.
- COUTU, M., P. JALETTE, G. MURRAY, L. ROULEAU et N. ROBY. 2007. Lesrestructurations d'entreprise : Nouvelles logiques, stratégies d'acteurs et modesd'intervention, Management international/ International Management.
- DELORME, F. et R. PARENT. 1982. Les licenciements collectifs au Québec : un bilanpartiel du dispositif public en vigueur. Monographie 12, École de Relations industrielles, Université de Montréal
- GALARNEAU, D. et L. M. STRATYCHUK. 2001. Après la mise à pied, L’Emploi et lerevenu en perspective. Statistique Canada, no 75-001-XIF au catalogue, vol. 2, no1, octobre, http://www.statcan.ca/français/freepub/75-001-XIF/01001/arar_200110_01_a_f.html (page consultée le 20 juin 2008).
- GAUTIÉ, J. 2004. Faut-il taxer plutôt que réglementer les licenciements ?, Connaissancede l’emploi. Centre d’études de l’emploi, no 5, juillet.
- JALETTE, P. et N. PRUDENT. 2009. Nature et ampleur de la restructuration dans lesétablissements du secteur manufacturier québécois 2003-2008, Communication présentée au Congrès annuel de l’Association canadienne de relations industrielles, Gatineau, 28 mai.
- LAROCHE, M. 2008. La restructuration des entreprises du vêtement pour hommes au Québec : une trajectoire particulière, Management international, vol. 12, numéro spécial.
- LECOURT, R. et K. CHI TRAN VAN. 1986a. Étude descriptive et analytique portant sur les licenciements collectifs et les changements technologiques, Service des politiques de main-d'oeuvre, Direction générale de la planification, ministère de la Main-d’oeuvre et de la Sécurité du revenu, octobre.
- LECOURT, R. et K. CHI TRAN VAN. 1986b. Orientations d’une politique québécoise d’adaptation de la main-d'oeuvre et de protection de l’emploi, Service des politiques de main-d'oeuvre, Direction générale de la planification, ministère de la Main-d’oeuvre et de la Sécurité du revenu, octobre.
- MALENFANT, R., A. LARUE, L. MERCIER, M. VÉZINA. 1999. Travailler un peu, beaucoup, passionnément... pas du tout : Intermittence en emploi, rapport au travail et santé mentale, Équipe RIPOST, juillet.
- MALENFANT, R. A. LARUE, M. JETTÉ, M. VÉZINA, L. ST_ARNAUD. 2004. Précarisation du travail et santé : briser le cercle vicieux de l’exclusion, Recherches sur les impacts psychologiques, organisationnels et sociaux du travail (RIPOST), juillet.
- MINISTÈRE DU TRAVAIL DU QUÉBEC. 2003. Loi modifiant la Loi sur les normes du travail et d’autres dispositions législatives : tableaux explicatifs, 11 février.
- MORISSETTE, R., X. ZHANG et M. FRENETTE. 2007. Les pertes de gains des travailleurs déplacés : données canadiennes extraites d’une importante base de données sur les fermetures d’entreprises et les licenciements collectifs, Direction des études analytiques, Statistique Canada, Document de recherche, no 11F0019MIF au catalogue.
- MORISSETTE, R. et Y. OSTROVSKY. 2008. Comment les familles et les personnes seules réagissent-elles aux licenciements ? Un éclairage canadien, Direction des études analytiques, Statistique Canada, Document de recherche, no 11F0019MIF au catalogue, no 304, février.
- OCDE. 2004. Réglementation relative à la protection de l’emploi et performance du marché du travail, Perspectives de l’emploi de l’OCDE. Paris : OCDE, chapitre 2, 65-138, http://www.oecd.org/dataoecd/8/22/34847005.pdf (page consultée le 28 septembre 2009).
- PELLETIER, B. 2009. Portrait statistique des conventions collectives analysées au Québec en 2008, Québec : Gouvernement du Québec, juin.
- PICOT, G., Z. LIN et W. PYPER. 1997. Les mises à pied permanentes au Canada : Vue d’ensemble et analyse longitudinale, Direction des études analytiques, Statistique Canada, Document de recherche no 103, no 11F0019MIF au catalogue.
- PRUD'HOMME, D. sous la direction de M. POULIN (MESS) et J. D. THWAITES (U.L). 2009, La sécurisation des parcours de vie : comparaisons européennes, Document de recherche DR-2009-05, ARUC Innovations, travail et emploi, octobre.
- RADERMAKER, J. sous la direction de M. POULIN (MESS). 2009. Sécurisation des parcours de vie, Cahier de transfert CT-2009-006, ARUC Innovations, travail et emploi, décembre.
- SEXTON, J. 1975. Fermetures d’usines et reclassement de la main-d'oeuvre au Québec, Direction générale de la recherche, ministère du Travail et de la main-d'oeuvre, Québec : Québec : Gouvernement du Québec, octobre.
- SULLIVAN, D. et T. VON WACHTER. 2007. Mortality, Mass-Layoffs, and Career Outcomes : An Analysis using Administrative Data. Banque fédérale de Chicago, document révisé, no WP 2006-21.
- TORRES, R. 2005. Social accompaniment measures for globalization: sop or silver lining?, Peter Auer, Geneviève Besse et Dominique Méda, dir. Offshoring and the Internationalization of Employment : A challenge for a fair globalization?, 135-142
- VÉLOT, F.. 1998. Le licenciement collectif en France et au Québec : encadrement et expériences, Mémoire de maîtrise en droit, département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal.