L’Asie constitue l’une des régions les plus dynamiques et les plus diversifiées sur les plans politique, économique, culturel et religieux. Il s’agit également d’une région du monde où sont répertoriés de nombreux différends internationaux, notamment en matière de délimitation des frontières terrestres et maritimes. Par conséquent, le maintien de la paix et de la sécurité internationale en Asie repose largement sur la gestion et le règlement pacifiques de ces différends. Dans son ouvrage Les différends internationaux en Asie, Georges Labrecque, professeur titulaire de droit international public et de géographie politique au Collège militaire royal du Canada, propose d’y contribuer en analysant, par la méthode comparative, les apports du mode juridique de résolution pacifique des disputes internationales sur ce continent. Le professeur Labrecque avait publié, en 2005, un ouvrage similaire sur Les différends territoriaux en Afrique dans lequel il offrait une analyse approfondie des jurisprudences africaines en matière de règlements territoriaux. L’ambition du présent ouvrage est, d’une part, d’estimer l’apport pour le droit international des « affaires asiatiques » ayant fait l’objet d’une décision de la Cour internationale de justice (cij) et, d’autre part, d’évaluer l’efficacité des décisions judiciaires dans la résolution des conflits internationaux asiatiques dont la Cour fut saisie. Selon l’auteur, le continent asiatique présente un intérêt particulier compte tenu de la réticence des États qui le composent à employer ce mode de résolution des différends, et ce malgré les nombreuses disputes dont il est le terrain. L’importance de cette analyse repose également sur le caractère plutôt récent de ce recours. De plus en plus, les États asiatiques seront amenés à faire appel à la cij pour parvenir à résoudre pacifiquement leurs différends, d’où la pertinence d’étudier cette jurisprudence et son efficacité. Afin de répondre à cette double interrogation, Georges Labrecque propose une analyse jurisprudentielle comparée, par ordre chronologique, de huit différends ayant fait l’objet d’une décision ou d’un avis de la Cour internationale de justice impliquant au moins un État asiatique : le droit de passage du Portugal en territoire indien (Portugal c. Inde, 1955-1960), la frontière dans la région du temple de Préhar Vihéar (Cambodge c. Thaïlande, 1959-1962), le Timor oriental (Portugal c. Australie, 1991-1995), l’incident aérien de 1999, les prisonniers, l’oaci (Pakistan c. Inde, 1971-2000), la souveraineté territoriale et la délimitation maritime (Qatar c. Bahreïn, 1991-2001), la souveraineté territoriale sur des îles (Indonésie/Malaisie, 1998-2002), les plates-formes pétrolières, l’Airbus, les otages américains (Iran c. États-Unis, 1979-2003) et finalement l’avis de la cij sur le mur israélien en Palestine (2003-2004). Après avoir présenté en introduction les multiples modes de règlement pacifique des différends qui s’offrent aux États (négociation, enquête, médiation, conciliation, arbitrage, recours aux organismes ou accords régionaux), en insistant sur les particularités du mode judiciaire, l’auteur procède à une analyse jurisprudentielle détaillée de chacun des cas susmentionnés, en prenant soin de les replacer brièvement dans leur contexte historique et politique respectif. Pour chaque différend, Labrecque analyse subséquemment les exposés de chacune des parties, la décision de la Cour quant à sa compétence à entendre l’affaire, ainsi que la décision (ou l’avis) de la Cour sur le fond. En conclusion générale, l’auteur procède à une comparaison transversale démontrant que les « affaires asiatiques » ont permis de faire avancer le droit international ou de confirmer des règles de droit que la Cour avait préalablement définies dans sa propre jurisprudence. À cet effet, Labrecque compare les décisions et avis de la Cour avec la jurisprudence antérieure et postérieure aux cas asiatiques étudiés qui soulèvent les mêmes questions de droit international. Après avoir fait remarquer que toutes les affaires analysées touchaient directement ou indirectement aux questions …
Labrecque, Georges, Les différends territoriaux en Asie. Règlement judiciaire, coll. Logiques juridiques, Paris, L’Harmattan, 2007, 309 p.[Record]
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Mathieu Tremblay
Doctorant en études internationales
hei, Université Laval, Québec