O’Flaherty, Michael (dir.), The Human Rights Field Operation. Law, Theory and Practice, Aldershot, Ashgate, 2007, 467 p.

Les opérations de terrain en matière de droits de la personne sont analysées depuis peu, et rarement dans toutes leurs dimensions. C’est justement ce que les auteurs de cette étude se proposent de faire. L’ouvrage analyse les fonctions, considérations théoriques, principes et questions générales qui sous-tendent ces opérations de terrain. Il est le fruit d’articles rédigés par différents auteurs et met en lumière les principaux défis que doivent relever les opérations dans le domaine des droits de la personne : d’une part, la professionnalisation du secteur à travers la clarification de la doctrine au coeur de ces missions et, d’autre part, l’évaluation permanente des pratiques existantes afin de définir le rôle des acteurs et les modèles de partenariat. L’ouvrage a une résonance particulière dans le contexte actuel : si les opérations dans les situations de conflit et de postconflit ont été développées après la fin de la Guerre froide, c’est désormais de plus en plus dans les bureaux de terrain permanents que sont défendus les droits de la personne. Ce livre apporte un éclairage particulièrement intéressant dans le cadre de la création du Conseil des droits de l’homme et du départ annoncé de la Haut commissaire aux droits de l’homme. Cet ouvrage s’articule autour de quatre axes. On présente tout d’abord le cadre général dans lequel s’inscrivent ces opérations de terrain dont la fonction fondamentale consiste à protéger la population contre toutes les formes de violations des droits de l’homme. Puis on souligne le rôle de l’actuelle Haut commissaire aux droits de l’homme dans le déploiement de telles opérations avant d’en préciser la base juridique. L’établissement des opérations repose notamment sur des dispositions issues de la Charte de l’onu, d’accords régionaux ou transrégionaux (accords d’Helsinki), d’accords de paix et d’accords bilatéraux entre le Haut commissariat aux droits de l’homme (hcdh) et le pays en question. Le cadre juridique qui gouverne les opérations est présenté selon les situations auxquelles sont confrontés les agents au sein des missions. Sur le plan de l’éthique, George Ulrich, qui s’appuie sur le principe de responsabilité développé par Hans Jonas, considère que les missions de droits de la personne doivent faire face à leurs responsabilités dans une société globale interconnectée, caractérisée par des disparités en termes de pouvoir, de richesse et par l’irruption de violations massives des droits de la personne. Estimant que les dispositions professionnelles du Code de conduite et du Manuel de formation sur les observations des droits de la personne du hcdh ne sont pas suffisantes, l’auteur propose des standards d’engagements éthiques. Enfin, Daniel Moeckli et Manfred Nowak montrent que les différences en termes de temps de déploiement, de taille, de structure et de mandat des missions de droits de la personne ne dépendent pas de la gravité des situations, mais de facteurs extérieurs divers liés à des considérations politiques et financières. Si certaines opérations sont déployées par l’onu, qu’il s’agisse de composantes de mission de paix ou d’opération et de bureaux de terrain du hcdh, d’autres sont déployées par des organisations régionales (oea, osce). Cette inconsistance dans l’organisation des opérations soulève des problèmes d’ordre juridique et stratégique. Le second axe est consacré aux partenariats entre les acteurs des droits de la personne et ceux d’autres secteurs des missions établies sur le terrain. Dans le domaine de la paix, Bertrand G. Ramcharan rappelle le rôle que peuvent jouer les opérations de droits de la personne dans les différentes phases ; qu’il s’agisse d’évaluer une situation et de contrôler l’effectivité de sanctions, de rétablir la justice, de recueillir des informations sur des crimes internationaux, …