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2009 — Structure génétique de populations montréalaises de salamandres cendrées (Plethodon cinereus) et de salamandres à points bleus (Ambystoma laterale)Abstract
Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal. Read more
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2003 — Coévolution des populations québécoises de cutérèbres (Cuterebra grisea et Cuterebra fontinella) et de souris du genre Peromyscus : la souris sylvestre (P. maniculatus) et la souris à pattes blanches (P. leucopus)Abstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2018 — Philosophie de la conscience : libre arbitre, improvisation musicale et neurosciencesAbstract
L'art est une des activités humaines les plus créatives et l'improvisation est une des formes d'art où la liberté de l'exécutant est à son paroxysme. Grinberg-Zylberbaum affirmait que pour comprendre des concepts associés à la conscience, il faut commencer par étudier les états de conscience les concernant. Ainsi, afin de comprendre le libre arbitre et la créativité dans un contexte naturaliste, ce mémoire étudie les états de conscience durant les activités artistiques et celles d’improvisation. Les neurosciences et les sciences cognitives tentent, aujourd’hui, d’étudier le libre arbitre. Nous voyons en quoi le libre arbitre incompatibiliste libertarien est compatible avec la … Read more
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2013 — Memoria cultural e histórica afrocolombiana en La Trilogía de Urabá de Marta Rodríguez y Fernando RestrepoAbstract
Ce mémoire de maîtrise a pour objectif de réaliser l’analyse de l’œuvre La Trilogía de Urabá des cinéastes colombiens Marta Rodríguez et Fernando Restrepo en considérant la notion de « mémoire » et comment celle-ci se développe dans ces documentaires à travers des témoignages et des pratiques culturelles comme les chroniques chantées, le dessin et la danse. Dans les films qui composent la trilogie, la mémoire se présente comme un mécanisme de résistance contre la violence subie par la population civile pendant le conflit armé en Colombie, époque durant laquelle la population civile a été sans cesse massacrée et forcée … Read more
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2019 — Les enjeux éthiques de la robotique sexuelle : une perspective critique féministeAbstract
Ce mémoire eut pour ambition première d’aborder les enjeux éthiques de la robotique sexuelle selon une perspective critique féministe. Nous avons défendu la thèse selon laquelle les robotes sexuelles telles que développées à ce jour constituaient le continuum de la domination masculine en contexte sexuel. Il s’agissait alors dans un premier temps de distinguer les fondements sur lesquels la robotique sexuelle prenait forme, à savoir une structure de pouvoir inégalitaire, l’utilisation de normes dominantes et des schémas relationnels oppressifs. Dans un deuxième temps, il s’agissait de mettre en lumière les implications symboliques, c’est-à-dire au niveau de la représentation du groupe … Read more
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2014 — Développement d’outils utilisant la surveillance biologique pour évaluer l’exposition et les risques pour la santé : application au méthylmercure et au séléniumAbstract
Dans une perspective d’analyse des risques pour la santé publique, l’estimation de l’exposition revêt une importance capitale. Parmi les approches existantes d’estimation de l’exposition, l’utilisation d’outils, tels que des questionnaires alimentaires, la modélisation toxicocinétique ou les reconstructions de doses, en complément de la surveillance biologique, permet de raffiner les estimations, et ainsi, de mieux caractériser les risques pour la santé. Ces différents outils et approches ont été développés et appliqués à deux substances d’intérêt, le méthylmercure et le sélénium en raison des effets toxiques bien connus du méthylmercure, de l’interaction entre le méthylmercure et le sélénium réduisant potentiellement ces effets … Read more
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2004 — Élaboration d'une théorie du rétablissement de personnes vivant avec la schizophrénieAbstract
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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1999 — Évaluation constructiviste d'une intervention infirmière auprès d'un couple de parents ayant un enfant en préparation à une greffe de moelle osseuseAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2001 — Le contrat administratif normatif, ou, Comment délier l'administration de ses nœudsAbstract
La régulation par contrat permet à l'État de s'entendre conventionnellement avec un administré (ou un groupe d'administrés) sur les normes qui lui seront spécifiquement applicables pour une période déterminée dans un secteur particulier. Grâce à sa flexibilité, cette nouvelle approche s'avère une solution fort intéressante pour les autorités administratives qui peinent à atteindre leurs objectifs en raison de la rigidité des techniques juridiques mises à leur disposition par le législateur (tel le règlement). Cette étude propose un examen détaillé de ce nouvel outil de régulation et des différentes formalités nécessaires à sa mise en œuvre en droit québécois et canadien. … Read more
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2014 — L’effet d’un programme de santé et de mieux-être en milieu de travail sur les invalidités de courte durée, les accidents du travail et le retour sur investissementAbstract
Ce mémoire vise à étudier l’effet d’un défi santé centré sur la perte de poids, au sein d’un programme de santé et de mieux-être, dans une organisation du Québec, sur les invalidités de courte durée, les accidents du travail et le retour sur investissement qui en résulte. Les analyses quantitatives ont été réalisées à partir d’une base de données existante dans laquelle 1 981 employés ont été retenus dans une grande compagnie canadienne employant plus de 2 400 personnes. Les données ont été analysées sur une période de 15 mois, soit six mois avant l’intervention (période pré-intervention), trois mois durant … Read more
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1992 — Family life-worlds and social injuries: three generations of Portuguese-CanadiansAbstract
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2024 — Misspecified financial models in a data-rich environmentAbstract
En finance, les modèles d’évaluation des actifs tentent de comprendre les différences de rendements observées entre divers actifs. Hansen and Richard (1987) ont montré que ces modèles sont des représentations fonctionnelles du facteur d’actualisation stochastique que les investisseurs utilisent pour déterminer le prix des actifs sur le marché financier. La littérature compte de nombreuses études économétriques qui s’intéressent à leurs estimations et à la comparaison de leurs performances, c’est-à-dire de leur capa- cité à expliquer les différences de rendement observées. Cette thèse, composée de trois articles, contribue à cette littérature. Le premier article examine l’estimation et la comparaison des modèles … Read more
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2014 — Activité cérébrale reliée à la rétention des sons en mémoire à court-terme auditiveAbstract
Une variété d’opérations cognitives dépend de la capacité de retenir de l’information auditive pour une courte période de temps. Notamment l’information auditive prend son sens avec le temps; la rétention d’un son disparu permet donc de mieux comprendre sa signification dans le contexte auditif et mène ultimement à une interaction réussite avec l’environnement. L’objectif de cette thèse était d’étudier l’activité cérébrale reliée à la rétention des sons et, ce faisant, parvenir à une meilleure compréhension des mécanismes de bas niveau de la mémoire à court-terme auditive. Trois études empiriques se sont penchées sur différents aspects de la rétention des sons. … Read more
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2010 — Effet de la RNase HI sur l’expression génique et sur le surenroulement de l’ADN chez Escherichia coliAbstract
Les R-loops générés durant la transcription sont impliqués dans de nombreuse fonctions incluant la réplication, la recombinaison et l’expression génique tant chez les procaryotes que chez les eucaryotes. Plusieurs études ont montré qu’un excès de supertours négatifs et des séquences riches en bases G induisent la formation de R-loops. Jusqu’à maintenant, nos résultats nous ont permis d’établir un lien direct entre les topoisomérases, le niveau de surenroulement et la formation de R-loops. Cependant, le rôle physiologique des R-loops est encore largement inconnu. Dans le premier article, une étude détaillée du double mutant topA rnhA a montré qu’une déplétion de RNase … Read more
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2013 — L'alliance thérapeutique et le sentiment d'impuissance de l'aidant : l'expérience des intervenants en centre jeunesse et en milieu communautaireAbstract
Cette étude vise à comprendre la place du sentiment d’impuissance de l’intervenant dans l’établissement d’une alliance thérapeutique. La perception des intervenants à l’égard du sentiment d’impuissance et les conséquences possibles qu’ils lui reconnaissent sont analysées. Par les moyens développés par les intervenants pour contrer ce sentiment d’impuissance, des pistes de solutions sont proposées. Par une méthodologie qualitative, vingt-cinq entrevues semi-dirigées ont été réalisées dans le cadre de la recherche «L’identification des interventions qui permettent de bâtir une alliance thérapeutique avec les jeunes contrevenants : un enjeu de première importance» du professeur Louis-Georges Cournoyer de l’École de criminologie de l’Université de … Read more
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2018 — L’autonomie relationnelle des femmes victimes de violence conjugale : une analyse de leur réseau socialAbstract
Cette thèse comble un manque de connaissances en ce qui a trait au réseau social des femmes victimes de violence conjugale. Elle répond aussi aux préoccupations d’intervenantes qui, lorsqu’elles souhaitent intervenir en lien avec le réseau des femmes, trouvent difficile le manque d’information et de formation sur le sujet. Partant de l’idée selon laquelle l’autonomie comme le contrôle des femmes se construit à l’intérieur d’un contexte relationnel global, l’objectif principal de la thèse est de comprendre leur processus d’autonomisation tel qu’il se produit dans leurs relations. Cinq objectifs spécifiques sont poursuivis, à savoir de 1) mettre en lumière les actions … Read more
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2025 — Une chambre à soi : la convalescence comme espace d’exploration en vue d'une future collaboration cinématographique avec des survivantes de trauma interpersonnelAbstract
Ce mémoire de recherche-création s’inscrit dans le renouvellement de mes pratiques de recherche sur la violence conjugale en intégrant des outils du cinéma documentaire, un médium sensible, apte à rendre compte de la complexité du vécu incarné. Je souhaite placer le ressenti des survivantes au cœur de mes travaux, reconnaissant que le trauma interpersonnel engendre des répercussions profondes, notamment une déconnexion de certaines émotions et sensations. Dans ce contexte, la participation à des œuvres centrées sur le ressenti peut soutenir le processus de rétablissement, mais comporte aussi un risque de retraumatisation. Il est donc essentiel d’aborder ces expériences avec précaution. … Read more
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2017 — Impacts de l’ego depletion sur l’autorégulation de la réponse sexuelle des hommesAbstract
Les hommes s’engagent plus fréquemment que les femmes dans des comportements sexuels problématiques, comme l’infidélité, la prise de risques sexuels et l’utilisation de stratégies de coercition sexuelle. Si la réponse sexuelle plus forte des hommes est souvent proposée comme explication, peu d’études n’a porté directement sur les mécanismes plus spécifiques du contrôle de cette réponse. Adoptant une perspective d’autorégulation et de fonctionnement bimodal, cette thèse s’intéresse aux facteurs individuels et situationnels pouvant nuire au contrôle volontaire de l’excitation sexuelle chez les hommes comme étape intermédiaire vers des comportements sexuels problématiques. L’ego depletion, soit une fluctuation de la capacité de contrôle … Read more
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2019 — Fictions, critiques et théories littéraires dans « La Vie en rose » (1980-1987) : entre écriture féminine et conscience féministeAbstract
This thesis focuses on ''La Vie en rose'' (1980-1987), a self-financed and self-managed feminist magazine that emerged as a "specialist" of women's movements in the 1980s. Popular for its abrasive humor, its thematic files and its critical point of view on the news, the magazine is unavoidable to understand the discourse held by the feminists during this period. Since its beginning year, ''La Vie en Rose'' publishes literature reviews that analyze women's books, as well as a "literature" section, in which feature articles about the representations of women in popular literature, literary genres and the act of reading. In addition, … Read more
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2003 — Analyse de spectres d'absorption avec creux d'interférence de complexes du nickel(II)Abstract
Des creux d’interférence sont fréquemment observés dans les spectres d’absorption de complexes d’éléments de transition. Ces creux résultent de l’interaction entre des états électroniques excités de multiplicité de spin différente. Un modèle de puits de potentiel couplés pour les états électroniques est nécessaire pour l’analyse des spectres d’absorption. Une équation analytique, dérivée de ce modèle, permet de calculer les spectres d’absorption non-résolus. L’impact d’une variation de chaque paramètre sur l’allure des spectres calculés est présenté. Le calcul avec l’équation analytique de spectres d’absorption peu résolus de complexes du nickel(II) de coordination octaédrique reproduit bien la région du maximum de la … Read more
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1991 — Structure et expression du gène d'une protéine prostatique de 94 acides aminés (PSP₉₄)Abstract
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2020 — Finite population inference for population with a large number of zero-valued observationsAbstract
Dans certaines enquêtes auprès des entreprises, il n'est pas rare de s'intéresser à estimer le total ou la moyenne d'une variable qui, par sa nature, prend souvent une valeur nulle. En présence d'une grande proportion de valeurs nulles, les estimateurs usuels peuvent s'avérer inefficaces. Dans ce mémoire, nous étudions les propriétés des estimateurs habituels pour des populations exhibant une grande proportion de zéros. Dans un contexte d'une approche fondée sur le modèle, nous présentons des prédicteurs robustes à la présence de valeurs influentes pour ce type de populations. Finalement, nous effectuons des études par simulation afin d'évaluer la performance de … Read more
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2015 — Les erreurs syntaxiques des élèves du secondaire au Québec : analyse de corpusAbstract
Ce mémoire de maitrise vise à dresser un portrait des erreurs syntaxiques des élèves du secondaire en analysant un corpus de textes de cinq groupes du Québec, de la 1re à la 5e secondaire. Les résultats actuels aux épreuves ministérielles des élèves de 5e secondaire nous indiquent que les élèves éprouvent des difficultés avec l’écriture du français. Une analyse approfondie nous permet de comprendre que l’amélioration de la situation passe par une meilleure connaissance des erreurs syntaxiques des élèves. En nous appuyant sur la grille de Boivin et Pinsonneault (2014), nous avons analysé les données provenant du codage des textes … Read more
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1987 — Interrogations sur la légitimité de l'état chez Bertrand de JouvenelAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2019 — Bornes sur les nombres de Betti pour les fonctions propres du LaplacienAbstract
In this thesis, we will work with the nodal sets of Laplace eigenfunctions on a few simple manifolds, like the sphere and the flat torus. We will obtain bounds on the total Betti number of the nodal set that depend on the corresponding eigenvalue. Our work generalize Courant's theorem. Read more
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2001 — Développement d'un modèle stochastique pour décrire les processus pharmacocinétiques de la cyclosporineAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2006 — Caractérisation de la variabilité interindividuelle de la toxicocinétique des composés organiques volatilsAbstract
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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1990 — Les facteurs significatifs dans le traitement des cas de voies de fait à la cour municipale de MontréalAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2013 — Lecture d'une ambivalence identitaire de la société martiniquaise : essai psychanalytique d’une aliénationAbstract
Comme une grande partie des îles de la Caraïbe, pour des raisons économiques basées sur le mercantilisme, justifiées par une législation, la Martinique, née il y a trois siècles, a connu un emmêlement massif de diverses ethnies. Suite à l’abolition de l’esclavage en 1848 et à la crise agricole qui en découla, c’est un brassage de coutumes qui s’opéra avec l’immigration des Hindous, des Africains, des Chinois et des Indochinois. Ce faisant, ces coutumes ont conservé leurs traditions et croyances propres, expliquant ainsi la fusion d'éléments de ces cultures, encore présente aujourd’hui. En abolissant l’esclavage, la « Loi » abolit … Read more
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2016 — Émergence d’un paradoxe religieux dans un contexte esclavagiste à la Martinique aux XVIIe et XVIIIe siècles : analyse psychanalytique des signifiants d’une conversionAbstract
« Il s’est converti à la « philosophie » chrétienne (et non pas à la « religion » chrétienne) », affirme Maurice Sachot (2007, p. 112) à l’égard de la conversion de Tertullien vers 197 après J.-C. Si cette conversion suscite beaucoup de suspicion en ce qui a trait aux rapprochements entre christianisme, philosophie et religion, que dire d'une autre conversion quinze siècles plus tard, celle des esclaves cette fois. Et pourtant, d'aucuns avancent que les esclaves noirs des Antilles se sont convertis à la religion catholique chrétienne. Or, par la Bible les Noirs africains avaient été mis en esclavage, … Read more
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2025 — Sex differences in associations of neurocognitive functioning and depression with cannabis use in adolescentsAbstract
La recherche sur l'utilisation du cannabis s'est rapidement développée ces dernières années en réponse à l'évolution du paysage politique. Cependant, les études portant sur le rôle modérateur du sexe dans l’usage du cannabis et les facteurs associés en sont encore à leurs débuts. L’étude des préoccupations liées au sexe nécessite davantage de constance et de cohésion dans l’évaluation des effets du cannabis. En procédant ainsi, nous pourrons mieux prévenir et réduire les inégalités en matière de santé liées à la consommation de cannabis. Une meilleure compréhension des interactions entre les facteurs spécifiques au sexe permettra de développer des stratégies plus … Read more
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2022 — La stimulation vestibulaire galvanique noisy : méthodologie et impact fonctionnelAbstract
Le système vestibulaire joue un rôle important pour plusieurs fonctions, notamment, la perception de mouvement et le maintien de l’équilibre par l’entremise du contrôle postural. Or, une dégradation de la fonction de ce système peut avoir un impact sur le contrôle postural et ainsi augmenter le risque de chutes. Au courant des dernières années, la stimulation vestibulaire galvanique noisy (nGVS) a été démontrée comme étant efficace pour stimuler le système vestibulaire et améliorer le contrôle postural. Toutefois, les données de la nGVS sont fragmentaires et les paramètres optimaux de stimulation n’ont pas été établis. L’objectif général de la thèse était … Read more
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2014 — Études génétiques de familles récessives d’ataxies et de paraplégies spastiquesAbstract
Au cours des dernières années, la génétique a subi une progression phénoménale suite au développement de nouvelles technologies de séquençage. En effet, le séquençage de l’exome entier chez des familles a permis l’identification de nouveaux gènes impliqués pour plusieurs maladies. La neurologie a d’ailleurs bénéficié de ces avancées et plusieurs gènes ont été mis en évidence comme causatifs pour différents désordres neurologiques. Dans ce travail il sera question de deux désordres du mouvement pour lequel nous avons utilisés des technologies de séquençage traditionnelles, en l’occurrence le séquençage par Sanger, ainsi que de nouvelles technologies pour le séquençage de l’exome entier … Read more
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2008 — À la recherche d'un cadre théorique pour la pratique du design graphiqueAbstract
Le sujet de recherche de ce mémoire est le design graphique. Nous donnons une définition de cette pratique. Observant un déficit théorique en design graphique, nous expliquons que le design graphique ne peut pleinement revendiquer le statut de discipline universitaire. La question n’était pas tant de savoir si le design graphique était une discipline ou non, elle semble en être une, de facto, grâce à son histoire. Mais il s’agit ici de montrer qu’à date, les modalités de disciplinarisation du design graphique n’ont pas encore été exposées. Par la suite, nous constatons le manque de « théories fortes » en … Read more
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1999 — Étude de la désorption en chromatographie à couplage et résolution temporelsAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2021 — Santé vasculaire et fonctions cognitives chez les personnes âgées, études sur l'hypertension artérielle, la rigidité artérielle et l'activité physiqueAbstract
Les défis démographiques actuels impliquant le vieillissement de la population en raison de l'allongement de l'espérance de vie posent le besoin d'explorer plus tôt dans la vie les maladies qui entraînent un handicap, une fonctionnalité et une perte d'autonomie chez les personnes âgées. Les événements cardiovasculaires continuent d'être la principale cause de décès dans le monde et l'hypertension artérielle est le plus grand facteur de risque modifiable pour leur développement. De plus, d'un point de vue vasculaire, la rigidité artérielle est un élément clé pour catalyser les effets de l'hypertension artérielle en dommages aux organes cibles. Bien qu'il existe une … Read more
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2000 — L'optimisation des fréquences d'un réseau de transport en commun avec congestionAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2009 — Towards the nanomechanical actuation and controlled assembly of nanomaterials using charge-transfer reactions in electroactive self-assembled monolayersAbstract
Les microcantileviers fonctionnalisés offrent une plateforme idéale pour la nano- et micro-mécanique et pour le développement de (bio-) capteurs tres sensible. Le principe d’opération consiste dans des évènements physicochimiques qui se passent du côté fonctionnalisé du microcantilevier induisant une différence de stress de surface entre les deux côtés du cantilevier qui cause une déflexion verticale du levier. Par contre, les facteurs et les phénomènes interfacials qui régissent la nature et l'intensité du stress de surface sont encore méconnus. Pour éclaircir ce phénomène, la première partie de cette thèse porte sur l'étude des réactions de microcantileviers qui sont recouverts d'or et … Read more
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1987 — Problèmes éthiques inhérents aux enquêtes criminellesAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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1987 — Réduction de la colère chez des fillettes de type A soumises à un entraînement par observationAbstract
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2023 — Le métabolisme énergétique et l’implication du microbiote intestinal dans la scoliose idiopathique chez les adolescentesAbstract
La scoliose idiopathique de l'adolescent (SIA) est une déformation tridimensionnelle de la colonne vertébrale qui se développe entre l’âge de 10 et 18 ans et dont la cause est inconnue. Cette maladie touche 2-3 % des adolescents et majoritairement les jeunes filles. Certaines études ont révélé des différences au niveau des paramètres anthropométriques chez les jeunes filles atteintes de la SIA par rapport à des sujets contrôles du même âge, tels qu’un poids, un indice de masse corporelle (IMC) et une densité minérale osseuse (DMO) plus faibles. Les raisons de ces différences demeurent inexpliquées, mais des anomalies au niveau du … Read more
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1991 — Un discours social et un discours individuel sur les facteurs retenant une femme auprès d'un conjoint violentAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2006 — "Tant vaut la sève, tant vaut l'érable." les corps de cadets collégiaux (1879-1914)Abstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2008 — Symptomatologie dépressive et communication conjugale chez des femmes atteintes de cancer du seinAbstract
Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal. Read more
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1997 — Limites et acquis de mesures d'insertion pour les jeunes de 18 à 24 ansAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2015 — La mobilisation linguistique au Pays de Galles, en Ontario et au Nouveau-Brunswick (1962-2012) : cycles de mobilisation et rémanence dans une perspective comparéeAbstract
Les minorités linguistiques francophones au Nouveau-Brunswick et en Ontario et la minorité galloisante au Pays de Galles ont plusieurs éléments en commun. D’abord, elles se sont dotées d’un réseau associatif dense qui a mené de front plusieurs luttes, souvent avec succès, et qui a eu pour résultats l’amélioration de la situation sociopolitique et la reconnaissance symbolique de la communauté minoritaire. Ensuite, le statut légal et social de la langue minoritaire a relativement progressé dans les trois cas, grâce à l’adoption de lois et de politiques linguistiques. Ajoutons qu’elles ont tous accès à des institutions qui leur permettent de faire entendre … Read more
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1993 — Adolescents - psychotropes - activités criminelles - contexte environnementalAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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1990 — Analyse du phénomène de la confiance excessive croisssante résultant de la présentation séquentielle d'informationsAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2005 — Caractérisation phénotypique et génotypique d'isolats de Campylobacter SPP isolés de poulet de chair dans les abattoirs du QuébecAbstract
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. Read more
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2016 — L’impact du chapitre 11 de l’ALÉNA sur la démocratie canadienneAbstract
Depuis son entrée en vigueur en 1994, l’ALÉNA a été vivement critiqué par plusieurs, notamment en raison de son chapitre 11 relatif aux investissements. Ce chapitre prévoit des dispositions protègeant les droits économiques des investisseurs étrangers contre les décisions législatives des États membres. Lorsque les droits économiques des investisseurs étrangers sont affectés par une décision du gouvernement d’un État membre, ceux-ci peuvent intenter des procédures devant des tribunaux d’arbitrage afin d’obtenir des compensations financières, et ce, même si le gouvernement légifère en fonction de l’intérêt de la population. Même si la Charte canadienne ne protège pas les droits économiques, les … Read more