Résumés
Résumé
L’acceptabilité sociale des projets miniers constitue un enjeu majeur pour l’industrie extractive. La littérature qui traite de la notion d’acceptabilité sociale en lien avec le monde minier se décline autour du concept de permis social d’opérer, c’est-à-dire comme un moyen d’éviter les perturbations susceptibles de compromettre les activités extractives. Cette vision réductrice transpose dans l’espace sociétal la dynamique d’implantation des projets miniers. De plus, la notion même d’acceptabilité sociale pose des difficultés de définition et de mesure. En nous inscrivant dans le monde de la pratique, nous proposons un indice visant à déterminer les risques de développement de conflits de l’entreprise avec la collectivité locale lors des premières étapes du développement des ressources minérales, au début de l’exploration avancée. Il s’applique au Québec. Le modèle utilisé repose sur une description analytique des principaux déterminants des conflits, s’articulant autour de trois pôles structurants : communauté(s) en présence, entreprise promouvant le projet, nature intrinsèque du projet minier et de son milieu naturel. Un questionnaire visant à qualifier la dynamique de communication vient compléter l’évaluation de la situation, tout en laissant davantage place aux perceptions. Les différentes variables sont pondérées et combinées afin d’obtenir un indice de risque social. L’indice est utilisable par les investisseurs, les entreprises minières, les communautés et les gouvernements. Il facilite l’identification des aspects pouvant générer plus de risque social, et le développement de dialogue entre les parties prenantes. Cet article reflète la perspective interdisciplinaire adoptée pour mener à bien le projet.
Mots-clés :
- acceptabilité sociale,
- ressources minérales,
- modélisation,
- risque,
- interdisciplinarité,
- Québec
Abstract
Social acceptability of mining projects is a major issue for the extractive industry. The literature considering social acceptability in connection with the mining world discusses a concept called the social licence to operate, as a way to avoid disturbance that could compromise extractive activities. This reductive vision is a transposition in the social world of mining projects establishment dynamics. Moreover, there are definitional and measurement difficulties associated with the notion of social acceptability itself. With the view of being useful to actors involved in real-life situations, we created an index that determines the risk for conflict development between a company and a local community during the first stages of mineral resources development, at the beginning of advanced exploration. It is applicable to the Province of Quebec. The model is based on an analytical description of the main determinants of conflicts, articulated around three structuring poles : affected community-ies, the company promoting the project, and the project itself in its natural environment. A questionnaire is used to qualify the communicational dynamics, and completes the evaluation of a given situation while giving space to perceptions. The identified variables are weighted and combined to get the social risk index. The index can be used by investors, mining companies, communities and governments. It facilitates the identification of aspects that can generate more social risk and the development of a stakeholder’s dialogue. This article reflects the interdisciplinary approach adopted for this project.
Keywords:
- social acceptability,
- mineral resources,
- model,
- risk,
- interdisciplinarity,
- Québec
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Parties annexes
Remerciements
Ce projet a été réalisé grâce au soutien financier du Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance de l’Autorité des marchés financiers et les informations, renseignements, opinions et avis exprimés au présent document n’engagent que la responsabilité des auteurs. Le contenu de ce document ne reflète pas nécessairement l’opinion de l’Autorité des marchés financiers et les erreurs éventuelles relèvent uniquement de la responsabilité des auteurs. Le projet a également bénéficié de fonds de recherche provenant de la Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQAM. Nous remercions sincèrement ces deux organisations. Nous sommes reconnaissants à l’égard d’Alexandre Gomez, d’Édith Viau, de Gabrielle Côté et d’Annie Auger, étudiant-es à l’UQAM, qui ont aidé à la réalisation du projet.
Bibliographie
- Alix, J. P., 2011, Société de la connaissance : réforme ou révolution ? Natures Sciences Sociétés, 3, 19, pp. 277-281.
- Arnstein, S. F., 1969, A Ladder of Citizen Participation, JAIP, 35, 4, July, pp. 216-224.
- Banks, G. et C. Ballard, 1997, The Ok Tedi Settlement : Issues, Outcomes and Implications, Canberra, Australian National University, National Centre for Development Studies (Pacific Policy Paper 27).
- Bureau d’audience publique sur l’environnement (BAPE), 2015, Les enjeux de la filière uranifère au Québec. Enquête et audience publique, [En ligne] URL : http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/uranium-enjeux/. Consulté le 31 juillet 2015.
- Bebbington, A. (dir.), 2012, Social Conflict, Economic Development and Extractive Industry: Evidence from South America. Abingdon, Routledge.
- Bebbington, A., L. Hinojosa, D. Humphreys Bebbington, M.L. Burneo et X. Warnaars, 2008, Contention and ambiguity : Mining and the possibilities of development, Development and Change, 39, 6, pp. 887-914.
- Beck, U., 1992, From industrial society to risk society, Theory, Culture and Society 9, 1, pp. 86-103.
- Beck, U., 1986, Risikogesellschaft.Auf dem Weg in eine andere Moderne, Frankfurt, Suhrkamp.
- Belem, G., 2010, La responsabilité sociale des entreprises : une réponse organisationnelle à la problématique du développement durable. Les cahiers de la CRSDD - Collection Recherche. Montréal, Chaire de responsabilité sociale et de développement durable. 05-2010, 122 p, [En ligne] URL : http://www.crsdd.uqam.ca/Pages/docs/05-2010.pdf . Consulté le 31 juillet 2015.
- Blondiaux, L., 2008, Le nouvel esprit de la démocratie. Actualité de la démocratie participative, Paris, Seuil.
- Bouchard, M. A., 2013, L’acceptabilité des projets miniers, Les ressources minérales de demain, congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS), 10 mai, Québec, 56 p.
- Bourne, L., 2009, Stakeholder Relationship Management: A maturity model for organisational implementation, Éditions Gower, UK.
- Brereton, D. et J. Parmenter, 2006, Water, Communities and Mineral Resource Development — Understanding the Risks and Opportunities, Water in Mining 2006 Conference, 14-16 novembre, Brisbane, 6p. [En ligne] URL : https://www.csrm.uq.edu.au/publications/water-communities-and-mineral-resource-development-understanding-the-risks-and-opportunities . Consulté le 31 juillet 2015.
- Broad, R., 2014, Responsible mining : Moving from a buzzword to real responsibility, The Extractive Industries and Society, 1, pp. 4–6.
- Cancel, A. E., G. T. Cameron, L. M. Sallott et M. A, Mitrook, 1997, It Depends : A Contingency Theory of Accomodation in Public Relations, Journal of Public Relations Research, 9, 1, pp. 31-63.
- Caron-Malenfant J. et H. Conraud, 2009, La participation des parties prenantes dans la construction de l’acceptabilité sociale, Colloque de l’Institut du Nouveau-Monde, 77e congrès ACFAS, 13 mai 2009, Ottawa, 9 pages.
- Catalán-Vázquez, M., H. Riojas-Rodríguez et B. Estela Pelcastre-Villafuerte, 2014, Risk : For Whom ? Representations of Mining Activity by Different Social Actors in the Molango Manganese District of Hidalgo, Mexico, Risk Analysis, 34, 1, pp. 28-43. [En ligne] URL : http://dx.doi.org/10.1111/risa.12115. DOI : 10.1111/risa.12115
- Courtot, H., 1998, La gestion des risques dans les projets, Paris, Economica.
- Dahl, R., 2010, Green Washing : Do you know what you’re buying ?, Environmental Health Perspectives, 118, 6, pp. A246–A252.
- Dashwood, H., 2012, The Rise of Global Corporate Social Responsibility. Mining and the Spread of Global Norms, Cambridge, Cambridge University Press.
- Dean, M., 2010 (1re éd. 1999), Governmentality. Power and Rule in Modern Society, Londres, Sage.
- Dhaouadi, I., 2008, La conception politique de la responsabilité sociale de l’entreprise : Vers un nouveau rôle de l’entreprise dans une société globalisée, Revue de l’organisation responsable, 3, 2, pp. 19-32.
- Dupuy, J.P., 2002, Pour un catastrophisme éclairé. Quand l’impossible est certain, Paris, Seuil.
- Dyer, S. C., 1996, Descriptive Modeling for Public Relations Environmental Scanning : A Practionner’s Perspective, Journal of Public Relations Research, 8, 3, pp. 137-150.
- Ewald, F., 1991, Insurance and Risk, 20 p., G. Burchell, C. Gordonet P. Miller, dir., The Foucault Effect, Londres, Harvester Wheatsheaf, pp. 191-210.
- Filer, C., G. Banks et J. Burton, 2008, The fragmentation of responsibility in the Melanesian mining industry, in : C. O’Faircheallaigh et S. Ali (dir.) Earth matters : Indigenous Peoples, Corporate Social Responsibility and Resource Development, Londres, Greenleaf Publishing, pp. 179-196.
- Filiatrault, K., 2007, Hydro-Québec, autochtones et régions : gouvernance environnementale et acceptabilité sociale : le cas de SM-3, Mémoire à l’Université du Québec à Montréal, [ En ligne] URL : http://accesbib.uqam.ca/cgi-bin/bduqam/transit.pl?&noMan=25122500 , consulté le 31 juillet 2015.
- First Peoples Worldwide, 2013, Indigenous Rights Risk Report for the Extractive Industry (US). Preliminary Findings, 34 p., [En ligne] URL : http://www.firstpeoples.org/images/uploads/R1K%20Report%282%29.pdf , Consulté le 31 juillet 2015.
- Fortin, M.J., 2004, Le paysage comme médiation : l’implantation de l’usine Alcan au Québec, Strates. Matériaux pour la recherche en sciences sociales, 11. [En ligne] URL : http://strates.revues.org/412 , Consulté le 31 juillet 2015.
- Franks, D., R. Davies, A. Bebbington, S. Ali, D. Kemp et M. Scurrah, 2014, Conflict translates environmental and social risks into business costs, PNAS. [En ligne] URL : www.pnas.org/cgi/doi/10.1073/pnas.1405135111 , Consulté le 31 juillet 2015.
- Gendron, C., 2014, Penser l’acceptabilité sociale : au-delà de l’intérêt, les valeurs, Revue Internationale de communication sociale et publique, 11, pp. 117-129.
- Gendron, C. et P. Angers, 2015, Ressources naturelles, énergie et acceptabilité sociale. Commentaires dans le cadre des travaux du chantier sur l’acceptabilité sociale, 6 p., [En ligne] URL : http://mern.gouv.qc.ca/territoire/memoires/UQAM.pdf . Consulté le 31 juillet 2015.
- Giddens A., 1999, Risk and responsibility, Modern Law Review, 62, 1, pp. 1-10.
- Giddens A., 1984, The Constitution of Society, Londres, Polity Press.
- Goldenberg, S.M., J.A. Shoveller, M. Koehoorn et A.S. Ostry, 2010, And they call this progress ? Consequences for young people of living and working in resource-extraction communities, Critical Public Health, 20, 2, pp. 157-168.
- Grunig, J.E. et D.M. Dozier, 2002, Excellent Public Relations and Effective Organizations. A Study of Communication Management in Three Countries, Mahwah (NJ), Lawrence Erlbaum Associates.
- Gunningham, N., R.A. Kagan et D. Thornton, 2004, Social License and Environmental Protection : Why Businesses Go Beyond Compliance, Law and Social Enquiry, 29, 2, pp. 307-341.
- Hajkowicz, S. A., S. Heyenga et K. Moffat, 2011, The relationship between mining and socio-economic well being in Australia’s regions, Resources Policy, 36, 1, pp. 30-38.
- Heiler, K., 2002, The Struggle for Time : A Review of Extended Shifts in the Tasmanian Mining Industry : Overview Report, ACIRRT, University of Sydney, 27 p.
- Hevner, A. R., S.T. March, J. Park et S. Ram, 2004, Design science in information systems research. MIS Quarterly, 28, 1, pp. 75–105.
- Hilson, G., 2014, Editorial, The extractive Industries and Society, 1, 1.
- Hirschman, A.O., 1970, Exit, Voice, and Loyalty : Responses to Decline in Firms, Organizations, and States, Harvard University Press, Cambridge, MA.
- International Council on Mining and Metals (ICMM), 2012, Community Development Toolkit, International Council on Mining and Metals, London, 222 p. [En ligne] URL : http://www.icmm.com/document/4080, Consulté le 31 juillet 2015.
- International Council on Mining and Metals (ICMM), 2010, Good Practice Guide : Indigenous Peoples and Mining, International Council on Mining and Metals, London, 132p. [En ligne] URL : https://www.icmm.com/document/1221, Consulté le 31 juillet 2015.
- Iversen, J. H., L. Mathiassen et P.A. Nielsen, 2004, Managing risk in software process improvement: An action research approach, MIS Quarterly, 28, 3, pp. 395–433.
- Jébrak, M., 2015, Les métaux de demain. L’enjeu des ressources minérales, Paris, Dunod, 240 p.
- Jenkins, H. et N. Yakovleva, 2006, Corporate social responsibility in the mining industry : Exploring trends in social and environmental disclosure, Journal of Cleaner Production, 14, pp. 271-284.
- Jonas, H., 1995 [édition allemande 1979], Le principe responsabilité, Paris, Flammarion.
- Joyce, S. et I. Thomson, 2000, Earning a Social Licence to Operate : Social Acceptability and Resource Development in Latin America, The Canadian Mining and Metallurgical Bulletin, 93, pp. 49-53.
- Kent M. L. et M. Taylor, 2002, Toward a dialogic theory of public relations, Public Relations Review, 28, pp. 21–37.
- Kervern, G.Y. et P. Boulenger, 2007, Cindyniques – concepts et mode d’emploi, Paris, Économica.
- Kirsch, S., 2014, Mining capitalism. The relationships between corporations and their critics, Oakland, University of California Press.
- Krippendorff, K., 2013, Content Analysis. An Introduction to Its Methodology, 3e éd., Thousand Oaks, SAGE.
- Laufer, W. S., 2003, Social accountability and Corporate Greenwashing, Journal of Business Ethics, 43, 3, pp. 253-261.
- Lawless, E.W., 1977, Technology and Social Shock, New Brunswick, NJ, Rutgers University Press.
- Lawrie, M., M. Tonts et P. Plummer, 2011, Boomtowns, resource dependence and socio-economic well-being, Australian Geographer, 42, 2, pp. 139-164.
- Léger, J.-M., 2012, Usage, Paris, Éditions de la Villette.
- Lehmann, V., 2013, De Manic-5 au Plan nord, qu’avons-nous appris ? Le cas du gaz de schiste au Québec, 25p., V. Lehmann et B. Motulsky, dir., Communication et grands projets : les nouveaux défis, Québec, Éditions PUQ, pp. 3-28.
- Le Meur, P.-Y, 2015, Anthropology and the Mining Arena in New Caledonia : Issues and Positionalities », Anthropological Forum : A Journal of Social Anthropology and Comparative Sociology, 25, 3 (sous presse).
- Le Meur, P.-Y, 2014, Les populations locales face aux projets miniers : question d’acceptabilité ou de réinterprétation ? Exemple du Pacifique Sud-Ouest, 82e Congrès de l’ACFAS, colloque UQAT-UQAM & CIRODD « L'acceptabilité sociale des projets miniers : du Québec au reste du monde », Université Concordia, Montréal, 14 mai 2014.
- Le Meur, P.-Y. et E. Banaré, 2014, Histoire et histoires. Politique et poétique des récits miniers dans le Pacifique Sud, Cahier thématique Les mises en récit de la mine dans le Pacifique : histoire, littérature, politique, patrimoine (dir. E. Banaré & P.-Y. Le Meur), Journal de la Société des Océanistes, 138-139, pp. 5-22.
- Letté, M., 2009, Débordements industriels dans la cité et histoire de leurs conflits aux XIXe et XXe siècles, Documents pour l’histoire des techniques, 17, pp. 163-173.
- Lolive, J., 1997, La montée en généralité pour sortir du Nimby. La mobilisation associative contre le TGV Méditéranéen, Politix, 10, 39, pp. 109-130.
- Maude, A., et G. Hugo, 1992, Mining settlements in Australia, 22 p., C. Neil, M. Tykklainen et J. Bradbury (dir.), Coping with Closure : An international comparison of mine town experiences, Londres, Routledge, pp. 66-98.
- Mbengue, A., 2001, Posture paradigmatique et recherche en management stratégique, 12 p., A.-C. Martinet et R.-A. Thiétart, dir., Stratégies : Actualité et futurs de la recherche, Paris, Vuibert, pp. 43-54.
- Miles, M.B. et A.M. Huberman, 2003, L’analyse des données qualitatives, Louvain-la-Neuve, Éditions De Boeck.
- Miller, B. et J. Sinclair, 2012, Risk perceptions in a resource community and communication implications : emotion, stigma, and identity, Risk Analysis, 32, 3, pp. 483-495.
- Mining Watch /Mine Alerte, 2014, Où s’arrête la limite des méga mines à ciel ouvert ? [En ligne] URL : http://www.miningwatch.ca/fr/news/o-s-arr-te-la-limite-des-m-ga-mines-ciel-ouvert, Consulté le 3 août 2015.
- Moffat, K., et A. Zhang, 2014, The paths to social licence to operate : An integrative model explaining community acceptance of mining, Resources Policy, 39, pp. 61-70.
- Morsing, M. et M. Schultz, 2006, Corporate social responsibility communication : stakeholder information, response and involvement strategies, Business Ethics : A European Review, 15, 4, pp. 323-338.
- Nardo, M, M. Saisana, A. Saltelli et S. Tarantola, 2005, Handbook on constructing composite indicators : Methodology and user guide, OECD Statistics Working Paper, Paris, OCDE. [En ligne] URL : http://ina.bnu.edu.cn/docs/20140605101723366354.pdf . Consulté le 3 août 2015.
- O'Faircheallaigh, C., 2008, Negotiating cultural heritage ? Aboriginal–mining company agreements in Australia, Development and Change, 39, 1, pp. 25-51.
- O’Faircheallaigh, C., et S. Ali (dir.), 2008, Earth matters : Indigenous Peoples, Corporate Social Responsibility and Resource Development, Londres, Greenleaf Publishing.
- Otway, H.J. et D.V. Winterfeldt, 1982, Beyond acceptable risk : On the social acceptability of technologies, Policy Sciences, 14, 3, pp. 247-256.
- Owen, J.R., et D. Kemp, 2012, Social licence and mining : A critical perspective, Resources Policy, 38, pp. 29-35.
- Parsons, R., J. Lacey et K. Moffat, 2014, Maintaining legitimacy of a contested practice : How the minerals industry understands its "social licence to operate, Resources Policy, 41, pp. 83-90.
- Pinto, K J., 2002, Project Management 2002, Research Technology Management, 45, 2, pp. 22-37.
- Prno, J., et D.S. Slocombe, 2012, Exploring the origins of ‘social licence to operate’ in the mining sector : Perspectives from governance and sustainability theories, Resources Policy, 37, 3, pp. 346-357.
- Prno, J., et D.S. Slocombe, 2013, A Systems-Based Conceptual Framework for Assessing the Determinants of a Social License to Operate in the Mining Industry, Environmental Management, 53, pp. 672-689.
- Que, S., K. Awuah-Offei et V. A. Samaranayake, 2015, Classifying critical factors that influence community acceptance of mining projects for discrete choice experiments in the United States, Journal of Cleaner Production, 87, pp. 489-500.
- Richert, C., A. Rogers et M. Burton, 2015, Measuring the extent of a Social License to Operate : The influence of marine biodiversity offsets in the oil and gas sector in Western Australia, Resources Policy, 43, pp. 121-129.
- Rosanvallon, P., 2008, Légitimité démocratique. Impartialité, réflexivité, proximité. Paris, Seuil.
- Sabatier, P. A. et H. C. Jenkins-Smith, 1993, Policy Change And Learning: An Advocacy Coalition Approach (Theoretical Lenses on Public Policy), Boulder, Westview Press.
- Shen, L., K. Muduli et A. Barve, 2013, Developing a sustainable development framework in the context of mining industries : AHP approach, Resources Policy, http://dx.doi.org/10.1016/j.resourpol.2013.10.006 .
- Smith, K. S. et H.L.O. Huyck, 1999. An overview of the abundance, relative mobility, bioavailability, and human toxicity of metals, Reviews in Economic Geology, 6A, pp. 29-70.
- Szablowski, D., 2010, Operationalizing Free, Prior and Informed Consent in the Extractive Industry Sector ? Examining the Challenges of a Negotiated Model of Justice, Canadian Journal of Development Studies, 30, 1-2, pp. 111-130.
- Tashakorri, A. et C. Teddlie, 1998, Mixed Methodology. Combining Qualitative and Quantitative Approaches. Applied Social Research Methods Series, Vol 46, Londres, Sage Publications.
- The Voluntary Principles, 2012, Voluntary Principles on Security and Human Rights : Implementation Guidance Tools [En ligne] URL : http://www.ipieca.org/publication/voluntary-principles-security-and-human-rights-implementation-guidance-tools. Consulté le 20 novembre 2013.
- Thomson, I. et R.G. Boutilier, 2011, Social license to operate, 17 p., P. Darling, dir., SME Mining Engineering Handbook, Littleton, CO, Society for Mining, Metallurgy and Exploration, pp. 1779-1796.
- Trnka, S. et C. Trundle, 2014, Competing Responsibilities : Moving Beyond Neoliberal Responsibilisation, Anthropological Forum : A Journal of Social Anthropology and Comparative Sociology, 24, 2, pp. 136-153.
- Weick, K.E. et R.E. Quinn, 1999, Organizational change and development, Annual Review of Psychology, 50, pp. 361-386.
- Wilson A., M.A. Cervantes et K.P. Green, 2014, Fraser Institute annual survey of mining companies 2013, The Fraser Institute. [En ligne] URL : https://www.fraserinstitute.org/uploadedFiles/fraser-ca/Content/research-news/research/publications/mining-survey-2013.pdf , Consulté le 3 août 2015.