Résumés
Abstract
This study attempts to assess how effective are the present methods employed by private parties for adjusting workers to technological change ; and effective is defined on the basis of the loss that displaced workers are expected to incur. The major conclusion is that if provisions such as advance notice, severance pay, attrition, seniority and bumping, early retirement, reduced work week, joint committees, and retraining are performing effectively it is largely the result of luck and circumstance
Résumé
Cet article vise à évaluer l'efficacité des moyens utilisés par les parties contractantes dans le but d'atténuer les effets des changements technologiques pour les travailleurs. Et l'efficacité, il faut ici la considérer en fonction des pertes que les travailleurs licenciés peuvent encourir.
La conclusion ne pourra être que la suivante : si les clauses relatives aux préavis, aux indemnités de licenciement, à l'usure des effectifs, à l'ancienneté, à la supplantation, à la retraite anticipée, à la réduction de la semaine de travail, aux comités mixtes et au recyclage ont quelque valeur, c'est surtout l'effet du hasard ou d'un concours favorable de circonstances.
On peut arriver à pareille conclusion d'abord parce que l'aide qu'on leur apporte est bien loin de toujours équivaloir aux pertes subies par les travailleurs touchés par le déplacement et la rétrogradation. Bien au contraire, elle se rattache presque toujours à l'ancienneté (indemnité de départ et modalités de la mise à pied) qui, au gré des circonstances, peuvent ou non avoir quelque équivalence avec la perte encourue.
En second lieu, certaines clauses ne procurent aucun avantage tangible, mais se contentent de déplacer les coûts, soit sur les travailleurs âgés (retraite anticipée), soit sur les jeunes travailleurs (ancienneté), soit sur les ouvriers temporaires (réserve de main-d'oeuvre), et, au surplus, il n'y a pas le moindre indice que ces travailleurs soient moins lésés que d'autres par le licenciement.
Troisièmement, des dispositions comme le préavis manquent souvent d'imagination au point de n'accorder aucun poids à la relation qui devrait exister entre la longueur du préavis et ses implications concrètes sur les travailleurs. Aussi, y a-t-il nombre de ces préavis qui ne sont d'aucune utilité pratique pour les travailleurs.
Quatrièmement, les dispositions spéciales prévues pour des mises à pied de courte durée (la réduction des heures de travail) manquent totalement d'efficacité lorsqu'il se produit un licenciement permanent.
Cinquièmement, des clauses (le recyclage) qui pourraient avoir de la valeur si elles étaient appliquées par les parties seront renforcées si elles passent au secteur public pour fin d'application.
Enfin, ce n'est que s'il existe entre les parties un régime de relations bien rodé, tourné vers l'avenir, ce qui est inusité, que l'une quelconque de ces dispositions pourra s'avérer de quelque valeur dans l'éventualité de la fermeture d'une usine. Et pourtant, les fermetures d'usines sont sûrement l'un des phénomènes importants et bien visibles d'où surgissent les problèmes sociaux et économiques reliés aux changements technologiques, et la chose est encore plus apparente quand l'usine est installée dans une petite ville ou un village.
En guise de conclusion, qu'il suffise de suggérer au secteur privé de corriger les imperfections de ces dispositions de manière qu'elles puissent apporter une assistance proportionnée à la perte encourue, au lieu de se référer à des critères hors de portée. Toutefois, il y a, tel qu'indiqué ci-dessus, plusieurs failles que le secteur privé est vraiment impuissant à surmonter et, à l'avenir, il faudra que la loi intervienne pour imposer des solutions valables pour contrer les effets malencontreux des changements technologiques.