Guide pratique de l’arbitrage de grief au Québec, par Jean-Serge Masse, Cowansville : Éditions Yvon Blais, 2005, 160 p., ISBN : 2-89451-899-4.

L’auteur présente un guide pratique de l’arbitrage de grief au Québec. Il s’agit en effet d’un livre qui fournit, de façon simple et concise, des points de repères généraux du processus d’arbitrage de grief. Il permet de prendre rapidement connaissance du mode de fonctionnement d’un arbitrage sur le plan de ses principaux aspects juridictionnels et procéduraux. Ce n’est cependant pas un guide pratique au sens classique du terme. L’auteur explique peu quoi faire ou comment se comporter en arbitrage. Il décrit, dans six courts chapitres, les règles de droit qui ont rapport au processus arbitral. L’exposé sommaire d’un processus aussi complexe comporte évidemment ses limites. Les explications fournies restent d’ordre général et elles sont peu documentées dans les références doctrinales et jurisprudentielles. Cela dit, ce livre constitue un bon outil de vulgarisation de l’arbitrage et à cet égard, il saura plaire particulièrement à ceux qui veulent s’initier à l’arbitrage ou se rafraîchir la mémoire par rapport à certaines notions de base oubliées.

Le premier chapitre décrit bien, en quelques pages, l’évolution de la fonction arbitrale. L’auteur y explique notamment le rôle du Conseil consultatif du travail et de la main-d’oeuvre (CCTMO) et celui de la Conférence des arbitres du Québec. Il émet, par ailleurs, certaines critiques et suggestions relatives au mode de sélection des arbitres par le CCTMO. Le deuxième chapitre indique brièvement les règles applicables à la nomination d’un arbitre, à la conférence préparatoire et à l’assignation des témoins. Les troisième et quatrième chapitres couvrent des matières très techniques. Dans le troisième chapitre, l’auteur aborde la question du fardeau de preuve et il dresse un portrait des moyens de preuve prévus au Code civil du Québec. Le quatrième chapitre fait un survol de diverses objections préliminaires susceptibles de déterminer le sort d’un grief avant même qu’il ne soit entendu à son mérite. La preuve extrinsèque et la pratique passée y sont aussi rapidement exposées. La compétence, les pouvoirs de l’arbitre, ainsi que le déroulement d’une audition sont expliqués dans le cinquième chapitre. Le dernier chapitre porte sur l’exécution et la révision judiciaire d’une sentence arbitrale de grief. Le livre est complété par trois annexes : La politique générale du CCTMO concernant la confection et la gestion de la Liste annotée d’arbitres de grief, le Règlement sur la rémunération des arbitres, le formulaire de dépôt d’une sentence arbitrale.

En somme, ce livre est utile pour saisir, à grands traits, diverses règles de droit applicables ou susceptibles de s’appliquer en arbitrage de grief. Il ne remplace pas, toutefois, des ouvrages plus complets et approfondis déjà publiés sur le sujet.