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Revue générale de droit

Volume 33, numéro 2, 2003

Sommaire (15 articles)

Colloque

La responsabilité. Sens et essence

  1. Avant-propos
  2. Personnes et préjudice
  3. Propos sur le sens de la réparation en droit français de la responsabilité
  4. Risques industriels et responsabilité : la réponse du Conseil de l’Europe en matière d’environnement
  5. Le droit de la victime à des dommages punitifs en droit civil québécois : sens et contresens
  6. Responsabilité, justice et procédure pénale comparée
  7. La responsabilité versant acteurs : vers une redécouverte, en droit canadien, de la notion d’imputabilité
  8. Remarques philosophiques sur la responsabilité

Notes, informations et documents

  1. Quelques réflexions sur le bijuridisme : convergences et valeurs
  2. De l’extinction à la reconnaissance du titre aborigène

Doctorat honoris causa octroyé au juge Charles D. Gonthier

Notices bibliographiques

Notules

  1. Liste des livres reçus (du 2 décembre au 18 décembre 2002) du volume 33 no2 — 2003

Droits d'auteur © Faculté de droit, Section de droit civil, Université d'Ottawa, 2003

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