Revue générale de droit

Volume 33, numéro 2, 2003

Sommaire (15 articles)

Colloque

La responsabilité. Sens et essence

  1. Avant-propos
  2. Personnes et préjudice
  3. Propos sur le sens de la réparation en droit français de la responsabilité
  4. Risques industriels et responsabilité : la réponse du Conseil de l’Europe en matière d’environnement
  5. Le droit de la victime à des dommages punitifs en droit civil québécois : sens et contresens
  6. Responsabilité, justice et procédure pénale comparée
  7. La responsabilité versant acteurs : vers une redécouverte, en droit canadien, de la notion d’imputabilité
  8. Remarques philosophiques sur la responsabilité

Notes, informations et documents

  1. Quelques réflexions sur le bijuridisme : convergences et valeurs
  2. De l’extinction à la reconnaissance du titre aborigène

Doctorat honoris causa octroyé au juge Charles D. Gonthier

  1. Collation des grades du samedi 1er juin 2003 : Éloge de Charles D. Gonthier
  2. Allocution

Notices bibliographiques

  1. Alain Baccigalupo, Police et droits de l’homme : droit pénal comparé Canada-France, Cowansville, Yvon Blais, 2001, 1032 pages, ISBN 2-89451-519-7 / John Currie, Public International Law, Essentials of Canadian Law, Toronto, Irwin Law, 2001, 446 pages, ISBN 1-55221-051-0 / Maurice MARTEL, Paul MARTEL, La compagnie au Québec : Les aspects juridiques, volume I, Montréal, édition spéciale, Wilson & Lafleur, 2002, pagination par chapitre, ISBN 2-920831-88-7 / Donna F. Ryan, John S. Schuchman, Deaf People in Hitler's Europe, Gallaudet University Press, Washington, D.C., 2002, 233 pages

Notules

  1. William M. Clements, Oratory in Native North America, The University of Arizona Press, Tucson, Arizona, 2002, 186 pages / Gilles Létourneau, Pierre Robert, Code de procédure pénale du Québec annoté, 5e édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 2002, 871 pages, ISBN 2-89127-553-5 / Hubert Reid, Claire Carrier, Code de procédure civile du Québec. Jurisprudence et Doctrine, 18e édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 2002, 1494 pages, ISBN 2-89127-555-1
  1. Liste des livres reçus (du 2 décembre au 18 décembre 2002) du volume 33 no2 — 2003