Documents repérés

  1. 3881.

    Autre publié dans Revue du notariat (savante, fonds Érudit)

    Volume 110, Numéro 3, 2008

    Année de diffusion : 2018

  2. 3882.

    Autre publié dans Frontières (savante, fonds Érudit)

    Volume 17, Numéro 2, 2005

    Année de diffusion : 2020

  3. 3883.

    Article publié dans Revue québécoise de droit international (savante, fonds Érudit)

    Volume 23, Numéro 1, 2010

    Année de diffusion : 2020

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    Pour faire face à une forte croissance des émissions de CO2 des pays en développement, l'intégration de ces pays dans le régime climatique post-Kyoto est cruciale. Il est donc nécessaire d'adopter une nouvelle approche pour le principe des « responsabilités communes mais différenciées » et de sortir de l'interprétation dualiste de ce principe retenue dans le Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques. En outre, pour surmonter les divergences entre les pays développés et les pays en développement, la seule façon de procéder est de renforcer le transfert de ressources financières et technologiques vers les pays en développement, ce qui leur permettra à la fois d'améliorer leur situation socio-économique et de réduire leur impact négatif sur l'environnement global. Dans ce sens, le Mécanisme pour un développement propre (MDP) et la Réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts (REDD) constituent les mécanismes clés afin d'intégrer les pays en développement. En soulignant l'importance de ces mécanismes, l'article vise à préciser les principaux points de la négociation : l'approche sectorielle liée au MDP, l'inclusion des activités de captage et de stockage de carbone dans le MDP ainsi que les mécanismes de financement de la REDD (le marché du carbone ou le mécanisme de fonds).

  4. 3884.

    Article publié dans Revue québécoise de droit international (savante, fonds Érudit)

    Volume 24, Numéro 1, 2011

    Année de diffusion : 2020

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    Cette étude propose une réflexion sur le mécanisme de réparation prévu par le Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Dix ans après sa création, la Cour a rendu son premier jugement dans l'affaire Lubanga. En mars 2012, la Chambre de première instance a déclaré l'accusé coupable de crimes de guerre. Elle a invité les parties et les participants à soumettre leurs observations sur les principes qu'elle devrait appliquer pour fixer la réparation et sur la procédure à suivre. La phase des réparations est imminente. À la lumière des expériences des instances ad hoc pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda et à celle des Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens, l'auteure situe la place des victimes dans le procès pénal international (I). Elle analyse des notions complexes du droit substantiel du Statut de Rome, notamment celles des bénéficiaires et des débiteurs de la réparation, des principes applicables, des formes de réparation admises et du caractère individuel et/ou collectif de l'ordonnance de réparation (II). Elle procède ensuite à l'examen des questions liées à la procédure et à l'administration de la preuve (III). L'auteure conclut son étude en abordant les enjeux de la mise en oeuvre de la réparation et le rôle important que le Fonds au profit des victimes pourrait jouer à cette étape décisive (IV).

  5. 3885.

    Article publié dans Revue québécoise de droit international (savante, fonds Érudit)

    Volume 22, Numéro 2, 2009

    Année de diffusion : 2020

  6. 3886.

    Article publié dans Revue québécoise de droit international (savante, fonds Érudit)

    Volume 16, Numéro 2, 2003

    Année de diffusion : 2020

  7. 3887.

    Caicedo Demoulin, Jose Joaquin et Golubok, Sergey

    COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE

    Article publié dans Revue québécoise de droit international (savante, fonds Érudit)

    Volume 21, Numéro 1, 2008

    Année de diffusion : 2020

  8. 3888.

    Autre publié dans Voix et Images (savante, fonds Érudit)

    Volume 45, Numéro 2, 2020

    Année de diffusion : 2020

  9. 3889.

    Article publié dans Le Naturaliste canadien (savante, fonds Érudit)

    Volume 145, Numéro 2, 2021

    Année de diffusion : 2021

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    Les drones deviennent de plus en plus accessibles et performants. La présente synthèse passe en revue la littérature scientifique récente traitant de l'utilisation des drones pour étudier la faune. Nous avons classé 250 références selon 4 applications : inventaires fauniques, réponse comportementale de la faune face aux drones, éthologie et protection de la faune. Notre revue indique que les drones offrent un fort potentiel pour inventorier la faune, en particulier les oiseaux et les mammifères, et que des développements sont en cours pour la faune aquatique, l'herpétofaune et l'entomofaune. Nous exposons aussi les principaux effets des drones sur la faune et, à la lumière des informations obtenues, nous émettons des recommandations préliminaires pour limiter le dérangement de celle-ci. Les avantages des drones sont multiples, et le développement rapide de la technologie laisse croire que plusieurs limites actuelles seront écartées prochainement. Enfin, nous exposons quelques éléments de la réglementation canadienne sur l'usage des drones. En conclusion, les drones pourraient jouer un rôle prépondérant à moyen terme en conservation de la biodiversité.

    Mots-clés : comportement, conservation, détection, drone, inventaire, behaviour, conservation, detection, drone, survey

  10. 3890.

    Besson, Dominique et Chrysostome, Elie

    Introduction au dossier thématique

    Autre publié dans Management international (savante, fonds Érudit)

    Volume 25, Numéro 5, 2021

    Année de diffusion : 2022

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    Depuis des décennies, le monde économique semble s'internationaliser – malgré un ralentissement dès avant la crise épidémique. Mais cela signifie-t-il qu'il se globalise ? Ne confond-on pas transnationalisation des firmes et uniformisation des pratiques, sociales comme managériales ? Est-ce qu'au niveau mondial le management tend vers des principes et des pratiques similaires ou persiste-t-il des différences nationales spécifiques ? Nous postulons ici que la question est finalement mal posée –et les articles de ce dossier spécial contribuent à cette mise en perspective de la question. D'abord, les organisations entremêlent de nombreux facteurs socio-culturels, et pas seulement les facteurs culturels nationaux. Masi surtout, les entreprises utilisent ces variabilités, tout en imitant les outils formels provenant d'autres entreprises, y compris à l'étranger. Elles doivent forcément adapter l'utilisation de ces outils pour tenir compte de tous les particularismes locaux (et pas seulement culturels), voire les maintenir, dans le cadre de leur recherche d'efficience. Les particularismes sont donc maintenus et utilisés dans le cadre de méthodes formelles qui, parfois, tendent à s'universaliser.